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FIDIUS , ( Littèrat. & Mythol. ) dieu de la bonne foi.
Comment les Romains juroienten ion nom. Differtation de
M. l’abbé Maffieu fur le dieu Fidius. D enis d’Halicarnaffe fem-
ble le confondre avec Jupiter. La plupart croient que ce
dieu eft le même qu’Hercule. Quelques-uns le prennent pour
Janus 3 d’autres pour Sylvanus. Noms qu’on lui donnoit le
plus communément. Difpute entre les favans fur la maniéré
dont on doit lire ces noms. VI. 687. b. Groflîere méprile où
l’ignorance des noms de ce dieu jetta Juftin , martyr , 8c
d’autres peres de l’églife après lui. Temple que le dieu Fidius
avoir à Rome. On lui donnoit pour compagnie l'honneur 8c
la vérité'. Ancien marbre , encore exiftant à Rome , qui en
fait foi. Auteurs à confulter. La fidélité étoit une divinité différente
du dieu Fidius. Ibid. 688. a.
Fidius. C e dieu nommé Sancus. X IV . 609. a.
FIDU CIAIRE. ( Jurifpr. ) Héritier fiduciaire. VIII. 163.
b. Succelfion fiduciaire. X V . 599. a. Tutele fiduciaire. X V I .
764. b. , . ;• ■: . ,
F ID U C IE , ( Jurifp. ) vente funulée fous la condition de
rétrocéder la chofe au vendeur au bout d’un certain tems.
C e terme ne fe trouve point dans tout le corps de droit |
du moins pour lignifier un gage. O rigine de ce paéle à Rome.
V I . 688. a. L’acheteur fiduciaire prenoit pour lui les fruits
de l’héritage. Formule qu’on obfervoit pour cette forte de
vente. Comment ces ventes tombèrent en défuétude. Les
peres qui vouloient mettre leurs enfans hors de leur puif-
fance les vendoient aufii titulo fiducitz. Changement que Juf-
tinien fit à cet ufage. Auteurs à confulter. Ibid. b.
FIEF. ( Droit polit. Hifi. L h t f fQ c que les fiefs étoient
dans l’origine. Comment ils devinrent héréditaires. Origine
du gouvernement féodal. Q u el fpeélacle fingulier que celui
de l ’établiiTement des fiefs ! « Un chêne antique s’élève ; l’oeil
» en voit de loin les feuillages ; il approche, il en voit la
» tige ; mais il n’en apperçoit point les racines ; il faut per-
» cer la terre pour les fouiller ».
L ’origine des fiefs vient de l’invafion des peuples du nord
en occident 8c eu orient. V I . 688. b. Ces peuples defeendoient
des anciens Germains dont Cél'ar 8c Tacite nous ont fi bien
dépeint les moeurs.
Raifons de cette invafion en occident. Raifons de cette inva-
fion en orient. Deux jeunes Scythes ayant traverfé le Bof-
phore Cimmérien, revinrent à leurs compatriotes raconter
les beautés des nouveaux pays qu’ils venoient de vo ir ; alors
des peuples innombrables pafferent le Bofphore ; 8c toute
la Grèce fut ravagée. ; . . Enfin , fous l’empereur T h éodofe,
dans le cinquième fiecle , Artila vint au monde pour défoler
l’ univers. Portrait de ce prince. Ibid. 689. a. Ses conquêtes.
Chûte de l’empire romain. Différence qui a réfulté de l ’invafion
en occident & en orient. Les Huns ne firent en orient
2ue ravager les pays de l’Europe où ils avoient paffé. Les
ioths au contraire. 1e fixèrent dans les royaumes d’occident
qu’ils fournirent. Nature & douceur de leurs gouvernemens.
Différence entre le gouvernement des Goths 8c celui des
Tartares. Jornandez appelle le nord de l’Europe , la fabrique
du genre humain ; ce feroit mieux de l’appel 1er b fabrique des
inflrumens qui ont brifé les fers forgés au midi. Moeurs, ca-
raélere 8c génie des Germains dont fortirent ces peuples.
Ibid. b. Il n’y avoir point chez eux de fiefs ; mais il y avoir
des vaffaux. Idée du gouvernement féodal établi par les peuples
du nord en Europe. La nation entière étoit divifée en plufieurs
tribus diftinéles ; les armées qu’on faifoit partir du
pays étoient des fociétés volontaires, ou des co-partageans
dans l’expédition qu’on avoir entreprife. La nature de leur
fociété exigeoit que la propriété du pays conquis fût ac-
quife à tout le corps des afl'ociés. On divifoit donc le pays
en autant de portions que l’armée contenoit de tribus , &
les terres étoient encore fubdivifées entre les chefs des
tribus. A chaque diftriét préfidoit le comte, 8c fur toute la
feigneurie du royaume préfidoit le général ou roi. Comment
les Gaules furent divifées entre les Vifigoths, les Bourguignons
8c les Francs. Ibid. 590. a. Moeurs 8c ufages qu’ils y
apportèrent. L e partage des terres fe fit différemment chez
les divers peuples qui envahirent l’empire : détails à cet
égard. Les partages ne frirent point exécutés dans un efprit
tyranique, mais dans l’idée de fubvenir aux befoins mutuels
de l’ancien 8c du nouveau peuple. Portion de terrein qui
fut appellée terra falica , pour la diftinguer de l’autre portion
qui fut appellée allodium. Le Romain 11e v iv o it pas plus dans
l’efclavage chez les Francs que chez les autres conquérans de
la Gaule. Tributs 8c cens que les Romains 8c les Gaulois
payèrent aux Francs. Origine des vaffaux - noms que reçurent
les biens qui leur furent réfervés. Ibut. b. On ne peut
douter que les fief, ne fulfent d’abord amovibles. Deux fortes
de gens étoient tenus au fervice militaire ; les vaffaux 8c les
hommes libres , francs , romains 8c gaulois. C e qu’on en-
tendoit par hommes libres. Leurs terres appdlées allodiales.
Ceux qui étoienÈ-fous la puiffance militaire de quelqu’un
étoient auflï fous fa jurifdiétiôn civile : droits du tife qu’ils
dévoient payer. Les fiefs comprenoient de grands territoires.
quoi elle en fut enfuite féparée. Connoiffances que nous
donnent les obfervations qui viennent d’être faites fur la
nature des gouvernemens établis en Europe par les nations,
du .nord. Ibid. 691. a. Changemens arrivés dans le gouverne-
mentjeodal 6> politique de France. Comment la corruption'1e
gl.Ha par rapport a la poffeflion des fiefs. Avantages dont
jouiHoient ceux qui tenoient des fiefs. Ce t avantage fit que
l'pn vint à çhsnge|,ten rien en fief. Changement l e s biins
d tg lile en fiefs , 8c des fiefs en biens d’églife fous Charles-
Martel ; origine des droits honorifiques dans les églifes Les
hommes libres qui ne pouvoient fe recommander pour un
f ie f , le purent enfuite. To ut homme libre puraulïï choifir ■
pour feigneur qui il voulut. Autres changemens depuis
Charles le chauve Les fiefs paflèrent aux enfans par droit
de lucceflxon 8c d eleéhon. La couronne , comme grand fief
devint aufli héréditaire. Origine de la loi des fiefs. Périodes
diftinguées dans la durée de cette loi. Ibid. b. Par une
conféquence de ce qu’on vient de vo ir , aucun prince de
I Europe ne s .magma être revêtu d’un pouvoir arbitraire
Comment quelques princes s’aviferent de fe l’attribuer'
EjT'!* qui ont rifuhi d, l'hérédité des fiefs. Etahliffement dii
. droit dainelle. Cet injufte droit n’étoit point connu dans la
première race. Ufage qu’en fit Louis le débonnaire en faveur
de fon fils aîné. C e droit, établi dans la fucceffion de la
couronne. La loi ancienne qui formoit des partages ne
fubfifta plus. Les comtes ou gouverneurs des villes^ érigés
d’eux-mêmes en feigneurs propriétaires : la fuzeraineté établie.
Origine du droit de rachat. Origine du droit de lods
& ventes. Origine de ce qu’on a ffppellé fe jouer de Jon fief.
Ibid. 692.« Les filles par l’établiilement du droit-de rachat-’
purent fuccMçr h un f ie f m, défaut d'enfant mâles ; mais
cette ad.fnoStion ne put avoir lléu pour là couronne.
Quand lee fiefs furent perpétuels , les feigneurs prirent le
het juiqua la majorité. Origine de la garde-noble. La re-
connoiffance du v affil depuis la perpétuité des fLfs devint
une action réglée 8c remplie de plufieurs formalités. Les
fiefs devenus héréditaires devinrent ainfi l’objet des loix
civiles 8c des loix politiques : les loix concernant l’ordre des
fucceffions durent être relatives à la loi de perpétuité des
j.ei s V . contrats ùe mariage devinrent pour les nobles une
difpofition féodale 8c une difpofition civile. Ibid. b. Par'
cette perpétuité des fie fs , il s’introduifit beaucoup d’ufages
auxquels les loix faliques, ripuaires, &c. n’étoient plus applicables.
O n en retint pendant quelque tems l’e fp r it , mais
lans fuivre a loi même. Ainfi les codes des loix des Barbares
fe perdirent. Comment s’y prirent , vers les 12 8c 13e
fiecles , les monarques de Fiance , d’Angleterre 8c d’Allemagne
, pour former fur les ruines du gouvernement féodal
une efpece de gouvernement municipal de villes 8c dé
bourgs. Cette apparence de liberté acquife par cette révolution,
ne fut qu’une fervitude réelle , en c om p a r a it de
celle de plufieurs villes ƒ ItaliS qui sürigerem alors eofiépü-'
bhques. Progrès de linduftne , des ans & des fc ieh te s -
avantages b a l a n c e s ^ la renaiffance odieïïfe de la maltote
romame. Auteurs thiortqtus fur lis fiefs Ç obfervations ïrkiques
lur leurs ouvrages. Ibid: 693. a.
F ie f , {Jurifp.) C ’eft la foi 8c hommage qui difîingne le
net des autres biens. D ivers fentimens fur l’étymologie du
mot fief. Trois différentes maniérés de tenir un héritage 8c
droit reel réputé immeuble. Dans le cloute, une terre eft pré-
lumee roture. Comment doit être prouvée la qualité de fief
Un peut tenir en fie f toutes fortes d’immeubles. V I. 693. b.
L érection d’un fief ne pouvoit fe faire qu’il n’y eût 10 livres
de rente. On peut tenir en fiefs toute forte de droits réels à
prendre fur des immeubles. Les juftices feigneuriales font
tenues en fiefs du r o i , 8c attachées à quelque fie f corporel.
Urigine de l’obligation du fervice militaire impofée aux pof-
lefieurs. Première origine de nos marquis defiinés autrefois à
garder les marches ou frontières du royaume. La relation de
patron & de client analogue à celle du feigneur 8c du vaffal.
Mezerai prétend que la donation des fiefs à la nobleffe de
r rance , commença fous Charles-Martel : d’autres, que Charlemagne
emprunta des Lombards l’ufage des fiefs. A quelle
occnfion les Lombards érigèrent des duchés pour relever en
fief de leur état. Ibid: 694. a. Les livres des fiefs font l’ouvrage
de deux,unfconfultes Lombards. D ’autres penfent que
Charlemagne prit 1 idée des fiefs chez les peuples du nord.
Comment quelques-uns concilient ces deux dernieres opinions.
Quelques hifloriens en rapportent l’établiffement au roi Raoul.
L> autres enfin fixent cçtte époque au tems de Hugues-Capet.
II paroit confiant que les Francs apportèrent cer ufage dans
les Gaules. Remarques de M. Schilter fur l’origine des fiefs.
11 y a lieu de croire que les francs avoient pri^-cet ufage des
Saxons. Le terme de f i e f étoit inconnu fous lapremiere race. Ce
qu’on entenfioit par terres faliques, 8c par aïeux. Les terres
faliques accordées jure beneficii, font les premiers fondemens
des fiefs. Dumoulin fe fert indifféremment du mot bénéfice 8c
f i e f , quoiqu’il y ait une différence effeiuielle entre l’un 8c
F I E
l’autre. Ibid. b. Divers changemens qn’éprônva l’ufage que
l’on.obfervoit par rapport à ces bénéfices. Comment les ducs
& les comtes le rendirent feigneurs de leurs gouvernemens.
Origine des.arriere-fiefs. Ainfi la France fe trouva infenfible-
mtnt gouvernée comme un grand fie f, plutôt que comme
une monarchie. Charlemagne fondateur de ce gouvernement
en Allemagne 8c en Septimanie. Comment Charles-le-chauve
étendit en France le progrès des fiefs. Multiplication des duchés
8c comtés fous Lcuis-le-bcgue. Les bénéfices devenus héréditaires
fous Charles-le-fiiriple. Les déinembremens ne lâif-
ferent à Lothaire que trois villes. Plufieurs domaines donnés
par Raoul. Ibid. 693. a. Les grands fiefs devenus héréditaires
fous Hugues-Capet. Concefiions faites par Alexandre Sévere
en Ang leterre, d’où Cambden tire l’origine des fiefs de ce
royaume. Il y a cependant apparence que les fiefs d’Angleterre
n’ont pris la forme de fie fs , qu’à l’imitation de ceux de
Franc e, foiis Guillaume-le-conquérant. Principales divifions
des fiefs. Les feigneurs prennent chacun le titre convenable
à leur fief. Ibid. b. Divers noms qu’on donne quelquefois aux
vaffaux. Les vaffaux étoient obligés d’affifler aux audiences
du juge de leur feigneur dominant, 8c de lui donner confeil.
Par qui les vaffaux qui avoient procès entr’e u x , étoient jugés.
Service militaire que rendoient les vaffaux 8c arriere-vaffaux
à leurs feigneurs. Mouvance d’un fief. Tous les fiefs n’ont pas
des mouvances ni des cenfives. D e qui relevent les fiefs fer-
vans. To us les fiefs de France relevent du roi. Un fiefpeut appartenir
à plufieurs feigneurs, mais il ne peut relever de plufieurs
en même degré. C e que doit faire le vaffal d’un fie f
dont la mouvance eft en contefte. To ute perfonne peut pof-
féder des fiefs. Sur la fin de la fécondé race, tout homme libre
pouvoit acquérir un fie f, ou convertir en f ie f fon aleu. A quel
titre S. Louis ou Philippe II I permit aux roturiers de poffé-
der des fiefs. Ibid. 690. a. Les roturiers taxés en divers tems
pour les fiefs qu’ils pofiédoient. A quelle condition les gens
d ’églife 8c autres de main-morte peuvent acquérir un fief. Le
fief peut être avec ou fans droit de juftice, 8c la juftice fans
le fief. Il y a quelques coutumes où le fief 8c la juftice font
réciproques. Depuis l’ordonnance de Elois, les fiefs n’annoblif-
fent plus. L e feigneur qui jouit du fie f de fon v affal, en conféquence
de la faifie feodale, ne peut le preferire. Comment fe
règlent les conteftations au fujet des fiefs. Moyen auquel on
a recours au défaut de la coutume du lieu. A qui appartient
la connoiffance des matières féodales. Le feigneur plaide devant
fon-juge au nom de fon procureur-fifcal, lorfquïl s’agit du
domaine 8c des droits 8c revenus de fief. Le vaffal plaide
devant le juge de fon feigneur , quand il s’agit des droits prétendus
par le feigneur. Ibid. b. Quatre devoirs auxquels la
propriété d’un fief oblige le vaffal envers le feigneur. Droits
honorifiques des fiefs. Droits utiles. D u combac de fie f entre
deux feigneurs. Cas de la faifie féodale. Ibid. 6çjy. a. Peine du
défaveu téméraire. Cas de la commife. Le démembrement
de fie f en général eft défendu : exceptions. Différence entre
le jeu de fie f & le démembrement. Détails fur le jeu de fief.
C e que certaines coutumes appellent dépié de f ie f Peine du
dépié de fie f 8c du jeu exceffif. Peine du démembrement.
Réunion d’un fie f ou autre héritage au fief de l’acquéreur.
Comment fe regie la fucceilion des fiefs. Quels font, à cet
égard, les ufages les plus généraux. Ibid. b. C e qu’on entend
par tenir en parage : deux fortes de parages ; le légal 8c le
conventionnel. Celui qui poffede un-fief peut le convertir en
roture. Auteurs à confulter fur les fiefs en général. Ibid.
698. a.
F ie f , origine des fiefs 8c arriere-fiefs dans les Gaules. X IV .
897. a , b. Sentiment de Lazius oc Budée fur cette origine. III.
53 t . a. En quel teins les hommes libres purent avoir des fiefs.
VIII. 279. a. La pairie étoit autrefois une dignité attachée à
la poffeflion d’un fief. XI. 736. b. Exemples des femmes qui
ont fuccédé aux plus grands fiefs. 739. a. Différentes caufes
qui faifoient perdre un f ie f à un vaffal. X V I . 836. a. Origine
du fervice des fiefs. XVII . 867. a. Ordonnance de Philippe-
Augufte connue fous le nom d’établijferr.ent des fiefs. V L 3.
a. Voye^ FÉODAL.
F ie f , différentes qualités de fiefs. V . 386. b. Droit que
les roturiers paient au roi pour tenure de fief. I. 112. a. Etendue
du fie f d’un feigneur , dite cenfive. II. 819. a , b. Chambre
des fiefs. III. 31. b. Commife de fief. III. 703. b. &c. Corps
du fief. IV . 267. a. Démembrement de fief. 806. b. Droit
d’enclave dans un fief. V . 623. a. Garantie de fief. VII . 481.
a. Hommes de fiefs. VII I. 280. b. Jeu de fief. 338. a. Etablif-
fement d’un fief. 699. b. Mife en poffeflion d’un fief. 700.
a. Inveftiture d’un fief. 863.' b. Pié de fief. XII. 339. a. Profits
de fief. XIII. 428. b. ruiffance de fief 338. b. Relever
un fief. X IV . 64. a. Relief de fief. 66. b. Reprrfe de fie f, 8c
fief de reprife. X IV . 147. a , b. Des feigneurs de fiefs. 894.
a , b. D e la divifibilité clés fiefs. 898. a. Terre tenue en n e f
fous le nom de Vavafforie. X V I . 838. b. Voyeç Fé o d a l .
F ie f abonné. V I . 698. a.
F ie f abrégé. C e que dit Beaumanoir fur les fiefs abrégés;
V I . 698. a. F ie f abrégé ou reftraint, 8c non noble
dans la coutume d’Amiens. Coutumes à confulter. Ibid. b.
F ie f abonné ou abrégé. V II . 280. b.
F ie f d ’acquêt. V I . 698. b.
F ie f en l ’air ou incorporel, par oppofition au fie f corporel.
Origine de ces fortes de fiefs. Le fief en l’air eft continu
ou volant. Selon la coutume de Paris , le vaflàl ne peut
aliéner plus de deux tiers de fon fief. C e qui fe pratiquoit à
cet égard avant la réformation de cette coutume. Les fiefs en
l’air font ufitês encore dans quelques coutumes. Ils ne peuvent
être faifis que par main-mife fur les arriere-fiefs. Auteurs
à confulter. V f . 698. b.
, F ie f ameté. V I . 698. b.
F ie f d’amitié. V I . 698. b.
F ie f ancien ou paternel. V I . 699. a.
F ie f annuel. V I . 699. a.
F ie f en argent. V I . 699. d.
F ie f aroturé. V I . 699. a.
F ief (Arriéré- ) Comment fe formèrent les premiers arriere
fiefs. Comment les arriere-fiefs ont été multipliés de degré
en degré. Le parage a aufli formé des arriere-fiefs. Les fiefs
de proteélion 8c les fiefs de reprife en ont aufli produit. Quand
le feigneur trouve des arriere-fiefs ouverts pendant la faifie
féodale qu’il a faite du fie f mouvant immédiatement de lu i, il '
a droit de les faifir aufli, jufqu’à ce que les arriere-vaffaux
aient fatisfait aux caufes de la faifie. V i . 699. a. Le feigneur
fuzerain peut aufli accorder fouffrance. Comment les arriere-
vaffaux peuvent avoir main-levée de la faifie. Lorfque la
faifie du fie f du vaffal eft faite faute de dénombrement, le
feigneur ne peut pas faifir les arriere-fiefs. Formalités de la
faifie. La faifie des arriere-fiefs ne fe fait qu’après celle du fief
du vaffal. Pendant la faifie des arriere-fiefs , le feigneur fuzerain
y a les mêmes droits qu’auroit eus le vaffal. Les arriere-
vaffaux doivent faire la foi 8c hommage, &c. au feigneur
fuzerain, lorfqu’il a faifi les arriere-fiefs. Autres maximes de
droit fur cette matière. Ibid. b.
F ief (Arriéré-) Confultez là-deffus. I. 709. b.
Fief-aumône. V I. 699. b.
F ie f d’avouerie. V I. 699. b.
F ie f banneret. V I . 699. b.
F i e f de baron. II. 88. b.
F ie f bourgeois. V I. 699. b.
F ie f de bourfe couturriiere. V I . 700. a.
F ie f bourfal ou de bourfe , ou bonifier. C e que difent Braélon
8c M. Henin fur cette forte de fief. Sentiment de Loyfeau
8c de Ducange. Autre fentiment de M. dé Lauriere. V I .
700. a.
' F ie f de bourfe. V I . 700. a.
F ie f de cahier, V I . 700. b.
F i e f capital. V L 700. b.
F i e f cafirenfe. V I . 700. b.
F ie f cenfuel. V I. 700. b.
F ie f de chambre. V I . 700. b.
F ie f chevant 6* levant, V I . 700. b.
F ie f en chef ou chevel. V I. 700. b.
F ie f de chevalier, ou f i e f de Haubert. Devoirs du chevalier
qui poffédoit un tel fie f envers fon feigneur dominant. VI.
700. b.
F ie f commis. V I . 701 . a.
F ie f de condition feudale. V I . 701. a.
F ie f conditionnel. VI. 701. a.
F ie f continu. V I. 701. a.
F ie f corporel. V I . 701. a.
F ie f de corps. Détails fur le fervice que doivent à leur fei-
grieur dominant les poffeffeurs d’un tel fie f : ces détails font
tirés des ajfifes de Jérufalem. Gh. 230. V I . 701. a.
F i e f côtier. Voyeç COTIER.
F ie f en la court du feigneur. V I . 701. b.
F ie f hors la court du feigneur dominant. V I . 70 2. a.
F ie f couvert. V I . 702. a.
F ie f ouvert, 8c ouverture de fief. V I . 702. a.
F ie f de danger. Coutumes où il en eft parlé. Du danger
de commife dans ces fortes de fiefs. V I . 702. a.
F ie f demi-lige. En quoi il différé du fief-lige. V I. 702. a.
F ie f de dévotion ou de piété. ,VL 702. a.
F ie f dignitaire ou de dignité. Il eft oppofé au fief fimple.
Ces fiefs font de leur nature indivifibles. On étôit obligé anciennement,
lorfqu’on vouloit partager uni tel fie f, d’obtenir
la permiflion du roi. On ne peut fans cette même permiflïon ,
démembrer ces fiefs ni s’en jouer. Les lettres d’éreélion des
terres en dignité ne fe; vérifient dans les cours que pour le
nom 8c le titre feulement. Arrêt du parlement de Grenoble
en 16 46, par rapport à l’éreflion des terres en marquifat,
comté, v icomté, baronnie. V I. 702: b. Arrêté de la chambre
dès comptes en 1643 > ùir les fonds 8c héritages de franc-
aléu, coinpofant le revenu des marquifats ou comtés. Le feigneur
féodal ne perd pas fon droit de féodalité par l’érection
en dignité de la terre de fon vaffal. Ibid. 703. a.
F ie f dominant. Diverfes coutumes où il eft parlé du fie f
dominant. V I . 703. a.
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