54 M AI M A I
C O M M U N A U T É S .
Teinturiers en fo ie ,' & c .
Idem du grand teint.
Idem du petit teint
Toncjeurs
Foulons
Ton n e lié rs .
Boifleliers.
T raiteurs,
Ronfleurs.’
Pâtifllers.,-
Cet édit de 1776, fut fuivi d’un grand nombre
d’autres règlemens analogues, & propres à
confolider les de faire , & dnaonus vleeafquuxe alsr rlaensg eimnteénrês tsq ud’uil vfiefcn oniet furent point oubliés.
desL edse tcteosr p5 s l’&ar rcêot mdmu ucnoanufteéisl dfuup 2p8ri mavérsi l a1vo7i7e7n,t «
tnioomn.ma des commiflifires pour en faire la liquidatouUtens
aluestr ere narterês t codnuf t9i*t udééecse pmabr rlee s coormdomnunnaa uqtéuse ,
Pda’arritss ,& f emraéiteienztü a fdlâunjest tliee sr e„fàl floar tr edteun*upea rldeems endet'udxe * vingtièmes & cjuatfe fols pour livre du premier
vingtième , à commencer du premier avril.'
L’année ftiivante, un arrêt du confeil du 20 <
aauvxri l j régla que le dixième du droit d’admiflion maîtrifes , dû par les particuliers infcrits à la
police, ferait acquitté tous les ans entre lesmains
dduu mtréofios rideer jdaensv rieevr,e nàu sp ecianfeu edls’ê, trdea ndsé cleh ucso udrea hlat
ifîaocnu.lté de continuer leur -commerce & profèf-
fucOcenf lpivafelme efunrt ,u dnaen isn fitnoiutéte ds ’laeust reasu tlroeisx vqiullie fsi rednut
rReoffyoarut mdue ,p alarl erémfoernmt ed ee-x céeccutteé ve jjàl eP ,a*r ifsu r& l eds.a nWs l-e
tr ife s & les corporations. Plufieurs furent réunies
5 d’autres créées 5 mais l’admiflion dans toudterso
i,t s ffuixt ésb ipeanrt ôlets f unboourvdeoanunxé eta raiufs ,p aaypepmlieqnutâ mdeess - à chaque ville} ‘’droits dont le quart* fut“ attribué
à la communauté des récipiendaires, à la déduction
d’un cinquième , pour les foins des fyndiçs
& adjoints ; & le£ trois autres quarts furent perçus
au profit du roi.
Lanouvelle conftitution des maîtrifes, ou communautés
d’arts & métiers à Pans, donna lieu à
une nouvelle méthode ppur la répartition & le recouvrement
des impofitions. Dans la vue de prévenir
les taxes arbitraires ou les négligences des
députés, ou fyndics’& gardes de chaque corporation
, 1 arrêt du confeil du 14 mars 1779, ordonna
, que la capitation feroit divifée en vingt-
quatre dafles', fi*ée£ par un tarif, | & dans lef-
quelles tous les membres de chaque communauté
feraient diflribués par le lieutenant général de poEn
même-tems les deux vingtièmes d’induftrieî,
auxquels font afîujettis tous les marchands & ar-
tifans , furent réglés aux trois quarts du principal
de la capitation, non compris les fols pour livre»
Cette forme d’impofition, qui clafie les contribuables
, & les met d’abord à portée d’être
inftruits de ce qu’ils auront à payer pour leur
quote-part, paroiffant fufceptible d’un ufage général
, & d’une application avantageufe à toutes
les profeflions, il n’eft pas inutile de la- faire
connoître-. Mais , pour remplir cet o b je t , il
fuffira de rapporter le tarif de la taxe affeétée
à chaque çlafie, & dont Ja quotité va en diminuant,
en. rai fonde la dégradation des clafles. Au refte
on v o it , parla diftribution des clafles âflignées
à chaque Corps & communautés,que les membres
qui les compofent, font circonfcrits dans ua
nombre déterminé de clafles proportionnées
au gain & à l’aifance que doit leur procurer
l’exerçice- de leur maîtrife.
M A I M A I 5 î
T A R I F contenant la taxe de capitation fixée pour chacune des clajjes
ajfignées aux corps & communautés d arts ô metiers de la ville de Paris ^
■ privilégiés de Vhôtel, & profejfions libres.
1ère. Clafie à trois cents livres , c i . . . ........................ . jooL
2e. Clafle à deux, cent-cinquante livres , ci . . . . . . . . . . . . . . . . . • ................ 25°*.
3e. Clafle à deux cents livres , c i........................... ...................... ............ 20°*
4e. Clafle à cent foixante-quinze livres , ci ...... ............................ ••••••• l75*
ye. Clafle à cent cinquante livres , ci ....................................................... * U 0*
6e. Clafle^ à cent vingt-cinq livres, c i '...'................................................... 12J*
7e. Clafle à cent livres , c i .................................................................. 100.
8e. Clafle à quatre-vingts livres, c i . . . ............... . . . . . . . . . . . 80.
9e. Clafle à foixante-dix livres, c i.......... .................................... 70.
10e. Clafle à foixantedivres i ci...................................................... 60.
11e. Clafle à cinquante livres / ci.............................. .................................... 5°•
12e. Clafle à, quarante-cinq livres , c i ..................................................... 45*
13e. Clafle. à ; quarante livres, ci.. . . . . . . . . . . . . . . . . ........................... 4°*
34e. Clafle à trente-ciriq livrés, c i .................................... 35* |
35e. Clafle à trente livres , c i ................................................................. . 30.
16e. Clafle à vingt-cinq livres s c i.. . . . .— ........................................... 25”.
17e. Clafle à vingt livres , c i.............................................. 2°*
18e. Clafle à quinze livres , c i.. . . ... . . .................................... iy.
119e. Clafle à douze .livres , ci. . ........................................................ I2*
2.0e. Clafle à - neuf livres , ci .......................................... . . . . . 9. .
Clafle à ; fix livres , ci. . . . . . . ............. .............................. •••••••• 6.
!2-ie. Clafle à quatre livres , c i . . .......... ................................................. 4*
23e. Clafle à cinquante fous, c i........................................................... 2 10 fols*
24e. Claffe à trente fols , ci*............ ............................................. 1 10.
» I S T R I B U T 1 0 N des clafles ci-deffus üjjignées à chaque corps & communautés -, &
profejfions libres , aitifi t
Les drapiers-merciers feront diftribués en vingt’
clafles > depuis & compris la première à trois cens
livres , jufques fe compris celle de neuf livres.
Les épiciers, en feize clafles ; depuis celle de
cent cinquante livres „ jufqu’ à celle de neuf livres*
Les pelletiers , bonnetiers , chapeliers , en quinze
clafles j depuis celle de cent vingt-cinq livres ,
jufqu’ à celle de neuf livres.
, Les orfèvres, batteurs & tireurs d'or , en dix-huit
clafles > depuis celle de deux cens livres , jufqu’à
celle de neuf livres.
Les fabricans d'étoffes & de gaqes , tijfutiers , rubaniers
y en treize claffes j depuis celle de foijunte
livres, jufqu’à1 celle de quatre livres*<
\ aux privilégiés de l ’hôtel. .
Les marchands de v in , en fèize clafles j depuis
celle de cent cinquante livres , jufqu’ à celle de
neuf livres.
Le collège ■de pharmacieen quatorze clafles ;
depuis celle de cent livres , jufqu’à celle de neuf
livrés. ^
. Les imprimeurs-libraires, en vingt clafles,} depuis
celle de- deux cens livres , jüfqu’à celle de quatre
‘ livres.
Les perruquiers-coeffeurs de femmes, en huit claf-.
fes 5 depuis celle de trente livres , jufqu’à celle de
quatre livres.
Les amidonniers , en fix clafles > depuis celle de
vingt livres, jufqu à celle de quatre livres.