R É S U M É
De la population de chaque Généralité', & des contributions qu'y
paye chaque individu.
N o m b r e Contributions Contributions
N oms des Généralités. des habitans
par Généralités. par Généralités. par individu.
AlX, y compris la contribution pour les chemins. 754,000
c
0
0
R o'
0
0
19,7. 18 fois»
: Amiens; . . . .
00
0
15,200,000 28' 10
Auch & Pau...................................... 813,000 1 1 ,3 00,000 1 3 18
Besançon. . . . . . . . 678,000 9,300,000 *3 h
Bordeaux & Bayonne..................... 1,459,000 "23,000,000 l 6
BOURGES , y compris la contribution pour les
512 ,500 8,000,000 D 12
Chalons. . ................................. 81 z ,800 . 21,800,000 26 16
Dijon.- . . . . . . . 1,087,300 20,800,000 19 3
Grenoble - . . ........................... 664,600 11,800,000 1 >7 IJ"
La Rochelle. ... . . . . . . 479,7°° 9,100,000 l8 *9
LlLLE , y compris la contribution pour les che-
mi ns. ....................................................... 734,600 14,800,000 20 3
Limoges . ... • . . « . • • 6.46,500 8,900,000 >5 D
Lyon . . . . . . . . . ■ . 633,600 19,000,000 3 ° I
Metz . ........................................... 3 4 9 , 3° ° 6,800,000 19 9
MontAüBAN , y compris la contribution pour
les chemins. • • • . . . . . . . - 5 30,200 11,800,000 22 5
Montpellier. . . . . • • • • 1,699,200 37,500,000 22 I
Moulins . ................................ 564,400 9,obo,ooQ >7 7
Nancy . . .. . . . . . . 834,600 10,000,000 12 19
709,400 20,000,000 28 4 -
PARIS , la dépenfe des chemins payla* • * 1,781,700 114,500,000 64 S
Perpignan. ..................................... 188,900 2,600,060 I 3 1 5
Poitiers . . . . . , . . , , 690,500 12,300,000 4 7 : 16
Rennes. . . ................................. 2,276,000 ,28,500,000 l 2 10
Riom ........................... .....
00
00
vb
12,800,000 18 16
rR o u en , 27 j 400,000
N ormandie.^ Caen , 15,100,000
{Alençon, 14,400,000
7 4 0 ,7 o° ■
s 644,000
) 528,300
> 57,000,000 > 29 16
Soissons Y . . . . . . . .. , 437,200 1 1 ,3 00,000 *5 17
Strasbourg. . . . . . . . , 1 26,409 8,8 oo,ooQ >4 1
T ours . ' ; .' . ' . ! . . . . ï ,3 38>7° ° 3 0,000,000 22 8
V alenciennes , . . . , . . 2 65,200 5,500,000 20, ■5
24,676,000 568,000,000 /.
GÊNES,
G ÊNES. Suivant notre plan , flous avons à
faire connoître cette république du côté de Tes finances
} c’eft-à-dire , par les impofitions qui y
ont lieu.
C ’eft dans la colle&ion des mémoires imprimés
au Louvre , que nous allons puifer tout ce qui
concerne cet objet, tom. I. pag. 317.1
Les impofitions qui fe lèvent dans les Etats de
la république de Gênes , font de différentes fortes.
La première , connue fous la dénomination
ft-avaria, confîfte dans une taxe qui eft établie fur
les biens-fonds , en proportion de leur valeur, déterminée
par un cadaftre : cette taxe revient communément
à cinq pour cent.
Les gouvernemens des différens lieux font chargés
du recouvrement de cette impofition. On leur
accorde une remife de tant pour cent, fuivant Té-
tendue de chaque diftriâ:; au moyen de cette re-
mife, ils font obligés d'acquitter le montant de
Timpofition , même ce qu’ils n’auroient pas reçu ,
& ils donnent, à cet effet, toutes les fûretés convenables
i ils font autorifés à employer les voies
d’exécution contre ceux des propriétaires des
biens-fonds qui refuferoient de payer le montant 1
de leur taxe.
On élit tous les ans , dans chaque paroifte, des
colle&eurs qui font chargés de faire la colle&e de
cette taxe. Ils jouiffent , pendant le tems de leur
exercice , de quelques exemptions réelles & per-
fonnelles. Le gouverneur leur fait remettre l’état
du produit des fonds fitués dans l’étendue des
communautés qui compofent fon département; & .
à la fin de Tannée , ces coIFééleurs font tenus de
lui rendre un compte général de leur recette.
Indépendamment de Timpofition réelle fur les
fonds , les habitans des campagnes font encore
affiijettis à une autre forte d'avaria , ou impofition
p.erfonnélle, que Ton peutappeller capitation , &
dont la fixation eft plus ou moins forrè, félon que
les befoins de la république & ceux des commur
Hautes font plus ou moins confidérables.
Le montant de cette taxe eft réglé chaque ann
é e , par un tribunal qui eft établi pour l’adminif-
tration des communautés.
Chaque gouverneur eft chargé du recouvrement
de cette taxe, qui fe fait par les mêmes colle&eurs
qui perçoivent la première fur les biens-fonds : on
leur remet, à cet effet,*un regiftre ou rôle , dans
lequel font rappelés tous les noms de ceux qui font
aflujéttis à cette impofition.
t .Cette .efpèce de .capitation n’a aucune règle fixe,
ni pour Timpofition en elle-même, ni pour la manière
d’en régler le montant. Elle eft réputée porter
furies revenus des capitaux & fur Tinduftrie; mais
comme ces capitaux font placés, pour la plus
Finances, Tome I I ?
grande partie, aux pays étranger, 8c que par cette
circonftance on ne pourroit que très-difficilement
en évaluer les produits, on prend le parti de taxer
les particuliers fuivant l’état de leur maifon, que
Ton détermine par le nombre de domeftiques dont
elle eft compofée, par le nombre d’équipages, par
le genre & l’importance des emplois, & par les
notions générales que Ton a des revenus de chaque
perfonne.
C ’eft d’après ces différentes circonftances qu’efl:
réglée la fomme que chaque particulier doit fup-
porter; mais fi quelqu’un fe trouve taxé au-delà de
fes facultés, il a la voie de faire, à un tribunal
établi à cet effet, des repréfentatiôns, qui font
toujours accueillies quand elles font fondées.
Le montant de la taxe fur l’induftrië, eft réglé
fur Ie~plus ou le moins de talens des particuliers,
fur le profit qu’on juge qu’ils peuvent faire dans
leur commerce , fur les dépenfes intérieures de
leur ménage, & principalement fur le plus ou
le moins de luxe qu’ils font paroître dans leurs
hâbillemens.
Ainfî , cette manière d’impofer ne peut être ,
ni bien exaéte, ni permanente.
Elle ne peut être bien exa&e, parce que fou-*
vent on eft trompé par les apparences.
Elle ne peut être permanente, relativement aux
changemens & variations qui furviennent, foie
dans l’état, foit dans les fortunes des particuliers 5
auffi eft-on obligé de faire chaque année des nouvelles
taxes , & d’apporter des changemens continuels
dans les détails de Timpofition.
Lorfque quelqu’ un eft en retard de payer, foie
la capitation , foit la taxe fur les biens-fonds , on
lui fait trois fommations, 8c s’ il ne fatisfait pas ,
on procède contre lui par la voie de la faifie 8c
exécution de fes effets 8c de fes biens 3 s’ils ne font
: pas fuffifans, on le e.onftitue prifonnier.
La troifième efpèce d’impofition, connue fous
la dénomination délia marina , confifte dans un
droit qui fe pèrçoit fur chaque mine ou fac da
grain qu’on fait moudre.
Ces droits font affermés, par partie, au plus
offrant & dernier enchériffeur 3 c’ eft-à-dire , que
les droits fur les grains qu’on fait moudre dans un
endroit, font affermes a Un particulier 3 ceux qu’on
fait moudre dans un'autre , à un autre particulier:
c’ eft le feul moyen qu’on ait pu trouver pour
prévenir les fraudes qui fe pratiquoient d’autant
plus facilement, que les lieux où font fitués les
moulins font en général trés-éloignés les uns des-
autres, 8c qu’ un feul & même adjudicataire n’au-
roit pu veiller fur tous -ces endroits à-Ia-fois ; au
lieu que chaque adjudicataire n’ayant qu’un objet
particulier à fuiyre, il eft à portée de le faire ayeç
exa&itudç,.
A a 2