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É T A T des marchandises placées dans la clajfe de la mercerie , par le
tarif de 1664 3 & qui y ont été ajoutées pofiérieurement | avec le titre de
leur clarification.
Il fiiut obferver que parmi les Oifférens titres de la claflîfication des objets réputés mercerie ,
on don diftinguer le tarif de 1664 , qui n'eft point rappellé > les décidons du confeil, qui
font citees, de des explications , qui font 1 interprétation de la loi donnée par les fermiers
du fife , ou l’approbation d’un ufage établi.
Aiguilles de montre , comme ouvrage de cuivre fin. Arrêt du 4 août 17 jo.
enes \ ............................... *............................................ Decifion du confeil, du 16 janvier 1736.
Ambre jaune * en chapelet & autres ouvrages . . . .
Armes, àrquebufes , piftolet & autres armes.........
N o t a . Que les armes étant prohibées à la fortie du royaume , elles ne peuvent être fujettes aux
droits qu a 1 entree , ou lorfqu elles fortent des
cinq großes fermes , poijr pafler dans les pro-
vinces réputées étrangères.
Balais de falle.
Bandoullières.
Baffins & coupes de verre.
Baudriers.
Boêtes ferrées , malles & bougettes.
Boêtes de fa pin , peintes........................... , .
Décifion du 10 juin 1743.
Boêtes de miroir , fans enrichilfèment.
Bombafins , de toute forte.
Boucaflins, ou futaine d'Allemagne.
Boucles de fer & acier, pour fouliers.
Boucles de cuivre, pour idem.
Bourfes de cuir & de laine..........................
Decifion du confeil , du 12 novembre 1742.
Boutons étamés & d'étain, pour manches.
Idem, 21 janvier 1743.
Boutons de f i l , crin , verre & rocaille.
Boutons de poil de chèvre, faits à l'aiguille faffortis.
Briquets polis par la lime. . ........................................
Décifîon Ôu confeil, du 21 janvier 1743.
Brofifes à frotter, à peindre & pour habits & fouliers.
Cabinets d'Allemagne de peu de valeur.
Cadenats ( les petits ).
Cadres & bordure^ de tableaux.
Campanes, ornemens de fil ou laine, repréfentans
la forme d’une cloche.
Canifs ou canivets , c’eft à-dire petits canifs.
Cannes , rofeaux , jets non montés ou montés de \
cocos. Etant montés ils doivent à I'eftimation. J
Décifîon du cohfeil, du 12 août 1722.
Cannes ou bâtons vernis.................. ............................
Décifîon du confeil , du 16 feptembre 17(51.
Cartes à jouer , à la fortie , prohibées à l'entrée.
M E R M E R
Ceintures de fil & de laine;
Ceinturons non garnis de foie ni d’o r , ni d’argent,
fin ou faux.....................................................................
Chaînes de montre d'acier poli..................................
Chantepleures de cuivre.
Cire d'Efpagne........... - .............................. ....................
Cifeaux fins & communs.
Cloches de verre pour lanternes, garnies ou non,
de cuivre. .................... .. ;
Cloux de cordonnier & Cellier, dorés, ou de cuivre.
Colliers de verre, non garnis de foie.
Coquilles de nacre.
Cordes à boyaux.
Cordons de toute forte, fans or , argent, ni foie.
Cornets à jouer.
Cornes de lanterne à la fortie. ..............................
Couteaux de toute forte, & à cordonnier.
Cuillières de buis & de bois.
Cuillères à thé , de tombac.
De z de verre ou de corne.
Dez à coudre , de cuivre ou d'acier........................
Ecritoires communes.
Eperons de fer. „
Epingles-
Etriers.
Etuis de bois & d'os.
Eventails, les communs.
Fil d'albalètre.
Flacons de verre............. ; .............................................
Flammes de maréchal.
Forces à tondre, (les petites).
Fouets, non garnis d’écaille., d'or , ou d’argent.
Fourchettes de cuivre & d'acier.
Fleurs artificielles................................. ........................*
Fleurets à faire des armes, pour la fortie...........
Ganfes de fil à treffer les cheveux . : ........... ..
Gants de cuir ou peau, à la fortie. A l’entrée, tous
ouvrages de ce genre font afîujettis’ aux droits
uniformes. Voyeç C u ir s .
Glaces de peu d’étendue , petits miroirs.................
Grains de verre, verroterie.................... v. . . . . . . ^
Harnois de cuir , fimples , à la fortie..................
Horloges de fable.
Horloges de bois................................................... ..
Jays ou jayets liiTes ou brutes . . . . . . . . . . . y . . . . . ’
Jets ou joncs. (-Voyez C a n n e s ).
Jettons , autres que d'argent.
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Explication du 12, novembre 1731.
ldemy du 21 août 1768.
Explication du y juillet 17 3 1/—
Explication dti 9 juillet 1764«
Arrêt du 3 juillet 1691.
Décifîon du confeil , du 25 avril 1720.
Décifîon du confeil, du 8 août 17ƒ3.
Décifîon du confeil, du 12 novembre 1731.
Explication du' 18 novembre 1765.
Arrêt du 3 juillet 1(592.
Décifîon du confeil, du 23 feptembre 1763.
Explication du 21 août 1766.
Décifîon du confeil, du 29 février 1768.
Idem, du 27 feptembre 1739.
Arrêt du 3 juillet 1692.
Décifions du confeil, des 24 feptembre 1761 & 5
' mai 1773*
Décifions du confeil , du 5 janvier 1774.