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p e n f y l v a n i e . . . . .
( Robert Morris.
1 Daniel Roberdeau.
/ Jonathan Bayard Smith.
) William Clingan.
r Jofeph Reed.
D e la w a r e . . . . . . .
r Thomas M'Kean.
J John Dickinfon.
Nicholas Vandyke.
M a r y la n d ........... c John Hanfon.
1 Daniel Carroll.
V i r g in i e . . . . . . . .
f Richard-Henri Lee.
\ Johi? Banifter.
/ Thomas Adams.
1 John Harvey,
f Francis Lightfoot Lee.
X a r o lin e f e p t e n t r io n .
r John Penn.
J Cornelius Harnett.
John Williams.
C a r o lin e m è r id io n .
C Henry Laurens,
v William Henry Drayton.
< John Matthews.
J Richard Hutfon.
T Thomas H eyw a rd , jun.
G é o r g i e ......... .
r John Walton.
J Edward Telfair.
C Edward Long worthy.
L ’a â e dç confédération ayant été rédigé à la
hâte & au. milieu de la guferre, il ne faut point
s’ étonner s’il eft fufceptible d un plus grand degre
de perfection ; & fi le lien fédéral n’a pas la force
néceffaire à la pçofpérjré des Etats - Unis & au
maintien de la tranquillité.
Avant d'examiner les changemens‘qu’il convient
de faire à' l'aâe’ fédératif des américains > nous
obferverons que dans fon é ta t aftuel il produit les
effets les plus heureux, & qu’ il eft bien fupérieur
à ces confédérations dont parle l’antiquité, & à
celles du corps helvétique & de la Hollande. Si
la ligue achéenne. a paru bien calculée dans quelques0
détails , qui oferoit la comparer à, l’union
américaine i Voyeq_ l’article A ch é bn s . On ne
connoît p a s, d’une, manière affez précife, l’étendue
de pouvoir du confeil afnphiétionique ; mais
le lien fédéral des républiques de la Grèce qu’il
dirigeoit, n'annonce pas ces çombinaifons heureu-
fes qu’on apperçoit dans l’aéte. fédératif des Etats-
Unis. Et cette ligue des fuiffes, dont on a parlé
fi fouvent, fans l’avoir étudiée , n’ a point d’ad-
miniftration fixe : fon autorité h’a point de centre,
& l’opinion eft prefque fon. feul appui ; elle n’a
ni pouvoir exécu tif, ni. revenus- alfignés pour la
défenfe de la nation : les diètes helvétiques ne s|oe-
cupent pas des intérêts généraux de la confédération,
& fi elles, les difcutent quelquefois , le
décret eft reavoyé a chaque canton : les divers
cantons peuvent former des alliances & des traités
entr'eux ou avec les puiffances étrangères, fans
l'aveu de Jeurs aflbçiés : cette confédération eft
purement auxiliaire en quelques points.} elle eft
graffiérement calculée & formée au hafard,, &
elle ne fe maintient que par l'heureux cairaétère
des citoyens, de chaque pays , & fur-tout par
Theureufe pofition de la Suiffe. Nous avons expliqué
tous ces objets dans le plus grand détail ,
& nous renvoyons, le leéleur a l'article C or p s
H e l v e t iq u É. Quant à la confédération des
Provinces - Unies , nous en parlerons à l'article
P r o v i n c e s - U n i e s $ nous dirons jufqu'à. quel
point elle manque de force 8c d'énergie, à quels
dangers elle expofe les holïandois, l'inertie 8c les
divifions que produit le droit confervé pa,r chaque
province , de décider dans fes alfemblées^ particulières
tous les points qui ont rapport à l'intérêt
général & qui ont befoin d'une marche rapide.
Enfin, nous la comparerons à la ligue américaine.
Le congrès , tel qu'il eft. aujourd'hui , a fort
bien conduit les affaires durant les années de
trouble & de carnage qui ont ‘préparé le traité
de paix} il a montré une fermete intrépide & une
fagefle éclairée} & comme-tous les hahitans des
Etats - Unis ne s'occupoient alors que de l'indér
pendance, il a eu allez d'autorité, ou plutôt, oa
lui a montré affez d'obéiffance pour qu'il put
achever ce grand ouvrage } mais il 1 eut achevé
plutôt, 8c il en auroit moins coûté auxEtats-Unis,
fi fes pouvoirs avoient eu plus d'etendue. Aujourd'hui
que l'indépendance eft reconnue , que char
cune des provinces va s'occuper de fës interets
particuliers aux dépens des autres j qqe fieres de
leurs libertés & de leurs droits, elles voudront prononcer
elles-mêmes fur ce qui les regarde }on ne préviendra
les troubles 8c 1-es. défordres qui feront la fuite
de ces prétentions, qu'en, accordant plus d auto •
rité à la magiftrature fuprême de 1 union. L illuftre
Washington a exhorté les Etats- Unis a cette importante
réforme , dans la belle lettre qu il leur a
adreffée avant de quitter le commandement des
troupes. , ,
« Je poiirrois:, dit ce grand homme , démon-
» trer à quiconque a l'efprit ouvert, a la convic-
» tion , qu'en moins, de temps, avec beaucoup
-» moins de dépendes, on auroit pu conduire la
» guerre à cette même iffue. favorable, fi 1 on eut
33 développé d'une manière favorable les renour-:
3? ces du continent : que les detreffes,. les attentes
3? fruftrées qui fe font renou vellees fi fouvent, ont ,
». dans beaucoup de cas , refulte d un defaut d e-r
„ nergie dans le gouvernement continental, plutôt
3? que d'un défaut de moyens de la part des états
33 individuels} que l'inefficacité des mefures , re-
3? fultant d'un défaut d'au,torité fuffifante dans le
» pouvoir fuprême , d'une condefcendancë pares
tielle , de la part de quelques é t a t s , aux requins
fitions du congrès, 8c d'un defaut de punctua-
»3 lité de la part de quelques autres, en rehoidif-
33 Tant le zèle de ceux qui etoient portes a^ mieux |
9> faire , ne fervoit qu'à accumuler les depenfes
de la guerre, & à faire manquer l'effet des plans
93 les mieux concertés , qu'en un m o t, le decou-
33 ragement, occafionné par les difficultés 8c les
93 embarras dans lefquels nos affaires fe^ trouvaient
93 enveloppés par ce moyen , eût produit,-il y a
»3 long-temps, la diffolution de toute armee moins
.9? patiente, moins vertueufe 8c moins perfeveran-
»3 te que celle que j'ai eu l'honneur de comman-
93 der. — Mais en faifant mention de ces faits, qui
■ os font notoires , & que je cite comme autant de
défauts de notre conftitution federale, particu-
33 fièrement plus fenfibles dans la conduite d une
99 guerre, 8c c . »? . , , ,
Depuis que la guerre eft terminée , on s eit ap-
perçu.davantage que le congres n a pas afïez d au-
-ferité. A u ffi, s'o ccu p e-t-on , depuis 1703 , des
-chaqgemens qu'il convient de faire,a 1 àçte ue confédération
} on cherche les: moyens de rauembler
avec célérité & énergie les. forces de la républiq
u e , au moment du befoin, 8c d é foumettre les
é t a t s réfra&airesà l'exécution du jugement qu on
pourra prononcer- contre eux. Dans des circonfiances
difficiles, où les réfolutions ne peuvent etre
différées, fans danger , 8c où il eft neeeffaire,. de j
prendre un parti prompt & . vigoureux j fil, eft im-
poilible de confulter chaque particulier , &
-de perdrez du temps à- lui développer les motifs
d'une mefure.qui , fi elle eft: retardee , devient
inutile.- .. - '
Si les républiques fédératives de 1 antiquité 5 fi
celles de là Suiffe & de la Hollande n'offrent pas
fur cette matière, toutes les inftradions qu-on peut
defirer, les lumières & l'expérience des E t a t s -U n i s
fiiffifent pour ce travail , & bientôt ils donneront
au monde politique d'exemple de la'confédération
la mieux calculée qu'on ait encore vue.
Nous allons indiquer plufieurs changemens qui
font devenus indifpenfables. i 9. Il faut établir une
règle générale pour admettre de nouveaux é ta ts à
l'union. Selon l'a d e fédératif, aucun nouvel é t a t ,
excepté le Canada, ne peut y être reçu , fans obtenir
le confentement de neuf provinces. Mais il eft
néceffaire d'indiquer les diftrids qui.pourront for- (
mer des é ta t s féparés, à quel point de leur population
ils pourront entrer au congrès} 8c de quel
nombre de fuffrages on aura befoin pour former
une réfolution , lorfque le nombre des é ta t s de
l'union fera ainfi augmenté. L 'a d e du congrès, du
23 Avril 1784 ,’ a préparé ce travail. i° . Le 8e. article
de l'a d e fédératif ordonné, en répartifiant les
contributions, de fixer le contingent de chaque
é t a t , d'après la valeur des propriétés territoriales
de Y é ta t : on a reconnu l'impoffibilité de cette appréciation
, 8c le congrès a recommandé aux diverfes
provinces de permettre que les contingens
foient fixés, d'après la population , en comptant
cinq efclaves pour trois hommes fibres. L e rapport
du fecrètaire du congrès, daté du 4 Janvier
1786 , nous apprend que huit des treize provinces,
Maffachufett, C o n n e d icu t, la Nou velle-Yorck,
la Nouvelle-Jerfey, la Penfylvanie, le Maryland ,
la Virginie 8c la Caroline-feptentrionale, avoient
déjà foufcrit à ce changement. 30. La^confédération
défend à chaque é ta t de former féparément
des traités de commerce ou autres avec^ les nations
étrangères , 8c elle charge le congrès de ces
opérations, avec deux réferves feulement} la première
, qu'il ne fera aucun traité qui empêcheroit
les diverfes provinces de mettre fur les étrangers
les impôts auxquels font fournis les nationaux, ou
qui leur ôteroit le pouvoir de défendre l'importation
ou l'exportation de toute efpèce de marchan-
difes. Ainfi, le congrès a le droit de régler le commerce
, autant que le commerce peut être réglé
par des. traités avec les autres nations, 8c par des
traites qui ne contrarient point les deux réferves
fondamentales dont on vient de parler. Mais cette
difpofition eft trop imparfaite } car jufqu'à ce que
le congrès ait figné un traité avec une nation étrangère
en particulier, l'affemblée de chacune des
provinces peut régler le commerce } 8c même ,
Jorfque le congrès a fait un traité de commerce,
les divers; é ta ts ne perdent le droit de régler ce
commerce que dans les différens points énoncés
par le traité } & les traités s'expriment d'une manière
fi générale , que la plupart des régietnens-
feroient du reflort du corps légiilatif de chaque
province. Voyons, par exemple, jufqu'où les réfolutions
du corps légiilatif des différens é ta t s peuvent
affeéter le commerce avec la France & l'A n gleterre.
Les E t a t s -U n i s n’ ayant point encore de
traité avec. l’ Angleterre y chacune des provinces
peut mettre fur les marchandifes de la Grande-
Bretàgne , un impôt double de celui que paient
les autres nations \ elle peut interdire l’entrée de
ces marchandifes } elle peut refufer aux anglois les
facilités ordinaires pour fe faire payer de leurs
débiteurs américains, ou enlever leur propriété i
elle peut refufer fes confuls , ou en arrêter les
fondrions: la France, au contraire, ayant un traité
de commerce avec les E t a t s - U n i s , aucune province
ne peut mettre des empêchemens au commerce
, auto ri fé par le traité. Ainfi , quoiqu'un
des é ta t s de l’ union puifte défendre l'importation
de tous les vins , d'après une des réferves indiquées
tout-à-l'heure, qui lailïe à chacun des é t a t s
le droit de défendre l'importation de toute efpèce
de marchandifes, il ne peut défendre l'importation
des vins de France en particulier, s'il permet
L'entrée des vins des autres pays : il ne peut mettre
fur les marchandifes de France des droits plus
forts que fur celles des autres nations j il ne peut
mettre des obftacles au. recouvrement des dettes
dues par les américains aux françois , & c . & c. 5