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Banc de Souabe,
1. Ratisbonne.
2. Augsbourg.
3. Nuremberg.
4. Ulm.
j . Eflingen. 6. Reutlingen.
7. Nurdlingen.
8. Rothenbourg fur le Tauber.
9. Halle en Souabe.
xo. Rothweil.
x i. Uberlingen.
12. Heilbron.
13. Gemund en Souabe.
14. Memmingen.
15. Lindau.
16. Dunkelsbül.
17. Biberah.
28. Ravensbourg.
19. Schweinfurt.
20. Kempten.
21. Winsheim.
22. Kaufbeuern.
23. Weil.
24. Wangen.
2 y. Ifïhi.
16. Pfkllendorf,
27. Offenbourg.
28. Lentkirch.
29. Wimpfen.
30. Weiffenbourg en Nordgau.
31. Giengen.
32. Gengenbach.
33. Zell.
34. Buchorn.
35. Aalen.
3.6». Buchau fur le Federfée.
37. Bopfingen.
L e rang qu'on vient d'indiquer à ces états de
l'Empire germanique, n'elt pas très-fixe; plufieurs fe
difputent le pas & la préféance^ : ces états font
appelles à l'affemblée fix mois d'avance. L'imprimé
en forme d’édit qu'on leur adreffe , fe publioit
jadis dans l'Empire ; mais depuis le règne de Frédéric
I I I , on l'envoie à chacun d'eux ; & comme
, dans le nombre de ces états, il en eft plufieurs
q ui, par leur puilTance & par leur influence
, méritent certaines marques de confidération ,
on a foin de leur adreffer une lettre particulière.
En qualité de chef du corps germanique, l'empereur
eft le préfident né de la diète : il y propolè
les principaux objets de d é lib é ra tion& la fanc-
tion eft néceffaire à • toutes les réfoludons finales
qui s'y prennent. Il y a même lieu de croire qu'o-
riginatrement cette affemblée ne fe formoit que-
devant lui ; on voit , fous le règne de plufieurs
des anciens empereurs, dont la réfidence
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n'étoit pas fixe, les états de l'Empire mandes
auprès de fa perfonne, en quelque lieu qu'il fe
trouvât. Conrad I I , l'an 1026, & Frédéric I ,
l'an 1156 , tinrent la diete en Italie, aux environs
de Romaglia ; ce fut - là que le premier de ces
princes publia la lo i, qui déclara qu'aucun vaffal,
pourfuivi pour crime, ne pourroit l'être que pour
félonie , ni jugé & condamné à mort pour ce
crime, que par les pares curie, -. & ce fut au même
lieu que le fécond, cherchant à donner à fa
puilTance toute l'étendue poflible , & conful-
tant pour cet effet quatre jurifconfultes de Bologne
, reçut d'eux & adopta l'effrayante maxime :
voluntas imperatoris jus efio , Jicuti dicitur : quid-
quid principi places3 legis vigorem habet. Othon I I ,
l'an 982, avoit tenu une diete à Vérone, & y
avoit difpofé de la Bavière en faveur d'un de fes
neveux ; & , l'an 124^, Frédéric II y tint celle
où il nomma fes délégués au concile de Lyon.
Enfin il y a eu des diètes fur les bords de la
Stella en Tofcane; à Chiavenne , au pays des
grifons -, à Compïègne, dans TIfle de France,- &
à Utrecht : la première, fous Othon-le-Grand : la
fécondé, fous Frédéric I : la troifième, fous Louis-
le-Débonnaire ; & la quatrième, fous Henri IV.
Il eft vrai qu'à ces époques, les diètes n'étoient
pas permanentes : on les convoquoit fouveiit ;
& ce fut l'incommodité de fe tranfporter ainfi
quelquefois d’ un bout de l'Empire à l'autre y qui
fit naître , chez quelques-uns de fes membres, la
penfée de n'y pas affilier en perfonne, mais de s'y
faire repréfenter par des procureurs ou par des
envoyés. Le premier exemple d'une pareille repré-
fentation fut donné, à ce qu'on croit, l’an 1023
par un abbé de Saint-Maximin de Trêv es , lequel
obtint de l’empereur Henri II. la difpenfe d'aller
aux diètes , & la permifllon de charger le comte
palatin d'y opiner en fon nom. Les autres membres
du corps germanique obtinrent ou s'arrogèrent le
même privilège, mais un peu tard trie rois de
Bohême s'en prévalurent dans, le treizième fiècle.
Cette innovation s'établit peu-à-peu : les empereurs,
qui fentoient les embarras qu'entraînoit le
cérémonial attaché à leur perfonne , s'étant déterminés
à ne plus affilier, eux-mêmes aux diètes
, on vit bientôt les états de l'Empire s’en
abfenter pareillement, & donner enfin à leurs af-
femblées la'forme qu’ elles ont aujourd'hui.
Dès le règne de Maximilien I I , un principal
commiffaire, fécondé par un co-commiffaire,repré-
fentoit l'empereur aux diètes, & chacun des autres
membres y envoyoit un ambaflàdeur, ou un
miniftre plénipotentiaire, des confeillers réfidens
ou des agens. Les états de l'Empire regardent le
principal commiffaire de l'empereur comme un
prince ; pour que l'aélivité des affaires ne
fouffre pas de fa dignité, fon co-commiffaîre eft
ordinairement un ancien membre du confeil auli-
que, ou un homme de qualité verfé dans la. con-
nojffance du droit public de F Allemagne.. Ces
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commiffaires font accrédités, o u , en ftyle de la
diète, légitimés, au moyen d un refcrit d.e 1 empereur
à l'affemblée. Leurs fonctions generales confident
à faire aux états les propofitions de la cour
impériale, & à leur remettre tes réfolutions: ils
peuvent auffi être chargés de négociations particulières
; & comme le cérémonial a beaucoup de
part à leur commiffion, on imagine ^bien qu ils
s'occupent de toutes les miferes de 1 étiquete.
L'archevêque de Mayence, directeur particulier
du collège des éledeurs, eft en même-temps
directeur général des deux autres , & toutes les
affaires fe traitent devant lui. Il prefide a la dictature
publique, d'où partent, comme du grand
d ép ôt, tous les objets préfentés à la deliberation
des états : fa dictature fe mêle des affaires par-
ticulières à l'empereur , des affaires communes
à tout l'Empire, & des affaires qui -ne concernent
qu'un ou plufieurs membres de la diète -,
tous les protocoles de l'affemblée fe rapportent a
fa chancellerie ; toutes les. expéditions en fortent,
& toutes font fous fa fignature , la feule qu'emploie
la diète. Les miniftres qui le repréfentent,
fe légitiment auprès du principal commiffaire, en-
fuite ils reçoivent eux feuls les lettres de creance
des autres repréfentans des états de 1 Empire ; &
conjointement avec l'empereur & le principal commiffaire
, ils reçoivent celles des envoyés des puif-
fances étrangères. Ces mêmes miniftres, en vertu
de leur autorité de directeurs, ajournent les membres
de l’affemblée, leur indiquent l'heure & le
lieu, un jour d'avance , & fe fervent pour cet j
■ office > de l'un des gens du maréchal héréditaire !
, de l'Empire.
Les trois collèges s'affemblent dans le même
palais, mais chacun dans des appartemens féparés :
l c'eft de nos jours, à l'hôtel-de-ville de Ratisbon-
ne ; &: c'eft le lundi & le vendredi de chaque
: femaine que fe tiennent les féances. Les délibéra-
1 lions commencent par le collège des électeurs ,
puis elles vont à celui des princes, & enfin on
■ les fait paffer à celui des villes impériales. Elles
: font décifives dans tous trois ; mais , pour deve-
; nir réfolutions , il faut qu'elles foient unanimes
dans les trois collèges. Quand les deux premiers
ne font pas d'accord, ils communiquent & con-
I férent entr'eux ; & cette double opération s'ap-
[ pelle re & corrélation ; il eft rare qu'elle produife
[ de l'effet. On communique au troifième collège,
l mais on ne confère point avec lui ; cependant rien
[' n'elt réfolu , s’il n’elt pas de l'avis des deux pre-
I miers. D'ailleurs c'eft à la pluralité des voix que
[ l'on délibère dans chacun des trois collèges 5 l'on
K n'excepte que le cas où lorfqu'il s'agit d'affaires de
1 religion, l'Empire fe divife en corps catholique
I & en corps évangélique ; & d'autres cas , qui
[ peuvent avoir été réfervés par les traités de Weft-
I phalie, ou par les capitulations impériales.
Les réfolutions prîtes par la diète s'appellent
I concluions , conclura ; & le miniftre de Mayence
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les préfente fous lè titre modefte ftavis , en allemand
gutachten, au principal commiffaire , ahn
quelles obtiennent la lanétion impériale : cette
fandion‘ eft un décret, qu'on nomme de ratification,
fi elles l'obtiennent , on publie enfuîte le
tout, fous le nom de décret de l’Empire -, mais fi
le décret eft refufé, les réfolutions tombent, &
on abandonne la queftion, ou on la renvoie a un
autre temps. .
On appelle recès de l’Empire y le recueil authentique
de tous les décrets d'une diète -, ce decret,
confié à l'archi-chancelier, doit être muni de fa
fignature, au-deffous de celle de l'empereur, Sc
au-deffusde celle du vice-chancelier, & alors il a
force de loi fondamentale ; mais il ne peut avoir
lieu qu'à la clôture d'une diète : ainfi la diète qui
fubfilte à Ratisbonne depuis cent neuf ans , n a
pas encore donné de recès. La prolongation de
cette diète a des inconvéniens : des réfolutions
en affez grand nombre ont été prifes & ratifiées
depuis qu'elle fubfilte, & leur promulgation en
forme de loix fembleroit affez intéreffante, pour
ne devoir plus être différée : mais des raifons fans
doute très-graves occafionnent ce d élai, & empêchent
la cour impériale de fe prêter fur cet article
, au defîr même du collège électoral, q u i,
. en 1742 & en 17 4 * , demanda formellement un
recès par intérim. Au relie, on obferve affez généralement
que l'inutilité des réquifitions refpedi -
v e s , foit de la diète à l'empereur, foit de l’empereur
à la dièse , ne caufe pas entr'eux de brouil-
leries dangereufes ; & que , s'il eft du fyltême des
états germaniques, & de celui de leur chef, de
former réciproquement des prétentions fréquentes
, il paroît l'être auffi d'en attendre le fuc-
cès avec patience. • . , ;
La diète de l'Empire n'a pas toujours ete comparée
, ainfi quelle l'eft aujourd'hui : les villes n'y
avoient qu'une foible p a r t, avant le grand interrègne
du treizième fiècle ; & cette, nobleffc immédiate
fi nombreufe, qui paroiffoit y avoir affilié
de tout temps, en fut exclue dans le feizième ,
fous le règne de Maximilien I. Quant aux dignitaires
eccléfiaftiques & aux princes feculiers, on
voit qu'ils y ont affilié le plus conftamment, &
on trouve encore que le nombre de ces derniers
a augmenté de fiècle en fiècle. -
On voit auffi que, jufqu'au règne de Charks-
Q u in t, le droit de voter à la diète étoit borné à
la perfonne du votant, fans appartenir aux divers
états ou principautés, dont ce votant pouvoit être
poffeffeur : la diète de Nuremberg , tenue l'an
1^43 , fournit le premier exemple du contraire,
& ce fut un prince eccléfiaftique , le cardinal de
Brandebourg , qui introduifir cette innovation ; car
il y a long -^temps que les princes de cette maifou
favent fe faire diftinguer. Le cardinal de Brandebourg
, archevêque de Mayence & de Magde-
bourg , donna deux voix à la diète Lune pour
Mayence dans le collège des électeurs , & l'autre