Les pdquis. Ces- fonds appartiennent à la communauté
; ils font litués à la lifiere des bois ci-
deffus , ôc contiennent io arpens 7 ornées. Ce
font des efpèces de mauvais prés, qui ne fe
fauchent jamais , & qui ne fervent qu’à là pâture
du troupeau communal, & pour fe repofer dans
les grandes chaleurs ; il ne s’en loue point fépa-
rément, de l’on penfe qu’ils peuvent fe porter fur
le même pié d’une mauvaife fauchée de prés , à
raifon de 4 liv. l ’une, ci , 4 liv.
Récapitulation de la quantité des biens affermés.
Nature
des biens Leurs Le urs
affermés* qualités. quantités.
Jours, ornées■» verg.
Terres T première, 200 4 1
labourables, < fécondé ,
L troifieme ,
614
|É t
4
4
I I
3
f* première, 97 1 20
Prés ■ c fécondé, S9 3 *3 L troifieme, 66 0 18
f première, 4 9 14 V ign e s , < fécondé,
2 1 24
troifieme,
2 7 4 Jardins , 12 2 18
Cheneviere . m 8 6
'Récapitulation du produit de ces biens affermés,
tant en grains quen argent, fuivant les baux,
3 <56 rézeaux un bichet de bled,
à 12 livres 3 fols , 44/0 1. 0 f.
3 66 rézeaux un bichet d’avoine ,
à 3 liv . 18 f. 1428 10
En argent, 35*4 o
6232 10
"Produit des mêmes biens , évalués fnr le pié du
tarif rèfultant de la quantité, & de la valeur des
denrées quils’ produifent.
200 jours 4 ornées une verge de terre labourable
de la première qualité, à raifon de 6 liv.
i j fols p deniers le jour. Voyeç
opération , ci ,
614 jours 4 ornées 11 verges de
terre labourable, fécondé qualité ,
à raifon de 4 1. 6 f. 6 d. le jo u r ,
voyeç id. ci ,
35*1 jours 4 ornées 3 verges de
terre labourable, troifieme qualité ,
à raifon de T 1. 15 f. 1 d. le jou r ,
•voye| id. ci ,
P7 jours 1 ornée 20 verges de
pré de la première qualité , à 11 1.
l o f . le jour , voyei id, ci ,
la quatrième
1310
2 6p7 12
6 i j 10
1118 0
S9 jours 3 ornées 23 verges de
pré de la fécondé qualité, à 7 liv.
J f . le jour , voye% id. ci
66 jours 18 verges de pré de la
troifieme qualité , à 4 1. 5 f. le
jour , voye^ id. c i ,
4 jours p ornées 14 verges de
vigne de la première qualité,à 22 1.
le jour , voye^ id. ci ,
2 jours. ï ornée 24 verges de vigne
de la fécondé qualité , à 1 y 1. le
jo u r , ci ,
2 jours 7 ornées 10 verges de
vigne de la troifieme qualité, à 10 1.
le jour , ci ,
12 jours 2 ornées 18 verges de
jardins , à 10 1. le jo u r , voyeç id•
ci ,
10 jours 8 ornées 6 verges de
cheneviere, à 10 liv . le jour ,
voyeç id. c i ,
Valeur des maifons dépendantes
defdites fermes ,
4301. lo f.
28b 10
HQ 0
É s
*7
. 122 I s
108 7
I32 0
6p86 2
Sixième opération. Comparaifon des deux différens
produits. Les biens affermés produifent, fuivant
la quantité & la valeur des denrées qu’on en
recueille , . 6p 8<5 1. 2 f»
Les mêmes biens , fuivant les
redevances en grains & en argent
auxquels ils font affermés, ne produifent
que 6232 10
Différence, 7^3 12
Cette différence provient du bénéfice que les
fermiers doivent faire fur leur ferme. Elle forme
à-peu-près le huitième du produit réel des biens,
ôc prouve l’exactitude des évaluations qu’il eft
impoffible de rendre plus juftes.
Les fermiers ne doivent point être impofés pour
ce bénéfice ; il eft le fruit de leurs travaux , êç
la quotité particulière en feroit indéterminable ,
car elle dépend du plus ou du moins d’intelligence
& d’aCtivité de chacun.
Il eft jufte que les propriétaires cultivateurs
jouiffent, avec la même franchife , de ce bénéfice.
D ’ailleurs , on ne peut trop les in v ite r ,
par des ménagemens , à faire valoir leurs biens
par eux-mêmes ; la dépopulation & l’ épuifement
des provinces , exige qu’on ne néglige aucun
moyen d’y attirer des habitans.
En conféquence, & afin que tous les biens en
général ne foient impofés que fur le pié de ce
qu’ils produiroient s’ils étoient affermés , quoique
ce foient les propriétaires qui les faffent valoir ;
le tarif qui doit fervir à en eftimer généralement
le revenu, a été ré g lé , déduéÜon faite du huitième
de leur produit -, rèfultant de la quantité
ÔC de la valeur des denrées qu’ils rendent,
conformément
conformément à la différence qui fe trouve entre
ce produit & celui des baux ; ce qui réduit ce
tarif comme ci-après.
Terres labourables. Première claffe
portée dans la quatrième opération
à 6 1. iy f. p d. 7 18 9
Seconde claffe de 4 1. 6 f. 6 d. à
Troifieme claffe de 1 1. iy f.
.3 9 8
i d. à
Prés. Premiere claffe de n 1.
1 11 O
1 ô f. à 10 1 3 Seconde claffe de 7 1. y f. à 6 7 0
Troifieme claffe de 4 1, y f. à 3 14 6
Vignes. Premiere claffe de 22 1.
a 19 r S 0
Seconde claffe de 13 2 6
Troifieme claffe de 10 ä 8 17 0
Les jardins de 10 ä 8 *7 0
Les chenevieres de 10 h 8 17 0
, Bois. Premiere claffe de 20 I. ä 17
Seconde claffe de iy 1. ä i j ...2 6
Les päquis de 4 l. ä 3 IO 0
C ’eft fur-* ce pié que les biens, en général,
ont été évalués pour en fixer l ’impofirion-; on
fupprime une troifieme évaluation établie fur le
pié, de l’intérêt des.prix d’acquifition de ces biens.
Cette évaluation produit un état qui contient
des détails très-confidérables, qui n’ajoute rien à
la folidité de l’ eftimation résultante dés deux opérations
ci-deffus , ôc qu’il feroit trop long de
rapporter. D ’ailleurs, tant de motifs ôc de cir-
conftances font acheter les biens au-deffus ou au-
deffous de leur valeur , qu’il eft impoffible de
n’en pas fixer arbitrairement le produit fur cette
proportion. I l n’en eft pas de même des deux
maniérés de l ’évaluer, qu’on vient de voir. En fe
vérifiant l’une par l ’autre, elles ne laiffent aucune
incertitude fur la jufteffe de Feftimation qui en
réfulte, ôc elle prouve, qu’il eft impoffible d’approcher
davantage de leurs véritables produits.
Elle eft même confirmée dans le cas préfent, par
celle qui provient des prix d’acquifîtions portés
dans les titres de propriétés. Il pàroît qu’en g é néral
les fonds de ce territoire fe vendent fur
le pié de trois quarts pour cent ; le produit qui
réfulte de la totalité, fur ce pié , quadre affez
exaéfement avec les deux autres.
Septième opération. Comparaifon de la quantité
des fonds compris dans• le dénombrement général,
qui fa it l'objet de la quatrième opération , avec celles
déclarées par les- propriétaires, pour fervir a constater
Fexifiencè réelle de ces quantités.
Après avoir déterminé la valeur ôc la quantité
générale des fonds , le vérificateur reçoit de
chaque propriétaire ou leur repréfentant, la déclaration
de ce qu’ils en pofledent en particulier ;
cès déclarations font juftifiées par la repréfen-
tation des titres de propriété. II forme de ces
déclarations des articles féparés, fous le nom de
chaque poffeffeur, à la fin defquels cés titres font
cités. En fui te il fait le relevé de toutes les quantités
particulières comprifes dans ces a rticles ,
pour parvenir à la comparaifon fuivante.
Suivant le dénombrement
de la quatrième opérati..
Suivant les déclarations,
Différence ,
Terres. Prés. Vignes. Jardins. Chenevieres. Pâquis. Bois.
J . 0. V.
m m 8 mm
8 7.
2-409 6 9-;
fi 3 T 6.
9'i è ÿiM
‘ 9 ^ ’■ 14-
31 6 7.
51 ? 0.
M ’ 3 19-
24 6 i j :
xo '7 0.
10 . 7 0-.
Jours.
79 ) •
7 9 7 - '
j § U H 4 - 8. 1. i l 1• 4. 7. 1. 7. ggpliia
Les différences qui fe trouvent être dans le
dénombrement général Ôc les déclarations , ne font
pas affez confidérablcs pout s’y arrêter, ôc peuvent
bien provenir des fractions négligées : celle fur
les prés <eft la plus fenfible mais ces prés fe
trouvent reportés fur le ban de F ro v ille , au nom
du feigneur.
Finances. Tome I. O o