prefque toutes les autres, Plus lé manufacturier
de Birmingham!-paye fomvin étranger >:moiûs B
vend cette partie* de fes quincailleries ^ avec le
prix defquelles il l'achète. Cette partie, de fes
quincailleries devient donc pour lui d'une moindre
valeur 3 & il a moins d'encouragement pour
y travailler. Plus les confommateurs d'un, pays
paient cher îé furabondant de produit d.un autre
p a y s , moins ils vendent néceffairement cettepar^
tie de, leur furabondant,. avec le .prix de.laquëlle
ils l'achètent. Ce tte partie .'de leut .ûirab.ondant
devient d'une moindre valeur pour eux;,'’& ils
font moins encouragés à en augmenter la quantité.
Tous les impôts fur les objets de cortfomma-
t io n , tendent donc àj réduireJar quantité duîtâ'a-
vail productif au-deffous de ce qui ënTeroÎLem-
ployé fans, eux ; ou à1 préparer lés marchandifes
impofées fi elles font du pay$ ,o u àipréparer celles
avec lefquelles on. les achète' fi: telles font! étran^
gères. Ces fortes d’impôts changent auffi1 toujours
plus ou moins la direction naturelle de 1 iiiduftrie
nationale, & la pouffent dans;un >canal toujours
different dé celui où elle fe porteroit d'elle-mêm
e , & ce calcul eft en général moins avantageux.
:
3°. L'efpoir de ,fe fouftrairè tà ces impôts par
la fraude , occafionfie une multitude de confifca-
tions & d'amendes, eiqueiles ruinent abfolumentle
contrebandier-, qui eft fans doute très-blâmable
de violer les loix de fon pays , mais qui fouvent
cft incapable de violer celles de la jullice ‘ naturelle
, 8c q u i, à tous égards, aaroit : été orn^ excellent
citoyen, fi lés loix de fon pays n'avoient
pas lait un crime d'uneychofe où'la nature n'en
met point. Dans ces gouVernemens corrompus où
il y a tout au moins umapperçu général d'une
grande déprédation 8c d'une folle dépenfe- du re-
venu public , les loix faites pour en être. les gardiennes
font peu refpeCtées.:0n n'y voit;guères
de gens fcrupuleux de faire la contrebande *
quand ils peuvent trouver : une occafion facile 8c
fure de la faire fans;parjure. .Quoique ceux qui
achètent fciemment des marchandifes de' contrebande
, encouragent manifeitement la violation
des. loix du revenu & le parjure qui l'accompagne
prefque toujours, fi quelqu'un s'avifoit de
montrer du fcrupule d'en acheter,; cette délica-
telTe pafferoit dans la plupart des pays pour un
de ces traits pédantefques d'hypocriiie., qui ,
au lieu de gagner là confiance fervent uniquement
à rendre celui qui les affeCte ; fufpecl
d'être un,plus- maùvais fujet ou un plus grand
fourbe que la plupart de fes voifins. Cette indulgence
du public anime fouvent le contrebandier
à continuée un métier qu'il apprend ainfi .à .regarder
comme innocent y. 8c quand, la févérité des
loix eft prête à.fondre fur lu i ,; oh .'le trouve quel-.
quefois difpofê à défendre avec violertce èe qu-iî
s'ëft accoutumé <à. envifager comme fa propriété
légitime. D'imprudent!qu'il étoit d'abord, plutôt
que criminel ; il devient à la fin un d.es plus
hardis 8c,.des plus déterminés infraCteurs des loix
de, la fociété» h ! - . ! ; .
... 4°. Ces fortes à-impôts?, en foumtettant au moins
ceiix qui. vendent le s ■ m a r ch an d i fe s i mp 0 e s'
vifites & aux recherches) odieufes des collecteurs
dés taxes, rèstcxpofent,'fans doute quelquefois a
un certain degré d'oppreffion; y 8c toujours a beaucoup
d'embarras 8c de vexation ; 8c quoique la
vexation, comme on l'a déjà d it , ne foit pas ,
ftriCtement parlant, .une d ép ep fe .e lle équivaut
certainement1 à celle. qu'unhomm,e jferoic ÿolon-,
tiers'pour s'en racheter. .Les loix de T acêffe *
quoique plus efficaces:pour leur but,, font ^ cet
égard '-plus rvexatoires qùe celles des .douanes?
Lôrfqu'on:a. payéj les"droits de; douane > °n n eft
plus guère éxpofé à être troublé ou vexe par les
officiersdu file. Il en eft autrement des mär-
chandifes fu jettes aux droits d'accife ; les commis
de cette partie né donnent aucun tepit au.marchand,?
qu'ils touruientienr fans céfîe par leurs
vifites. 8cfleurs èxamensL Pàr .cette raifon, les
droits d'accife font-.plus anti-populaires que ceux
des douanes > 8c les officiers de l'acçife plus hais
du peuple.
D ’après la fauffe idée que les droits fur les ob*’
jets de confommation font des impôts fur les pro-
ftts des marchands ;, ces-»droits ont été répétés
dans quelques : pays,- fur f chaque vente K fucceflive
des marchandifes. Si on impofolt les*bénéfices du
marchand - importateur ou. du marchand .manufacturier
* l'égalité fembleroit demander.que ceux
de tous les acheteurs intermédiaires , qi i fur-
viennent/entre/Ces marchands 8c le, cortfömma-
teur, fuffent affujettis au même.-im^i Le fameux
alcavaJa d'Efpagne par oit établi’ dur ce principe.
C'étqit d'abord ufi ipipôtdé dix pour; cent-,: en-,
fuite -ïe. quatorze /ip j i l cent ; , 8c i-î n'éfoit en.
178b, époque où on l'a aboli que de fix pour
cent fur la vente der toutes fortes de propriétés
mobilières ou immobilières , 8c p nje percevoir de
nouveau chaque fois que la propriété fevendoit (1)*
La levée de cet impft r exigeait une. multitude
de commis , pour veiller fur-le .tranfport des
marchandifes non-feulement B d'une province
à l'autre’, mais d’une boutique Tuné: autre boutique.
Elle affujettiffois non-feulement ceux qui
vendent certaines chofes*,- mai.s ceux, qui -vendent}
quelque chofe que ce fok , -c'eft-à-diie^ qui en
font commerce , tout fermier , tout manufacturier,,
tout négociant, tout marchand tenant boutique
à des vifites 8c des recherchés .continuelles de la
part , des collecteurs. Daris les lieux-, o.ù l'on a h\
mal-adreffe de percevoir un impôt de cette forte a
ii) Mémokes.concernant les droits, &cv‘ tom. 1 , pag- 4y,$>-
thaque canton ne produit qu'en pfopnrfion de la
confommation du voifînage. Aufii eft-ce a l'alca-
Vala qu'Uftaritz impute la ruine des manufactures
d’Efpagne. Il pouvoit l'imputer pareillement à la
décadence de l'agriculture, puifque l’impôt tombe
non-feulement furies manufacturés, mais encore
fu r le produit brut de la terre > & on ne peut
trop féliciter l'Efpagne d'avoir enfin aboli un impôt
auffi deltruéteur. ; .. .
Il y dans le. royaume de Naples un fembla-
ble impôt de trois pour cent fur la valeur de tous
les contrats, 8c cette taxe affeéte ainfi tous les
contrats de vente. Non-feulement il eft plus lé-
gèr qu'il ne l'étoit en Efpagne, mais on permet
a l a plupart des - villes; -8c des paroiffes de payer
un abonnement qui en. tient lieu. Elles lèvent
cet ajbonneiinent - comme il leur, plaît, 8c généralement
d’une! manière qui i f interrompt point le
commerce intérieur du pays. Auffi la taxe napolitaine
eft-elle infiniment moins ruineufe que l'ef-
pagnole. Le cabinet de Naples fendra peut-être,
d'après l'exemple de celui de Madrid, que cet_
impôt, malgré fes modifications, a encore des
fuites irès-funeftes.
A quelques exceptions près, qui ne font pas de
grande conféquence , le fyftême uniforme d impo-
fidori, qui règne dans les différentes parties des
royaumes unis de la Grande-Bretagne, laiffe une
liberté prefqu'entière-au commerce intérieur du
pays 8c à celui des. côtes. La plupart des marchandifes
peuvent être tranfportees. d'un bout du
royaume à l'autre , fans permis ni laijfe^ - 'paffer,
fans être.;expèfées à aucune queftipn , vifite ou
examen de la part des officiers du,revenu. Si cela
arrive; quelquefois , il n'en réfulte pas d interruption
dans aucune branche importante du commerce
intérieur. Il fau t, a la vérité , des certificats
de la douane pour tranfporter des mavehan-
difes par mer le long des côtes 5 mais il n y a guere
que le charbon qui ne. foit pas franc de droits : cette
liberté du ./commercé intérieur, fruit de 1 uniformité
du fyftême d'impofition , eft peut-être une
de$ principales caufes de la profperite de la Grande
Bretagne; car un grand pays eft néceffairement
le marché le plus avantageux ■ 8c le plus étendu
pour. la plupart de fes productions. S i , d'après
cette uniformité, la liberté pouvoit s'étendre juf-
qir'à l'Irlande 8c aux colonies angloifes., elle aug-
menteroit-, probablement la grandeur de 1 état 8c
la profpérité de chaque partie de l'empire. Les
gênes, mifes à la .liberté du commerce dans la
Grande-Bretagne ., ont produit de fi heureux effets
pour fa profpérité , que l'adoption de ce grand
principey eft peut-être encore bien reculée.
En France, les loix concernant le revenu, établies
dans chaque province, exigent qu'une multitude
. d’employés bordent non - feulement les
frontières du royaume , mais encore celles de quelques
provinces particulières , ou pour empêcher
Limportation de certaines marchandifes „ ou pour
Taffujettir à certains droits au détriment dü commerce
intérieur, qui en fouffre une interruption
affez confidérable. On y permet a quelques provinces
de compofer pour la gabelle ou Y impôt fur
le fel. D'autres en font entièrement exemptes.
Quelques-unes font exemptes de la vente exclu-
five du tabac , qui appartient aux fermiers généraux
dans la plus grande partie du royaume. Les
aides , qui correfpondent a 1 acçife en Angleterre,
font très'différentes dans les diverfes provinces. II
y .en a qui en font exemptes,- 8c qui payent une
compofition ou un équivalent. Dans celles ou elles
font établies en ferme, il y a plufieursr droits locaux
qui ne s'étendent pas au-dela d une ville ou.
d'un diftria particulier. Les traites , qui correfpondent
aux douanes angloifes , partagent le royaume
: en trois grandes parties. La première celle des
provinces fujettes au tarif de 1664 , qu on appelle
: provinces des cinq, grojfes fermes , ou font com-
prifes la Picardie , la Normandie 8c la plupart
des provinces -intérieures du royaume : la fécondé
, celle des provinces fujettes ail tarif de 16 6 7 ,
qu'on appelle provinces réputées étrangères, 8c oii
font comprifes la plupart des provincés frontières
; 8c la troifième, celle des provinces traitées
comme étrangères , ou qui, jouiffant d un commerce
libre avec les pays etrangers, font fujettes
aux mêmes droits qu'eux dans leur commerce
avec les autres provinces de France. Telles fonc
l’A lfa c e , les trois évêchés de M e t z , Toul 8c
Verdun, 8c les trois villes de Dunkerque, Bayonne
8c Marfeille. Dans les provinces des cinq groffes
fermes'( ainfi nommées à caufe d’une ancienne di-
vifion des droits de douane en cinq grandes branches
, dont chacune étoit affermée particuliérement
, quoiqu'elles foient toutes réunies aujourd'hui
dans une feule ferme ) , 8c dans celles qu'on,
appelle réputées étranger es , il y a pîuheurs droits
locaux qui ne ’ s'étendent pas au-delà d'une ville
ou d’un diftriét particulier. Il j en a meme^ dans
celles, traitées comnie étrangères , nommément
dans la ville de Marfeille. Il eft inutile d'obferver
combien ces différens fyftêmes d'impofition mettent
d'entraves au commerce intérieur du pays ,
8c combien ils multiplient le nombre des commis
qu'il faut pour garder les frontières de ces diverfes
provinces : le gouvernement s'occupe c^es
moyens de réformer ces abus, 8c l'on fongeoit à pro-
pofer un autre régime à l'affemblée des notables,
qui vient de fe,tenir.
V Outre l'obftrudion générale qui réfuîte de cette
complication de fyftême pour le commerce intérieur
, celui des vins q u i, après le bled , font
peut-être la plus importante production de la Franc
e , étoit fu je t , dans la plupart des provinces ,
J à des entraves particulières, parce qu’il y a des
vignobles moins favori lés que d'autres : mais oit
vient de fuppriuter une partie d.e ces gênes. :
La variété 8c l’a complication dès loix du revenu
ne font point particulières à la France.. Le petit