S a v o ir lieu le premier janvier 1754 î mais les fyn-
dics du Bugey ayant repréfenté qu’il étoit indif-
penfable d’accorder à ce pays une perception
quelconque fur le Tel * pour le mettre en état de
pourvoir à l’acquittement de Tes charges , les ar-
îê t & lettres-patentes des 31 mai & 28 juin 1755,
approuvèrent letabliffement à Ton profit , pour
quatre années , d’ une crue de trois iivres par mi-
uot x fur tous 'les' Tels délivrés dans les greniers du
Bugey ,. en bonnes ventes , en franrc-falé , ou par
gratifications , 8c cette crue a été fucceffivement
prorogée jufqu’ au premier juillet 17^2 » par les
lettres-patentes des 20 janvier 1740 & 14 juin
1746.
En r 7 j r , les fyndics du Bugey ayant repréfenté
que ce pays avoit befoin de fonds extraordinaires
pour fubvenir à la dépenfe de la conftruc-
tiondes ponts, néceffaires à la perfection des grands
chemins, les arrêt & lettres-patentes des 10 fep-
tembre 8c 30 décembre de ladite année , ont ordonné
qu’il feroit ajouté , dans les greniers dudit
pays ,, une troifième crûe de quatre livres par mi-
n o t à celle de trois livres antérieurement établie
& que ces deux crûes feroient enfemble levées
pendant fix ans..
Elles ont été prorogées jufquli ce jour , par
d ’autres lettres-patentes.
Les crues du Bugey fo n t , au furplus ,. perçues
comme celles de la Brefle , par. les receveurs des
greniers y qui en comptent à l’un des fyndics de la
province.
Les crûes qui fe lèvent dans les greniers du
Mâconnois , font abfolument les mêmes que celles
qui ont lieu depuis un très-grand nombre d’années.*
dans les greniers de la Bourgogne, & la perception
en eft faite-dans les greniers du Mâconnois*
en exécution de-la déclaration-du 22 juin 1742,
qui * en accordant aux Etats de Bourgogne la
continuation des deux crues de trois livres par
jninot chacune * & de. deux autres crûes de ciuquante
fols chacune, faifant enfemble neuf livres
par minot , qu’ils avoient antérieurement obtenues
, a permis à ceux du Mâconnois de fe fervir
des mêmes crûes , ce qui a été inféré , tant dans
la déclaration du 4 juillet 174$ , que dans toutes
celles qui ont poftérieurement prorogé la levée
des mêmes crûes jufqu’ à ce jour.
On perçoit, en outre , dans les greniers du Mâconnois
, au profit des villes dans lefquelles ces
greniers font établis , des droits d’oétr.oi, qui font
de cinq fols parminot au grenier de Mâcon , 8c
d’ un fol feulement dans les greniers de Tournus,
Saint-Gengoux & la Clayette , ils ont été accordés
à ces villes , pour les mettre à portée de fubvenir
aux dépenfes dont elles font chargées.
Il eft perçu au grenier d’Orange , au profit de
cette ville , un droit de péage de deux fols par
minot * & un droit d’oétroi, de onze fols auffi par
minot.
La perception du droit de péage remonte à une
date très-ancienne > celle du droit d’oétroi a , au
contraire , été accordée à la ville d’Orange , parles
arrêt & lettres-patentes du 6 avril 1734 , pour
en être le produit employé à l’ acquittement des'
anciennes dettes de la principauté , dont elle eft le-
chef-lieu.
Le droit cToétroi qui fe perçoit au grenier devienne
, au profit de cette ville , eft de trois fols-
par minot, & lui a été accordé, pour lui fournir
les moyens d’acquitter les dépenfes dont elle eft
chargée^
Le droit d’oâroi de la ville de Grignan , eft de
deux fois fix deniers par minot.
Les différons droits acceffoires dont le détail5-
vient d’être préfenté * ont été , par les édits dès-
mois de décembre11771 & août 178-1, grevés des
dix fols pour livre qui fe perçoivent * au profit du
roi fur le prix principal du fel dans tous les greniers,
Voye£ Sols po u r l iv r e -
T a b l e a u des Greniers a fe l des petites Gabelles , de leurs, ventes
rejpeclives , & du prix auquel il fe vend en chacun.
Situation
des
Greniers
à fel .
NO M S
des
g r e n i e r s .
Quantités
de'fel vendues
année commune, en chaque
Grenier.
Prix uquel s’y vend e fel, y compris es droits particu- iers & les 10 fols pour livre.
FERME DES GABELLES DU I ANGUEDOC.
minqtsA Uv. ß d.
Agde. : ; ; : • : * • •, 1 ‘ 1QJO 53 m10 6 Alais........................................... Siio
Bagnols..................%...................... Z3<>0 id.
Beaücaire......................................... X 5 <ÎQ Si 11
Beziers..................... ..................... 3880 33 10 6
i Cette, bonne vente, • • • • • • • 8 6b 1 id*
Bas- 1 Joyeufe ...........................................
OC
. O O SS B
gLangogne • . • • • « • • • 4150 35 1S 6
sLa Voulte . . • • ...................... J950 SS *5
Languedoc , 1lLe Theil ...................................... 95» id.
jLodèvé . . ; .................................. I9OO 35 8
ILunel 1600 33 10 6
/Florae ........................................... 2 I 40 1 33 10 6
8c <YMarvejols 575° 35 *5 6
IMende.......................................... 2 85 ° i 6 7 6
jMontpellier. . T ..................... • 7850 33 10 6
Bas-- ■Nifmés . . . '•* .......................... 6100 - id.
fPezenas..................... .... 4350 .. id.
ISaint-Chely. .................................. 23OO 35 J5 6
V lV A R A I S . ISommières 3660
O
GS
I Saint-Efprit. .................................. 2200 33 15
f Villeneuve-les-Avignon..................... IO4O 33 10 6
Viviers.......................................... 1696 33 15
Uzès. - S1 SP 33 i° ü
W als. . . • . • I54°° id.
^_Cette, pour le faldge. ' . . . . . . 830 3 7 6
r Beauchaftel. . . . . • H080 Si i
Haut- \ Annonay..................................... 3180 id.
V lV A R A I S . ^Tournon. . ..................................... 1630 id, ,-i,
■
Eg Sainte-Agreve..................... ’ ■ . • 1540.
1H730
id.
l i i i j