R é su lté GéNéRAL. U réfulte de cette opération, que les fonds en général du finage de la paroijje de * * * ,
font compofés fuivant le tableau ci-apres.
Nature des biens. Qualités.
Quantités qui fe défîgnent
par jours ou arpens, ornées,
verges.
Produit par jour ou arpent. Total du produit.
Terres labourables. bonnes. 471- ,. S om. r i verg. y liv. 18 fols 9 den. z 809 liy. y fols deniers.
Idem.................. médiocres. * f z9 3 7 3 9 s .3.5» 3 3 10
ldtpi...................... mauvaifes. ■ 8o> - \ë 2.0 - i II -M J4 i?
Prés. . . . . bons. . . M 7 J 10 1 5 1391 10
Idem. « . . . médiocres. 141 7 7 '6 7 ÿO£
Idem. . . . . mauvais. . . T4 r ' î 10 >3 , 14 517 16 9
Vignes. . . . bonnes. . . n i i 19 S £ 9 8 3 ' i j
Idem................. médiocres. . . i l i 7 ü z 4 . 314 17 S
Idem.................. mauvaifes. 17 7 » 8 1J fyy £
Cheaevieres.. . M 3 m 8 i j ZZZ ,TJardins.
. . 31 6 7 8 IJ P?9 1 18
Paquis. . , ; ' .. 7 3 .10 31 - 9
Bois........................ bons. . . . MJ , 17 10 z 187 .1 0
Idem. . . . . médiocres. 44-6. 13 ' ; Z 6 's M >5
Idem.................. mauvais. . . . r?.6 fans valeur.
Totaux. 3891 i 8 om 17 verg. zi04z liv. 12 fols 3 den.
Ainfi la totalité des fonds de cette paroifle , eft
de j8p2 jours ou arpens , 8 ornées , 17 verges , ]
qui produifent 2.1842. liv. 12 f. $ d. de revenu, ;
toutes déductions faites des frais de culture, de
femences, de récoltes & de v.enEes.
On ne difconviendra pas qu’avec de femblables ;
opérations pour toutes les paroifles, villes ou '
communautés, j ’aurai bientôt le cadallre , & par !
réduétiOn, le tableau général de tous les fonds de I
chaque province, de letir nature, de leur qualité , ’
Ôc de leur valeur ; conféquemment le dénombrement
entier, ôc par réduction , encore le tableau
de tous ceux du royaume univerfellement, ôt de
leur produit.
Alors je demande ce qui peut empêcher de constater
le montant-de toutes les charges de l’é ta t,
6c de toutes les dépenfes du gouvernement.
i° . Pour une année ordinaire prife fur une
année commune de plufieurs.
2 ° . Pour une année des cinq premières de
guerre.
3°. Pour une des cinq fuivantes.
40. Et dernièrement pour une des cinq autres
après les précédentes.
Cette gradation eft néceflaire ; lès dépenfes de
la guerre augmentent en raifon de fa durée', &
à-peu-près dans la progreffion de ces' trois périodes.
I l y a fi long-tems que cette calamité afflige /
le genre humain qii’on doit être à portée r de
former aifément une année commune des frais
qu’elle occafîonne dans Chacun de ces périodes ;
.mais elle ne peut les excéder.' Après quinze
années de guerre, il faut faire, la p a ix , ou par
fa propre impoffibilité de la continuer, où par
celle des autres.
En ajoutant à ces différentes fixations un excédent
râifonnable ôc proportionnel pour les chofes
imprévues, & pour que le tréfor public ne foit
jamais fans quelques avances, on aura la fomme
de toutes les dépenfes de l’état ôc du gouvernement
, dans toutes les circonftances pôffibles ; ôc
cette fomme fera celle de l ’impôt pour chacune
de ces circonftances.
Où eft la difficulté préfentement de la répartir
ÔC de régler ce que chaque arpent ou chaque
efpèce de biens en devra fupporter ?
Avec des calculs de proportion, on le répartira
autant de fois, qu’il peut changer, c’ eft-à-dire ,
quatre fois d’abord fur toutes les provinces, en
raifon de fa mafle & de leurs forces particulières;
le produit fera la portion de chacune.
On répartira ce produit en même raifon fur
toutes les villes , paroifles ou communautés de la
province, ôc on aura la fomme de la contribution
de chacune.
Cette fomme fera répartie en définitif fur tous
les fonds qui compofent le territoire des v ille s ,
paroifles ou communautés, en raifon compofée
de leur quantité, de leur produit, ÔC de la fomme
à fupporter. Il en réfultera la quotité que chaque
quantité de ces fonds aura à fupporter.
V o ilà donc la taye de chaque arpent, ou de
quelque efpèce de bien que ce f o i t , déterminée
pour tous les tems pôffibles , dans la jufte proportion
de leur valeur , ôc de la fomme totale
des charges publiques que peuvent exiger tous les
befoins de l’état ôc du gouvernement.
Dans ce que j ’ai propofé d’ajouter pour les
cas imprévus, je n’ai point compris ceux qui
peuvent caufer des non-valeurs dans la recette,
telles que les accidens qui privent les propriétaires
de leurs récoltes ôc de leurs revenus. Ainfi
il feroit néceflaire de fixer un excédent féparé ,
qui n’auroit rien de commun avec le premier ?
de le répartir de même fur les provinces, les
communautés ôc les biens , mais diftinélement de
l ’impôt principal ; en forte que chacun fût ce
qu’il fupporte pour l’un ôc pour l’autre. L a raifon
de cette deftination eft que cet excédent ne doit
jamais être porté au tréfor du prince, ni ailleurs ;
II refteroit en dépôt dans la communauté qui en
fépondroit, & à la garde du curé & de douze
des principaux habitans.
S’il arrivoit que cet excédent devînt aflez confi-
dérable pour former le montant total de l ’impofi-
tion d’une année , il feroit employé à l’acquitter,
ôc les fonds ne feroient point impofés cette année ,
afin qu’il tournât toujours au profit des contribuables
; & il n’en pourroit être fait aucun autre
ufage, fi ce n’ eft lorfqu’il feroit néceflaire de payer
pour ceux que des accidens auroient' mis dans
l ’impoffibilité de le faire.
J’aurois bien propofé, au lieu de cet excédent,
de régler les taxes fur le pié d’une année commune
du produit, dans laquelle les pertes fe feroient
trouvées appréciées & déduites ; il auroit
toujours fallu les acquitter lorfque ces- pertes feroient
arrivées. Mais les hommes ne font pas aflez
raifonnables pour régler leurs, dépenfes fur .une
année commune de leurs revenus, ;;ôc quoiqu’ils
êuflent bénéficié fur les années pendant lefqyelles
ils n’auroient point éprouvé de perte , ils n’en
auroient pas moins été hors d’état de payer pour
celles où elles auroient eu lieu, 2
Enfin les terres incultes qui feroient défrichées
, feroient taxées félon , leurs clafles •; mais
elles jôuiroient pendant les dix premières années
de l’exemption de l’impôt. Leurs taxes, pendant
lès dix fuivantes , feroient moitié au profit de la
communauté, & à la décharge de tous les autres
fonds, qui paieroient- d’autant moins pendant un
efpace de tems. Par-là , tous les habitans auroient
intérêt de veiller à ce que les terreins défrichés
fuflent connus -ÔC impofés quand ils devroient
Pétrel
Que^refte-t-il à faire ? Une loi folemn.elle qui
fixe invariablement toutes ces taxes, ôc qui prefcrive
de même toutes ces difpofitions. Je fuis
convaincu que la profpérité d'un empire , ôc fa
durée y dépendaient de la Habilité de cette lo i ;
il faudroit, pour le bonheur des peuples ôc la
tranquillité du gouvernement, qu’on pût lui donner
une caution facrée. Il* faudroit au moins, pour
qu’elle eût toute celle qu’un établiflement humain
puifle recevoir , que les fouverains ôc la nation
jurafîent de l’obferver , ôc d’empêchcr qu’il y fût
jamais rien innové.
Cette loi feroit dépofée dans chaque communauté,
comme l’expreffion de la volonté générale
des peuples , comme leur fauve-garde, ôc comme le
titre de la liberté ôc de la tranquillité publique.
Tous les ans l’extrait de cette loi , contenant le
tarif des taxes de tous les fonds dépendans de la
paroifle , y feroit publié ôc affiché , fuivant les
tems de paix ou de guerre, Ôc fans qu’il fût néceflaire
. de l’ordonner par aucune loi nouvelle.
Chacun y lirojt tous les. jours ce qu’il auroit à
paye r, ôc ne l ’apprendroit de perfonne.,-
II n’ y a pas là d’arbitraire , ni d’acception , ni
d’autorité fubalterne ; il n’y a ni privilège, ni
privilégiés , ni protecteur , ni protégés. Le
contribuable ne dépend que de la loi ôc de lui-
même ; il n’a point à efpérer la faveur , ni à
craindre l’animofité de perfonne ; il ne répond
point pour les autres ; i l peut difpofer de fon
bien comme-bon lui femble ; le cultiver à fa
; guife ; confommer ou vendre fes denrées , félon
fa volonté , ôc fans que qui que foit ait le droit
de l ’en punir. S’il elt aifé , il ofera le paroître ;
il n?aura jamais ■ à payer ‘ que ce que la loi ordonne
: il en fait l’avance ; le confommateur le
rembourfe fans embarras ôc fans , oppreffion pour
l’un ôc pour l’autre ; tous les fonds néceflaires
pour- les dépenfes publiques , font afliirés pour
tous les tems .de tous les befoins/ Le fyndic de
chaque paroifle en fait la colleéte, ôc la remet à
un receveur public, qui la fait tenir direétement
au tréfor de l ’état. Ils paflent aifément' Ôc fans
frais , ils ,en .reffbrtent de même pour retourner
à leur fource.
Et voilà toute l ’affaire des finances, fans vexations,
fans publicains, fans intrigues , ôc fans tous
ces expédiens, qui choquent autant la dignité du
gouvernement, que la foi ôç l ’honnêteté publique.
Fruftrafitper plura quod &que commode fieri potejl
per pauciord.
I l eft aifé de fentir que ce cadaftre pourroit
être auffi celui de la dette nationale , mais pour
une fois feulement dans toute la durée d’un état ;
une fécondé la termineroit.
La connexité des opérations dont M. Boullanger
étoit chargé, avec celles qu'on vient de v o ir , l'avoit
mis a portée d'en ctre infiruit. Pour un efprit comme
le fien, ces connoijfances ne pouvoient pas être inutiles ;
i l s’étoit propofé d'en faire le fujet d'un ouvrage
O o ij