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plions, humaines , -on devçoit cherche^ &„ {MteiSn
ipne,r line progreiîion de />«««; ç^rrôfpoûdaJîte à:
lai progreflion des crimes, depuis-la plus grave
jufqua la plus légère. Si Ton pouvoit former, &
exprimer exa&ement ces deux progreflîoris, el-
les Croient la mefure commune des degrés de
liberté & de tyrannie, d’humanité où de nié-,
chanceté de chaque nation. Mais il fuffi,c à un 1
legjflateur éclairé , ,en qonfervant l’ordre des,ter-, ;
mes dé ces deux- progreflions ,■ de marquer dans ! j
chacune^, des divifions principale^ ^ de .ne ;
point afligner aux crimes du premier ordre la dernière
dalle de peines.
Enfin il eft eflentiel que les peines, aient de
1 harmonie entr’elles , parce qu’il eft éffentiel
qu on évite plutôt un grand crime qu’un moinrr-
dre j co qui attaque plus Ja. fociété , que ce qui
la choque moins [: & , fans indiquer trop le s .
Points • fur lefquels les légiflateurs modernes fe
font écartés de ces règles, nous nous contente-r'
rons de dire que. c’eft un grand mal de faire fu-
bir la même peine à celui qui vole fuç un grand ■
chemin , & à ,celui qui vole & ■ affafline. 11 eft
vifible que , pour ja fûreté publique, ilfaudro it
mettre quelque di^érençe dans la ’peine. jr
Violation d e là pudeur dans la punition dess crimes %
Il y a des règles de pudeur ojbferyées chez
prefque toutes les nations du monde : il feroit
abfurde de les violer dans la. punition des crimes ,
qui doit toujours avoir pour objet le retabjilfe- :
ipent de l’ordre. j . ; ..
, _I.es orientaux qui ontexpofé des femmes aides-,
éléphans. drefîes pour un. ab'ominable genre de.
fùpplice, ont-ils voulu faite .'violer la , loi par .la
lo i,? . ^
Un ancien ufage des romains déferidoit de faire
mourir les filles qui n’étoient.pasi nubiles* Tibère
trouva l’expédient de les faire violef par le i^ouri
reau, ayant de les,enyoye:ç au . fuppjlic#;(i -) [tyr-
ran fujjtil & cruelj* ril dé.Ku^qit-les-rnoeiirs pour,
conferver .les .coutumes. .
Lorfque la magiftrature japortçife a fait e^pofer
dans les places publiquès les fe.mme$ nues,, & les
a obligées de marcher à; là manière des bêtes,
elle a fait frémir la pudeur (2) :.mais lorfqu’ elle a
voulu contraindre une mère . . . lorfqu’elle a voulu
contraindre un fils . . . Je né puis acbeYer>.ellea
fait frémir la nature même (3)*»'; (
De certaines accufdtiçns, gui ont particuliérement
■ befoin de modération & aè prudence. ,
Maxime-importante : il faut être très-circonf-
1 R f e i
pe£è dans Ja poùrfuite' dé la magie & de l’héréjte.
L ’accufationi de ; ces deux fcrimesjpeut extrêmement
choquer Ja libërté:>, ■ &.■ être, la fpur.ce,d Mne
infinité de tyrannies , fi le legiflateur ne fait là
borner. C a r , comme elle ne porte pas dilentement
fur les actions dîun citoyen, mais;plutôt
fur l’idée que l’on s’eft faite de foji caractère »
I elle devient îdangereufe!,à proportion de Figno-
; rance j du peuples & pour.lorsun citoyen eft toujours
en danger, parce ; que . la meilleure corn*.
Iduite du monde, la morale la plus pure , la pratique.
de. tous lés .devoirs , ne'font pas des. garants
contre les foupçons de ces crimes.
Du crime contre nature.
« A Dieu ne. plaifè , dit Montefquieu > que
je . veuille diminuer, l’hprreur què l’on .a pour un
crime que la: religion , la ,morale & & la politique
condamnent tour à tour. Il faudroii le prof-
crire,, quand il ne feroit que donner à un fexe
les foibleffes de l’autre , &jpréparerà une vieib*
1 elfe infâme par une jeunefle honteufe. C e que
j’en. dirai lui laiffera toutes Jçsr flétriffures , & ne
: portera, que icontre Ja ‘tyrannie qui peut abufer de
•l’horreur même que d’on en doit a-voir .
• « Comme la, pâture ‘de Ce' crime eft d'être caché",
fl dVfôiivent arrivé'que des- légiflateù'rs Font
puni fur la dépofition d’un enfant. C ’ étoit ouvrir'une
porte bien large à-la calomnie »». « Juf-
j» tinien , dit Procope (4) , publia une. Foi contre
!»' ce criifie i il fitùécdièrcHer ceux quFeh 1 étoient
J»] coupables non-feiil'ém'ènt depuis la loi , 1 mais
:»• avant. La dépôfitiôp d’ ün témoiiV’, /quelquefois;
y d’un enifttat, iquelquefôWd'Uri enclave.,füffifoit
j»':ftir-tout contre les richès'V St centre ceux qiîi
V étoient de la fà&ion des veirds ».
! « Il eft fingulier. que.parmi npusj trois crimes.,-
•la magie, l’héréfie & le crime contre nature ,
•dont ompQürtôit prou ver-, du\ premier iq.u’i ln ,roxifte
.pas j du fécond, qu’il elt fufceptible d’une infi-
ditéî de diftinérions j interprétatjo.ns, limîtatidhs j
du troifième i.q u ’il eft très-rfouvent obfcurij;aient
été tous, trois punis de la peine du feu ». ,
Que la liberté efi favori/ée par la nature des. peines
gj leur p r o p o r t i o n i . , r
jjL C ’eft le,triomphe de. la liberté, ajoute-Mon- :
tefqûieiî,. lorfque les lôix criminelles firent .cha-, !
;que peine-de la nature particulière .du çrime. Tout
■ l’arbitraire cefle î la peine rie defeend point du '
caprice du legiflateur , mais de la nature de la
.fi) Suetonius in'Tibërio.’ ....................... ; \ v , .... . • , ■ : ,r
( 2) Recueil des voyages, qui ont fervi à l’établiflêmefit de là cornpagnié des Inde^, j tom. $ » paft. JI,
{-?) Ibid, ppg.-496.i- JP'5 •. r:* y ; ; » y ^ | -'"'r'
(4);Hifiçire i e c r e t t e ; t . s n ÜA.riidm00 i ; cr.q : ■ f : v. ; • r ,i - - -•
chqfe
p e 1 P E 1
chofe } & ce n’eft point l’homme qui fait violence j
à l’homme »>. ,
cc II y a quatre fortes de crimes. Ceux de la première
efpèce choquent la religion j ceux de la
fécondé, les moeurs ; ceux de la troifième , la
tranquillité j ceux de la quatrième, la fureté des.
citoyens. Les peines que l’on inflige, doivent dé- ,
river de la nature dechacune de ces efpèces ».
ce Je ne mets , dans la clafife des crimes qui
intereflent la religion , que ceux qui l’attaquent
dire&ement, comme font tous les facrilèges (impies
: car les crimes qui en troublent l’exercice,
font de la nature de ceux'qui choquent la tranquillité
des citoyens ou leur fûreté, & doivent
être renvoyés à ces çlaffes ».
. «e Pour que la peine des facrilèges (impies .(oit
tirée de la nature (.1 ) de,la chofe, elle doit confifter
dans la privation de tous Jes avantagés que donne
la religion ; I’expulfion hors des temples i la privation
de la fociété des fidèles l pour un temps
t>u pour toujours î la fuite de leur préfence , les
exécrations, les déteftations, les conjurations».
Dans les chofes qui troublent la tranquillité
ou la fûreté de l’éta t, les aérions cachées font
du reflbrt de la jufticè humaine : mais dans celles
qui bleflent la divinité , là où il n’y a point d’action
publique, il n’y a point de matière de crime
: tout s’y palfe entre l’homme & Dieu , qui
fait la mefure & le temps de fes vengeances..Que
f i , confondait les chofes, lemagiftrat recherche
auflï le facrilège caché, il porte une inquifition
ûir un genré d’aérion où elle n’eft point néce(-
faire : il détruit la liberté des citoyens , en armant
contre eux le.zèle des confciences timides,
& celui des confciences hardies ».
1 Le^ mal eft venu de cette idée , qu’il faut I
venger Ja divinité : mais il faut honorer la divinité,
& ne la venger jamais. En effet, fi l’on fe
conduifoit par cette dernière idée , quelle feroit
îa fin des fupplices ? Si les loix des hommes ont
à venger un être infini , elles fe régleront fur fon
infinité, Sc non pas fur les fqibiefles , fur les
ignorances, fur les caprices de la nature humaine'
».
,ce Un hiftorien (2) de Provence rapporte un
fait qui nous peint très-bien ce que peut produire,
û y d e s efprits foibles, cette idée de venger la
divinjté.|Ün juit, accufé d’avoir blafphémé con-
tre la fainte Vierge, fut condamné à être écorche.
Des chevaliers mafqués, le couteau à la
main, montèrent fur l’échafaud &enchaflerent
i exécuteur, pour venger eux-mêmes l’honneur de
,fl^a,l.ice VierSe • • • Je ne veux point prévenir les
réflexions du leéleur »■ *
«;• La fécondé claffe eft des crimes qui font contre
les moeurs. Telles font la violation^ de la
continence publique ou particulière, c’eft-à-dire ,
de la police fur lar, manière dont oit doft jouir
des plaifirs attachés à l’ufage des fens & à l’union
des corps. Les peines de ces crimes doivent encore
être tirées de la nature de la chofe : la privation
des avantages que la fociété a attachés à
la pureté des moeurs , les amendes , la honte ,
la contrainte de fe cacher, l’infamie, publique ,
: Fexpulfîon hors de la ville & de la fociété ; en-
| fin toutes les peines qui font de la jurifdiérion
çorreétiannelle, fuffifent'poür réprimer la témérité
des deux fexes. En effet, ces chofes font moins
fondées- fur la méchanceté, que fur l’opbli ou le
mépris de (bi-même ».
• 3 | Il n’eft ici quftion que des crimes qui inté-
reffent uniquement les,moeurs, non de ceux qui
chocjuent aufft la fûreté publique, tels que I’en-
<Jevement & le v io l, qui. font de la quatrième e(-
pèce».
. « Les crimes de la troifième claffe font ceux
qui choquent la tranquillité des citoyens j & les
peines en doivent être tirées de la nature de U
chofe, & fe rapporter à cette tranquillité ^comme
la privation j Tex il, les correériotis & autres
peines qui ramènent Jes efprits inquiets ,< & les
font rentrer dans l’ordre établi »,
« Je reftreins les crimes contre la tranquillité,
aux chofes qui contiennent une (impie léfion de
police ; car celles qui, troublant la tranquillité,
attaquent en même-temps la fûreté , doivent être
mifes dans la quatrième claffe».
« Les peines de ces derniers crimes font prefque
par-tout ce qu'on appelle des fupplices. C ’eft une
efpèce de talion , qui fait que la fociété refufe
la fûreté à un citoyen qui en a privé, ou qui a
voulu en priver tin autre ». ■
Mais quoique cette peine foit tirée de la nature
de la chofe, les réflexions que nous avons
inférées au commencement de cet article, prouvent
du moins que, loin de multiplier^les peines
de mort, il faut les décerner ave une grande cir-
confpeétion.
De la puijfance des peines.
L ’expérience a fait remarquer que, dans Ie$
pays où les peines font douces, l’t fprit du citoyen
en eft frappé, comme il l’eft ailleurs par
les grandes*
Quelque inconvénient fe fait-il fentir dans un
état , un gouvernement violent veut foudain le
corriger; & au lieu de fonger à faire exécuter
les anciennes lo ix , on établit une peine cruelle
qui arrête le mal fur-le-champ. Mais on ufe le
ion zeie ec adoucit les loix. Voyer les
U) Le père Bougerel. j v *
(Scan, polit. 6? diplomatique- Tom, I I I , B b b s