G E N
T O U R S .
Cette généralité comprend la Tourraine, l’Anjou
, le Maine, & une petite partie du bas-Poitou.
Son étendue eft de treize cens quatre-vingt-huit
lieues un quart quarrées.
Sa population , d’un million trois cens trente-
huit mille feptxens âmes.
C ’eft neuf cens foixante - quatre habitans par
lieue quarrée.
La gêner alité de Tours eft aflujettie à toutes les
impofîtions du royaume, & fait partie des grandes
gabelles. Les chemins s’y font par corvées.
Les contributions de cette généralité peuvent*
être eftimées à environ trente millions.
C ’eft vingt-deux livres huit fols par tête d’habitans.
Le nombre des naiflances, multiplié par vingt-
fep t, indiqueroit une population à Tours, d’environ
vingt-un mille fix cens âmes.
A Angers, de trente mille âmes.
A u Mans , de treize mille cinq cens.
V A L E N C I E N N E S .
Cette généralité comprend le Hainault, le Çam-
bréfis, & un petit •diftridt de la Flandre.
Son étendue eft de deux cens cinquante-fept
lieues un quart quarrées.
Sa population de deux cens foixante cinq mille
deux cens âmes.
C ’eft mille trente un habitans par lieue quarrée.
La généralité de Valenciennes eft franche de
gabelles, exempte de la marque d’or & d'argent,
de celle des fers , des *oârois municipaux , du
privilège exclufîf du tabac , dés droits d’hypo.thé-
que & du papier timbré 5 & les droits de contrôle
y font abonnés. Les aides ne font pas introduites
dans cette généralité $ mais le Hainault eft
fournis à des droits de domaine fur-diverfes fortes
de confommations. Les villes font de plus afîu-
jetties à des charges confîdérables pour les dépen-
G E N
fes militaires î 8c les chemins, en Hainaült, font
exécutés par corvées.
L’on peut eftimer les contributions de cette
généralité, à environ cinq millions cinq-cens mille
livres.
C ’eft vingt livres quinze fous par tête d’habitans,
de tout fexe & de tout âge.
Les naiflances’ à Valenciennes , multipliées par
vingt-huit, indiqueroient une population d’environ
dix-neuf mille cinq cens âmes.
Et la population de Cambray, en multipliant les
naiflances par vingt-fept, feroit de quinze mille
âmes.
Les contributions de toutes les généralités réunies
, fe montent, comme on le verra, à cinq cens
foixante-huit millions.
Que fi l’on joint à cette fomme , i° . fix cens
mille livres que paye la Corfe } 2°. feize millions
quatre cens mille livres pour la valeur des corvées
ou des contributions libres qui les remplacent,
on trouvera en total cinq cens quatre vingt-cinq
millions j fomme égale à l’univerfalité des contributions
des peuples , conformément à l’état général
que j ’en ai donné (1 ).
^En rapprochant , comme on vient de le faire ,
l’ étendue des contributions , du nombre des habitans
dans chaque généralité , on i>a pas eu l’intention
de préfenter ce rapport comme une lumière
fuffifante pour approuver ou pour cenfurer les dif-
çarités qui régnent entre les provinces. Deux pays
également peuplés^, ne font pas toujours en état
de fupporter les mêmes impofitions j la nature des
produirions , le genre d’induftrie , la facilité du
commerce , la quantité du numéraire , & le prix
des chofes, font autant de circonftances q u i, à
égalité de population , rendent les facultés difiem-
blables , & donnent plus ou moins de prife à
l’impôt. La population n’eft donc une mefure de
comparaifon raifonnable , qu’entre les provinces
dont les reflources font à-peu-près pareilles ; mais
une règle de proportion imparfaite, mérite encore
d’ être apperçue f 8c entre toutes celles qui peuvent
être foamifes à un calcul fixe & p o fitif, le
rapport des contributions avec la population , approche
le plus de la vérité.
(x) Oq ne déligne ci-defliis que feize millions quatre cens mille livres pour la contribution aux .chemins , parce,que le furplus
des vingt millions, mis en ligne de compte pour le même objet, dans le tableau des contributions' des peuples, fe trouve compris
dans les impoficions des généralités d’Aix, de Lille , de Montpellier , de Limoges, de Bourges 8c de Montauban , où les frais ^entretien
8c de confc&ion des routes , font pris fut le fonds des impofitions-, .dont on a donné le produit général.
Ces feize millions quatre cens mille livres font une. charge fupportée par les autres généralités , a l’exception de celle de Paris
où les chemins font faits des fonds du tréfor royal ; 8c comme elles réunifient entr’elles dix-huit millions feize mille neuf cens
habitans , ce feroit environ dix-huit fols trois deniers de futcharge moyenne par tête 5 quotité dont il faudroit augmenter le montant
des contributions que paye chaque individu dàns ces mêmes- généralités , s’il y avoir dans chacune la même propottion-,
entre l’écendue des chemins ,8c la population Mais il exifte à cet égard des différences confidérablçs 5 d’ailleurs , quelques-unes
d’elles ont, beaucoup plus que d’autres, l’habitude de la conveiriïon des corvées dans une contribution libre en argent\ ainfi la
futcharge provenant des corvées, eft néceflairement inégale entre les provinces. Il m’a paru, cependant, qu’il étoit convenable
«ren donner une évaluation générale, afin de prévenir de trop grands écarts dans les fpéculations à ce fujec.
L ’étendue refpe&ive des provinces feroit une
mefure bien plus trompeufe , puifque des montagnes
arides & des plaines de fable , ne préfentent
aucune fource de richefle.
II eft cependant encore une connoiflance, d’où
il femble, au premier coup d’oeil , qu’on pourroit
tirer une inftru&ion utile j c’eft la comparaifon -
des vingtièmes de chaque province , avec la quo-
tiré des autres impofitions qui y font établies ,
puifque ce rapprochement devroit indiquer , au
moins , les rapports des revenus territoriaux avec
les contributions générales de chaque partie du
royaume. Mais les vingtièmes font très-inégalement
répartis j plufieurs provinces payent cette
impofition par abonnement , & le plus grand
nombre de ces traités eft confenti d’une manière
très-favorable à l’enfemble des contribuables. Enfin
, il y a encore de grandes difparités entre les
provinces qui ne font point abonnées , parce qu’il
eft telle généralité où les «vingtièmes dus par chaque
propriétaire , ont été fixés d’après une vérification
récente j telle autre , où ces opérations
n’ont été faites qu’en partie s 8c telle eri'dore , où
l’on ne les a point commencées ; de manière que
la répartition eft déterminée ? d’après d’anciens
tarifs très-disproportionnés avec le revenu actuel
des biens. D ’ailleurs, entre deux généralités, qui,
d’après le réglement le plus exaéfc , fe trouveroient
afliijetties à une même fomme de vingtièmes, fi
l’impofîtion de la taille étoit beaucoup plus forte
dans l’une que dans l’autre , les induétions qu’on
pourroit tirer de l’égalité des vingtièmes , man-
queroient d’exaétitude 5 car la taille étant fupportée
par les fermiers, qui font leur compte en con-
féquence , la mefure de cette impofition influe né-
cenaîrement fur le prix des baux , & , par conséquent
, fur la partie des revenus du propriétaire ,
foumife à l’impôt du vingtième. Enfin , quoique
la gabelle, les aides 8c d’autres droits , ne portent
pas aufli immédiatement que la taille fur le revenu
des biens fonds , il eft fenfible , qu’avec des circonftances
d’ ailleurs femblables , le revenu d’un
propriétaire de terre doit être plus confîdérable
dans les généralités où les franchifes d’impôts font
nombreufes , que dans celles où tous les droits
du fife font établis 5 & l’on s’en appercevroit d’une
manière encore plus frappante, fi, dans toutes les
tranfa&ions , l ’empire de la propriété fur le prix
des travaux communs & faciles, ne rejettoit pas,
en augmentation de mifère pour le peuple , une
grande partie des impôts fur les confommations. -
Une vérité 3 qu’on ne peut mettre en d oute,
c’eft l’inégale diftribution des impôts entre les diverfes
généralités du royaume; 8c , certainement, fl
cette répartition fe faifoit aujourd’hui pour la
première fois , on ne pro.poferoit pas de foumet-
tre certaines provinces à toutes les impofîtions,
& d’y établir encore les grandes gabelles', tandis
que d autres, à-peu-près égales en reflources, fe-
roient à la fois , affranchies, & .des aides , & de
l’impqt du fe l, & du bénéfice du roi fur le tabac,
& du contrôle des aéles , & de plufîeurs^autres
droits encore. On ne trouveroit pas. non plus,
qu’une partie des provinces duflent payer les vingtièmes
avec exactitude, & félon la valeur actuelle
des biens ; 8c les autres, d’après des anciens taux ,
ou des abonnemens très-favorables. Mais la plu-
part de ces diftinctions tirent leur origine , ou de
rachats faits dans les fîècles précédens , ou de
pa&es conventionnels, confentis par le fouverain,
lors de la réunion fucceflîve d’une partie du royaume
à la monarchie Françoife.- On peut cependant
tirer de grandes leçons de conduite du tableau
préfenté, Il e f t e n t r ’autres, une vérité incontef-
table , qu on paroît depuis long-tems avoir méconnue
j c’eft qu’en fe procurant de nouvelles ref-
fources, par des fols pour, livre ajoutés aux droits
fur le fel, fur le tabac, fur les aides, & fur quelques
autres objets particuliers de confommation ,
on n'a fait qu’accroître.davantage la première inégalité
des diftributions , puifque ces additions
fucceflives ont augmente la charge des provinces
foumifes a toutes les impofitions établies dans le
royaume, tandis que les généralités exemptes, en
tout ou en partie de ces mêmes impofitions , 11’ont
participé que foibJement au fupporc des nouveaux
tributs.