Rio de Janeiro, même impôt lui fût continué pour servir à la construction de son palais
Colonieportug. ' ,, T . ' „ . aAjuda, on na pas cesse de ie payer.
.Description. A
L ’impot de guarda costa (des gardes-côtes ) est de 2 p. 0/0; il se perçoit
sur la valeur de toutes les marchandises importées par les Portugais,
Jji et doit servir à couvrir les dépenses des bâtimens de guerre ou gardescotes
chargés de protéger le commerce brésilien.
Certains droits sont encore prélevés sur le commerce, en faveur
des consulats de Lisbonne et de Porto. Il en est de même du loyer de
la grue avec laquelle les objets soumis au contrôle de la douane doivent
être débarqués. Enfin lorsque les marchandises déposées dans ses magasins
y sont restées pendant plus de deux ans, on en fait la vente pour
éviter l’excès d’encombrement; je produit est ensuite versé au trésor, où
on le garde en dépôt jusqu’à ce qu’il soit réclamé par le propriétaire.
Les taxes d’exportation pèsent sur le café, le coton, le blé, le sel et
les esclaves. D’après Mawe, les droits sur les produits exportés varient
suivant les ports où l’on se trouve. A Pernambuco, par exemple, le coton
est taxé à 600 reis par arroba ,43e par 10 0 kilogrammes]; le sucre
blanc à 66o reis [ 2yf ,97e pour 100 kilogrammes]: ce qui revient à-
peu-près à un droit de 6 à 1 o p. 0/0 de la valeur, tandis qu’à Rio de Janeiro
on ne paie que 2 p. 0/0 sur celle de toutes les marchandises exportées.
D’après le même auteur, cependant, le café en particulier y payoit 80 reis
[of , jo c] , sur un prix fixe de 2 000 reis par arroba, ou environ 4 p. 0/0.
Lorsque le prix de cette denrée monte au-dessus de sa valeur fixée-(et
il étoit d’environ 4200 reis [26*425°] en 1819) , la douane prélève
encore 2 p. 0/0 sur la différence entre les 2 000 reis et le prix courant.
Le fisc croit trouver dans ce mode de perception l’avantage de n’éprouver
aucune perte quand le prix du café tombe au-dessous de 2 000 reis.
Fonds perçus par la meia da inspecçaO.. — Indépendamment des droits
déjà perçus par la douane, la meza da inspecçaô, qui équivaut à notre
administration des contributions indirectes, perçoit aussi une taxe sur
le sel, sur les eaux-de-vie de cannes, et l’impôt appelé équivalent de .la
ferme du tabac. Ces diverses branches du revenu public sont tantôt affermées,
tantôt mises en régie, au moyen d’une contribution imposée
aux détaillans, et qui équivaut aux prix de bail obtenus des fermiers. La
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même administration concourt également à la levée d’une partie de la
contribution appelée donativo.
Fonds perçus par les fermiers royaux. — Certains impôts sur le tabac et
les eaux-de-vie du pays sont encore mis en ferme ; il en est de même
de la taxe sur les cartes à jouer, de celle (1) sur les cafés'et les cabarets
(botiquins e tavernas), et du subside littéraire. On appelle de ce dernier
nom certain droit sur les vins et les liqueurs spiritueuses, dont le
produit sert à payer les maîtres des écoles primaires, &c. La taxe sur la
viande de boucherie, celle sur les barques de pêche, le péage des
rivières (2), & c ., sont encore soumis à la ferme.
Peut-être faudroit-il placer dans la même division les compagnies exclusives
chargées de l’exploitation et de la vente des diamans, du bois
de Brésil, de l’ivoire provenant de la côte d’Afrique, &c.
Fonds perçus par diverses administrations. — Les produits de la poste
aux lèttres, ceux de la vente de la poudre de guerre et du papier timbré,
ainsi que les revenus de la chancellerie et de la grande maîtrise des trois
ordres militaires, sont perçus par des administrations royales : il en est
de même de l’impôt sur les ventes d’immeubles, appelé sisa e meia sisa
do templo. Ce revenu appartenoit autrefois à l’église, d’où lui est venu
ie nom 6limpôt du temple, qu’il conserve encore aujourd’hui, malgré une
destination de ces fonds toute contraire.
La pêche de la baleine, exploitée, comme nous l’avons vu déjà, par une
compagnie privilégiée, soumet ses revenus à la surveillance d’une commission
spéciale, qui est obligée de verser au trésor un cinquième du
bénéfice total.
Certains fonds, dont le gouvernement dispose, proviennent des dispenses
ecclésiastiques, ou, ce qui est équivalent, de la bullada santa cruiada,
dont nous avons plus haut fait connoître l’objet.
« Tous les vaisseaux étrangers mouillés sur la rade intérieure de Rio
de Janeiro, dit M. Requin, paient un droit d’ancrage de 1000 reis
(1) II arrive souvent que cette taxe et la suivantè sont perçues par radministration ; la
même chose s’applique à quelques autres objets de recette dont il est ici question.
(2) Eschewege, dans son Journal von Brazilien, nous apprend que la recette du droit de
passe sur les rivières Parahyba et Parahybuna seules, rapportoit en 1810 plus de 17 contos
de reis [ 106 250 fr. ] , et au-delà de 24 contos [ 1 50 000 fr. ] en 181 1 .
Description.