Parijîus in parlamento : il y a pourtant parmi ceux-ci
des arrêts fur enquêtes ôc autres qui avoient été omis
du tems de Jean de Montlue.
Le regiftre ohm, qu’on regarde préfentement comme
le fécond des anciens régi lires, parce qùe celui qui
•étoit le lecond eft perdu, a été conlidéré comme le
principal, puifqu’il a donné le nom aux autres ; il eft
mieux écrit, Ôc avec beaucoup plus de décence que
le premier; il contient au commencement des lettres-
patentes, ce qui fait croire qu’il a été établi avec plus
d’autorité que les autres, 6c non pas fur differens recueils,
comme il eft évident que le premier l’a été.
Ce regiftre olim a été rédigé par Nicolaus de Car-
nota.
Les differens titres des arrêts qu’il contient de chaque
parlement font judicia, conjilia & arrejla expedita,
OU reddita in parlamento.
Le troifieme dès quatre plus anciens regiftres qui
relient contient en 94 feuillets plufieurs tables ou indications
de ce qu’il y avoit alors de papiers concernant
le parlement, le furplus font des arrêts.
Il contient beaucoup de pièces intitulées inquefce
'& procefftis, d’autres procejftts feulement.
Le quatrième des olim eft aulïi ime table d’enquête
6c de procès.
Ces quatre registres, ftirnommés olim, contiennent
quatre fortes de pièces ; favoir, i° . des ordonnances
depuis 125 2 jufqu’en -1273 ; 20. des arrêts du
parlement depuis 1254 jufqu’en 1298; 30. de 1299 en
ï 318 des enquêtes faites par les baillifs 6c fénéchaux;
40. de 1299 en 1318 des procedures 6c reglemens;
On ne trouve dans ces quatre regiftres aucun jugement
à mort, ce-font des regiftres civils, 6c l’ouvrage
d’un greffier clerc , qui ne pouvoit prendre
part à des jugemens de cette efpece ; ils en rappellent
néanmoins quelquesjuns, 6c du relie le civil y
éft mêlé avec le criminel ; il y a des decrets d’ajournement
perfonnel 6c de prife de corps.
On ne peut douter que ces regiftres devinrent au-
moins dans leurs progrès lés regiftres authentiques
du parlement ; car dans les additions du quatrième volume
, où l’on fait mention des jugemens rendus en
1286 dans les affaires du roi d’Angleterre : on dit vi-
delntur inregi/lro curice regis Prancien J i aüquidfiiit ibi
fcriptiim de gardia ecclejioe Wafatenfs in caufa qua fuit
hon-ejl diu inter ipfamecclefiam & fenefcallum regiflrata:
il y avoit donc dès-lors un regiftre de la cour, Sc ce
n’étoient pas de limples notes que le greffier faifoit
de fon chef, & pour fa propre fatisfaaion ; un peu
après on dit encore videbhur judicatum ut curia Francia,
fur la fujétion du vicomte de Fronfac.
Les olim ftniffent en 13 19 , plufteurs années après
la fixation du parlement à Paris, fans qu’il y ait aucune
'lacune depuis 125 7 jufqu’en 1319.
Les plus anciens regiftres civils après les olim, commencent
en 1320; il n’exifte que les années 1320,
132-1, 1323 & 1329. 11 y a des lacunes confidéra-
bles dans les années fuivantes jufqu’en 1338; ils reprennent
alors jufqu’en 1354, où les lacunes recommencent.
Ce n’eft qu’en 13 64 qu’ils deviennent
très-fuivis jufqu’au tems préfent, à dix ou douze années
près, dont on eft ordinairement en arriéré pour
le travail de la tranfeription des minutes fur les regiftres.
Ges regiftres font fort étendus ; chaque année en
remplit ordinairement 3 5 à 40 ; la depenfe en eft
confidérable, & monte à 6000 liv. par an.
■ Les anciens regiftres qui manquent au dépôt, font
perdus, & les minutes mêmes brûlées. On y peut
luppléer en partie par les regiftres criminels qui fe
fuiverrt fort exactement depuis 1312, & qui contiennent
heureufement un grand nombre de pièces importantes
qui auroient aû naturellement être placées
dans les regiftres civils,
On a trouvé en 1756 les neuf premiers regiftrès
du dépôt civil des enquêtes, dont les huit premiers
font intitulés jugés & arrêts ; -le neuvième eft intitulé
fur le dos lettres & arrêts.
Ces regiftres contiennent les jours des rôles, les
notes des caufes portées au parlement, des commiffions
, des lettres d’état, les procédures appellées
articuli, petitiones , protejlatiortes , 6c les accords ou
tranjflclions, concordiez.
Le premier de ces regiftres commence en 1319 ;
finit en 13 27.
Le fécond comprend de ï 3 28 à 13 3 3;
Le troifieme, de 13 3 4 à 13 3 7.
Le quatrième , de 133 8 à 1342.
Le cinquième, de 1343 à 1345'.
Le fixieme, de 1346 à 1350.
Le feptieme, de 1351 à 1357.
Il n’y a point de regiftres pour 1358 6c 1359 ; il
paroît qu’il n’y eut pas de parlement, à caufe des
guerres 6c de la prifon du roi Jean, lequel ne revint
a Calais qu’au mois de Mai 1360 .Le parlementais, recommença
que le 13 Janvier de la même année.
Le huitième regiftre s’étend depuis 1360 à 1371*
Le neuvième va depuis 1371 jufqu’en 1394.
Depuis ce neuvième regiftre on n’ a trouvé au
greffe des dépôts que deux regiftres.
L’un qui commence en 1462, & finit en 1545.
L’autre commence en 1546,6cfinit en 1648.
Mais 911 a trouvé au même dépôt dix-huit cahiers
en papiers, qui ne contiennent que des liftes d’accords
depuis 1438 jufqu’en 1461.
Du tems des olim il n’y avoit qii’ün feul regiftre
civil, fur lequel on tranfcfivoit les ordonnances, les
arrêts, les délibérations & procès-verbaux de la compagnie
, les commiffions , 6c même certaines procédures.
Dans la fuite on fit différens regiftres, félon
les diverfes natures d’aâes ; de forte que l’on a dif-
tingué ces regiftres en dix claffes,
La première eft compofée des quatre regiftres
La fécondé eft compofée des regiftres cotés lettres
& jugés. Ces regiftres commencent en 1 3 1 9 ,6c vont
jufqu’en 1364; les uns font intitulés jugés; les autres,
arrêts-, d’autres, lettres & arrêts; d’autres, lettres, arrêts
&jugés; d’autres enfin, arrêts & jugéséLe tout contient
les chofes mêlées,y compris les jugés des enquêtes, 6c
uniquement les procès jugés des enquêtes jufqu’en
1514 qu’ils contiennent fous le feul titre dejugés.
La troifieme claffe eft compofée des regiftres de
confeii , 6c plaidoyés » lefquels ne commencent
qu’en 1364.
Le confeii contient les enregiftremens d’édits, lès
réceptions d’officiers, les inftances jugées, les arrêts
fur défaut, les arrêts fiir requêtes, en un mot,
tout ce qui émane de la chambré du confeii de la
grand’chambre.
Les plaidoieries, tous les arrêts d’audiences. Il fé
trouve un regiftre intitulé manuale placitorum pour
l’année 1364, écrit par Nicolas de Villemur, qui eft
qualifié clericus regis.
Mais fur ces regiftres de confeii 6c plaidoieries il
faut obferver,
iG. Que le confeii 6c les plaidoieries n’ont été
réunis que dans les onze premiers volumes ; au douj
ziemeil n’y a plus le confeii; 6c les plaidoieries forment
ci-après une claffe particulière, en forte que
depuis le douzième volume cette claffe n’eft intitulée
qu-e confeii.
i°. Le confeii en 1636 a été partagé , 6c on a fait
une-nouvelle claffe ci-après du confeii fecret, qui ne
contient plus depuis ce tems que les délibérations,
delà cour , enregiftremens d’édits 6créceptions d’officiers,;
ce qui fera une claffe particulière.
La quatrième claffe eft compofée des regiftres de
plaidoiémes depuis qu’eüès lont, été féparéesf du
confeii; ce qui a commencé en ijjpy..-A- 1
Les uns font intitulés Matinées, lefquels yont depuisle
12:Novembre 1395., .juftpftau 12 Avril 157?,.
D ’autres font intitulés Apres^dinées, 6c vont de?
epuis le mois de. Juin 146,5’, jufqu’ en 2.57® ,; que l’on
a- ceffé, de, ..faire des regiftres particuliers pour,les
après-dinées.' .j
Les derniers où -tout eft réuni-, c’eft-à-dire; les
matinées 6c après-dinées , font intitulés Plaidoieries';
- ils commencent en f 571.
- La cinquième clafle , eft celle des regiftres dés
apres-dinëés:, ’-dans le tems qu’ils ont été léparés dës
•matinées , comme on l’a dit ei-dèfîùs.
La fixieme claffe eft compofée des regiftres du
confeii fecrèt, depuis qu’on l’a fépàré du GOnfeil-or-
dinaire ; ce qui à commencé au 12 Novembre 163 6.
Tousles regiftres dont on a parlé jufqu’ic i, ne font
cottes que par premier 6c dernier ; mais ceux du con-
feil fecret 6c autres', dont on parlera ci-après, font
cottes par les lettrés de-l’alphabet, lefquelles font
redoublées 6c triplées à melure que le nombre dés
regiftres de Chacune de ces claffes augmente.
La feptieme claffe eft des regiftres, dès ordonnances
, contenant les ordonnances, édits, déclarations
, 6élettres-patentes.
Le premier cotté A , intitulé Ordinationes antique
, comprend depuis ï 3 3 7 , jufqu’en 1415.
Le fécond cotte B , intitulé Livre croïfè, comprend
depuis 1415 , jufqu’en 14 2 7 .i
Le troifieme cotte C , intitule Liber accordarum or-
dinationum piclavis, comprend depuis 1418 jufqu’en
1436. Ce font les ordonnances regiftrées pendant
que le parlement étoit transféré à Poitiers.
Le quatrième cotté D , eft intitulé Ordinationes
barbinoe, les barbines. On , croit qu’elles ont été ainfi
appellées de quelqu’un nommé Barbin , qui a fait ce
regiftre ; il comprend depuis 1427 jufqu’en 1462.
Les volumes fuivans font tous eottés par les lettres 1
de l’alphabet : le dernier volume des ordonnances
de Louis XIV. eft cotté cinquième a:. On peut juger
par-là combien il. y a de regiftres pour les feules ordonnances;
La huitième claffe eft compofée des regiftres du
parlement- féant hors de Paris -, ou des grands jours
tenus par le parlement, fayoir.
Du parlement féant. à Poitiers. Des arrêts & juaés
de 1418 à 1436;
Regiftres du confeii de même..
Lettres,commiffions, &c. depuis 1418, jufqu’en
1429. _
Regiftres de plaidoieries de 1422, à 1436..
Autres regiftres , confeii, plaidoieries jugés en
I 531-
Grands jours tenus à Poitiers. Lettres , arrêts, &
jugés en 1519.
Conleil & jugés en 1541.
Confeii, plaidoieries, appointemens, en 1579.
Trois autres de plaidoieries, auffi en 1579.
Un autre du confeii, en 1634 6c 1635.
Un autre de plaidoyer, de 1634 & 1635.
Un autre de confeii 6c plaidoyer, en 1667.
Un autre des grands jours, tenus à Poitiers par
le parlement lors feant à Tours, en 1454 8c 145 5.
Les lettres royaux de Charles V L depuis 1412 ,
jufqu’en 1436.
Du parlement tenu à Tours. Jugés de 1590,à 1 fo?.
Confeii de 1589, à 1594.
Plaidoierie de 1589, à 1594.
Du parlement de Châlons. Jugés , confeii. plaidoierie
de 1589, à 1594.,
Grands jours tenus à Tours, Jugés, confeii, plai-
doienes, en 1547,
Grarids jours de Moulins. Confeii j tjiigés, plai-
doieries.de 1534, '
Confeii ; 6c. plaidoierie rj en. 1596;
I , Gr*nd$' jours à' Bordeaux. Confeii, plaiMerie;-
lettreS'; àrr.ets 6C ju^éS, 'deii45’6;, -> 1
i Grands jours en Auvergne. A Montferrand , reei-
; lires de 148,1-, à 1520. tg
A Cleririont, confeii -6c; plaidoierie ,-h 582.
A Rioim, confeii dcrplaidoigrie, em 1546.0-.i
Les derniers grands jours tenus à Clermont en
Auvergne;, font aux minutes en deux-liaffesLans être
relies.. ■
» U v to p te Z t Zont)%i-r tSi$fâ. ta it mmutes Cans
être relie.
- '1 * awuTÎejné claffe3éûrcenïp-offe:!de-ï,êiiairés de
uiverles efpleces, favoir., : :
V Les regiftres delaxhamlire du domaine; •
2 . 'Les regiftres des amendes. •
3°' Lys regiftres d’encheres.
4°. Ceux d?Omifficns;
5°- L^n regiftre de nouvelle: date. ; ‘ •
6 ,. Ttois regiftres intitulés, Concordiizparlittnefr*
t i , qui font des tables des tranfaâions. eni rouleaux
homologuées au parlement. '
f . Trois regiftres. criminels, où il y-à dès chofes
meiees , meme l’ordre des rôles delagrànd’chàmbre.
La dixième claffe -eft èncore compofée de divers
autres regiftres ; favoir, des-procès-verbaux de Coü-
tumes, le contrat de mariage du roi Louis X'I V. le
traité des Pyrénées , enregiftré le 27 Juillet 1660., lés
limites de là ville de.Paris .avec l’abrégé', 6c les lettres
patentes données .à ce fujet. -
Il y a encore trois regiftres in f o l ï o qui- font un
inventaire ou table des : rouleaux, dont ori parlera
ci-apres. Il y a pourtant, dans-ces regiftres quelques
pièces qui font tranferites tout; au long ; il y en a de
quatre fortes, favoir, i°. les accords oto tÿarifâ&ions ;
2 . petitionès, les demande** .3° .---amikïj -qai'font
les interdits ; 40. protefationes, qui font des' proté-
ftations que l’on faifoit après l’homologation de la
tranfaclio’n. ^ ’
On ne peut pas dire précifément à quel nom brie
les regiftres du parlement montent , attendu1 que le
nombre en augmente tôus les jours , à mefure que
le travail fe continue-: il’-y en a préfentement environ
>8ôbcr volumesi;
Quelques, riches bibliothèques poffed’ent dès extraits
;des regiftres du parlement, c’eft-à-çlire, ■ des copies
des pièces les plus curieufes qu’ils renferment,
6c une table générale des matières qu’ils renferment.
Le premier dépouillement 6c la première table
qui ayent été faits de ces regiftres, font dûs aux foins
de- Jean le Nam, reçu confeiller au parlement en
1(^3 j xl511^ niaître des requêtes, l’un des plus dignes
magiftrats qui ayent paru dans lexvij. fiecle, pere
de celui qifo mourut doyen du parlement an 1719-,
6c ayeul de ï’ayocat général du même nom. Jean le
Nain, auteur de la table dont nous parlons , mourut
le 9 Février-1698.J âgé de 85 âns.‘
Il employa plus de vingt années à ce travail, qu’il
fit copier avec beaucoup de foin 6c de dépenfe. Il
y a plus de 200 volumes de copies’d’arrêts, 6c autres
pièces curieufes.
La table dés matières contient 83 volumes in-
folio ; 6c il y a un quatrevingt-qqatrieme volume aûi
eft la table de la table.
Il y a encore quinze volumes de table alphabétique
, qui font auffi de M. le Nain : cette fécondé table
eft un peu confufe.
Cette colle&ion de M. le Nain n’alloit que jufqu’en
1669 ; mais elle a été augmentée par res foins de'
quelques personnes qui en poffédoient des' copies.
On a toujours fait un cas fingulier de celle que
poffédoit M. Ogier, préfident aux requêtes du pa