grains d’or fin , & le marc d’écns.4158 grains
d’argent fin.
Cet édit ordonna que les nouveaux louis au-
roient cours pour 20 liv., & les écus pour 5 liv.
11 fixa en même-temps le prix, du marc dor fin
à 561 liv. 5 f. 3. den., & celui du marc d’argent
fin à 38 liv. 17 fols.
Ces difpofitions établirent entre les valeurs numéraires
des efpèces d’or & d’argent, la'proportion
d’un à i4 fy£ , & celle d’un à 14Tiff», entre
le prix des matières fervant à leur fabrication.
La converfion de ces matières en efpèces pro-
duifit, d’après ces bafes , 92 liv. 8 f. de feigneuriage
par marc de louis, & 5 hv. 15 1*1 den. par
marc d’écus.
On publia, le 4 février 1726, un nouveau tarif,
qui réduifit le prix de l’or fin à 536 liv. 14 f. 6 den.,
Ce celui de l’argent fin , à 37 liv. 1 f. 9 den. ; il
en réfulta un changement dans la proportion établie
entre les valeurs de ces métaux , qui fe
trouva fixée à un marc d’or pour 14 £757 marcs
d’argent.
Les valeurs numéraires des efpèces d’or & d’argent
, & les proportions établies 'entre-elles par
l’édit du mois de janvier précédent, n’éprouvèrent
aucun changement; mais le feigneuriage fe
trouva porté à 113 liv. o 3 den. par marc de
louis, & à 7 liv. 7 f. 9 den. „par marc d’écus.
Un nouveau ta r if, publié le 27 mai de la
même année, éleva le prix du marc d’or fin à
695 liv. 9 f. 1 den., & celui du marc d’argent
fin à 48 liv ., ce qui établit entre les valeurs de
ces métaux la proportion d’un à i 4 ?rs^V
Qn ordonna qu’à l’avenir les louis auroient
cours pour 24 liv ., & les écus pour 6 liv. ; le
rapport entre les* valeurs numéraires de ces efpèces
fe trouva fixé , par ces difpofitions ,' dans
la proportion d’un à i4^||. Il n’a point éprouvé
de variations depuis cette époque jufqu’au
30 oâobre 1785.
Ces chaogemens réduifirent le feigneuriage fur
l’o r , à 91 liv. 16 f. 7 den., & celui fur l’argent à
5 liv. 14 f. 10 den.
Le prix des matières fut encore augmenté par
un nouveau tarif, publié le 18 juin de cette
même année , qui porta le prix de l’or fin à
740liv. 9'f. x den., & celui de l’argent fin à 51 liv,
3 f. 3 den., ce. qui établit la proportion d’un à
14 ttïH entre les valeurs de ces métaux.
Le feigneuriage fe trouva réduit à 51 liv. 4 f.
7 den, fur les efpèces d’pr, & à 2 liv. 17 f. 4 den,.
fur celles d’argent,
Les droits des changeurs furent fixés, par un
arrêt du 4 novembre 1727, à trois deniers pour
livre, pour ceux de ces officiers qui, demeurans.
hors des villes où étoient établis les hôtels des
monnoies, n’en étoient pas éloignés de plus de
dix lieues, & à 4 deniers, pour tous ceux qui
étoient domiciliés- à dix lieues. & au - delà ; le
f^oi fe chargea du paiement de ces droits, au
moyen de quoi les particuliers qui portoient au
change des efpèces ou matières, en recevoient
la valeur entière fans aucune retenue.
Un autre arrêt, publié le 20 feptembre Î719Î
ordonna que tous ceux qui verferoient des efpèces
ou matières aux hôtels des monnoies, jouiroient,
comme les changeurs , d’une remife de quatre
deniers pour livre en fus du prix porté par le
tarif.
Ces difpofitions produifirent une augmentation
de 12 liv, 6 f. 9 den. par marc d’ôr nn, &. de
17 f. par marc d’argent : le prix du premier de
ces métaux fe trouva conféquemment élevé à
752 liv. 15 f. 10 den. le marc, & celui de l’argent
352 liv. o. 3 dèn., ce qui établit entre leurs
valeurs la proportion d’un à 14 » Ie foigneuriagé
fe trouva réduit à 40 liv. 1 1 1 . 11 den. fur
les efpèces d’o r , & à 2 liv. 1 f. 1.1 den. fuç
' celles d’argent.
On ordonna, par un édit du mois d’o&obre
1783 , une fabrication de fous, de 24 deniers,
ou 2 fols au titre de deux deniers § f au remède
de & à la taille de 112 pièces au marc, au
remède de 12 pièces par marc.
Si l’on a employé la totalité du remède de
lo i, & moitié feulement du remède dè poids,
& fi l’on n’a pas payé la remife de quatre deniers
pour liv. fur le prix de l’argent qui a^fervi
à la fabrication de ces efpèces, elles ont dû produire
un. fol quatre deniers de feigneuriage par
marc; l’augmentation du prix des matières ne
permettait pas de continuer aujourd’hui cette fabrication
fur le même pied, fans y perdre.
Un arrêt du Confeil, du premier août précé?
dent , avoit fixé à 18 deniers la valéur numéraire
de toutes les anciennes efpèces de
billon, *
La remife accordée par l’arrêt du 20 feptembre
Ï729, tant aux changeurs, qu’aux particuliers
qui verfoient des efpèces & matières aux hôtels
des monnoies , fut doublée par un arrêt du
25 août 1755 , qui la fixa à 8 deniers pour livre;
cette augmentation porta le prix du marc d’or fin
à 76.5 liv. 2 f. 7 den,, & celui du marc d’argent
fin à 5 2 liv. 17 f. 3 den.; elle réduifit le feigneuriage
à 28 liv; 19 f. 6 den, fur l’o r , & à 1 liv,
6 f. 6 den. fur l’argent ; elle établit enfin entre
les valeurs de ces métaux la proportion d’un
à 14-îixsT-. ' f ^
L’or au titre des louis (aih.'-p)
fe vendoit dans le commerce, en
janvier 17 5 5 , avant la publica-
non de ce dernier arrêt, . . . 6891. i l . .
On le payoit aux hôtels des
monnoies depuis l’augmentation
de 4 deniers poür livre, établie
par arrêt du 20 feptembre 1729.' 678 15
Différend
Différence en plus. . 10 5 10
Le prix de ces mêmes matières
fe trouva élevé en janvier
*756 > à ....................................... 694 •9 0
On les payoit à cette époque
aux hôtels des monnoies, en exécution
de l’arrêt du 25 août 1755.
ON
VO
O
8 0
Différence en plus. . . 4 I I 0
Le commerce paya depuis ce
dernier [ a r r ê t . ............................ 694 >9 0
Il payoit auparavant. . . . 689 I 4
Différence en plus. . . 5 *7 8
Le marc d’argent au titre des
écus (10 den. 7 7 ) , fe vendoit
dans le commerce en janvier
i75î- • • • • • • 48 0 0
On le payoit aux hôtels des
monnoies à cette même époque. 47 2 9
Différence en plus. . . 0 17 3
Le prix de ces matières fe
trouva élevé en janvier 1736, à 48 10 O
On les payoit au change à
cette même époque, en exécution
de l’arrêt du 23 août 1733. 47 18 2
Différence en plus. . S 0 I I IO
Le commerce paya depuis ce
dernier arrêt. . . . . . . 48 10 O
Il payoit auparavant. . . . 48 0 O
Différence en plus. . . 0 10 O
On permit, par une déclaration du 7 oftobre
*755» ^ tous marchands, banquiers & négocians,
de faire librement & fans aucune reftriélion , le
commerce des efpèces étrangères & des matières
d or & d’argent. Avant cette époque, les orfèvres
n’avoient pas même la liberté d’acheter les
matières à un prix plus haut que celui qui étoit
fixé par le tarif; cette loi avoit été annoncée
par un arrêt du 1© juin précédent, qui en adoptant
les motifs & les difpofitions ‘d’un autre arrêt
rendu fous le miniftère de M. Colbert, le 10 feptembre
1663, avoit provjfoirement affranchi ce
c°mmerce de tout ce qui pouvoit en gêner les
operations , & caffé en conféquence un jugement
Qu général-provincial de Touîoufe , portant con-
hfeation de quelques monnoies d’Efpagne faifies
for un particulier, pour caufe de contravention
aux anciens réglemens prohibitifs.
■ Arts 6* Métiers• Tome V'. Part. I.
Peu de temps après la publication de l’arrêt
du 25 août 1755, les banquiers de la cour, &
plufieurs particuliers , obtinrent, fous pretexte
»de la nécelîité d’augmenter le numéraire, des
remifes confidérables fur le prix des matières &
des efpèces d’or & d’argent étrangères qu’ils fe-
roient verfer dans les monnoies ; les mefures.
qu’ils prirent pour acaparer ces matières, afin de
s’aflùrer la jouiffance des remifes, ou furachats,
qui leur avoient été accordés, en firent fucceffive-
ment augmenter le prix , enforte que lo r au
titre des louis, qui, comme on l’a vu ci-devant,
ne fe vendoit dans le commerce, en janvier 1756,
que. . . . 6941- 19^*
Se trouva porté en janvier 1759,
à .............................................. 70S M ï
Différence en plus. . . . 13 6 5
Et l’argent qui ne valoit dans
le commerce, en janvier 1756»
que. . . . * • • ' • • • • 48 10 o
Se trouva porté en janvier 1759 »
à . . . . . . . . • * • 4 9 10 . 0
Différence en plus. . . . 1 0 0
La difette de numéraire ayant déterminé le
Roi à faire porter fa vaiffelle à la monnoie, plufieurs
de fes fujets s’empreffèrent de fuivre fou
exemple ; on publia en conféquence, le 26 oâobre
1739, des lettres-patentes, par lefquelles Sa Ma-
jefté voulant rendre aux propriétaires de ces
vaiffelles les droits de contrôle qu’ils avoient
payés, lorfqu’ils en avoient fait l’acquifition, &
les faire jouir de la remife de fon droit de feigneuriage,
ordonna que ces matières fèroient reçues
aux changes des hôtels des monnoies fur le pied
de 861 liv. 7 f. le marc d’or fin : & de 59 liv. 5 f.
10 den. 77 le marc d’argent fin ; on obferva. pour
la fixation de ces prix la proportion d’un à
*4 *419»0 •
Les efpèces que l’on fabriqua avec les matières
provenantes de ces vaiffelles, revinrent, favoir,
les louis à 25 liv. 18 f. 6 den. §£, & les écus à
6 liv. 10 f. 12 den. ; le taux commun de la
perte produite par la différence qui exiftoit entre
la valeur pour laquelle ces efpèces étoient livrées
au public, & le prix des matières employées à
leur fabrication, fut de 8 £ pour cent.
La totalité des vaiffelles portées aux hôtels des
monnoies , s’étant élevée à environ 24 millions,
la converfion de cette fomme en efpèces exigea
conféquemment un facrifice de 2,010,000 liv. Et
comme il fallut payer comptant aux propriétaires
de ces vaiffelles le quart de leur valeur , il ne
refta à la difpofition du trefor royal que les
I trois autres quarts. Le prêt de ces 18 millions