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S u i t e de l'é tat alphabétique des marchandifes &c.
GENRE et ESPÈCE
des
M a r c h a n d i s e s .
Soies , excepté pour la
Flandre & le Hainault,
& excepté les foies
• écrues de la Chine ,
_ appelées Nankins.
'Tabacs. . . . * . . . .
Toiles de toute forte & de
. tout-pays ^ autre que
<TAngleterre,, & poùr
tout Te royaume, excepté
la Flandre , le
; pays conquis.
Idem , pour le pays coh-
< qiiis j a la charge d'entrer
dans le royaume,
par terre feulement, par
Péronne , Amiens ,
Saint-Quentin.
Toiles d’Angleterre.......
T oiles peintes, imprimées
& étrangères. .
Toiles de Nankin
B U R E A U X
indiqués pour leur
E n t r e e .
Marfeille , le Pont-de-
Beauvoifin & Lyon....
Dupkerque ,. Weryich,
Comines, ‘pour le' pays
conquis $
Héricourt, pour la Franche
Comté.
Lyon.,. Rouen. !,
Tous les bureaux du pays
Idem...................... ..
Par terre^Jougnes, Mor-
teau, Jufley, Lille , Va-
; lenciènnes , Pont - de-
Beauvoifîn, St.-Dizier,
Ste.Mennehould , Clermont
, Rocroy, Givet,
Sedan , Septemes.
Par mer3 Calais, Dieppe,
le Havre, Rouen, Hon-
fleur, Cherbourg, Vannes,
Saint-Malo, Breft,
Nantes, Libourne, la
Rochelle , Bordeaux ,
Bayonne, Cette, Marfeille
, Dunkerque &
. l’Orient.
D R O I T S
qu’elles y payent.
14 fous de la livre.
1 Iiv. 10 fous de la livre.
Idem.
Celles^de lin p a r pièce
de quinze aulnes , 8 liv.
Celles de chanvre , par
pièce , id---- . . . 4 liv-
2 -liv. $ fous , & 5 liv.,
fuivânt leurs qualités.
Prohibées , comme non-
: dénommées»
90 liv. du quintal brut.
Prohibées, excepté celles
apportées par la compagnie
des Indes.
R È G L E M E N S
qui prefqrivent ces
conditions.
Edits d’oétobre 1554,
janvier, iyix.Voye^
le mot Soie.
Declaration du 4 mai ;
arrêt du 7 juin 1749,
Id. , arrêt du 3 o décembre
1749.
Arrêts du 14 mars
1 1691 , 2 décembre
1738,22 ïevrV 1752,
24 janvier 1773.
Arrêt du 24 mars 1744.
Arrêt du Gonfeil , du
17 juillet 1785.
Arrêtdu 2 5 avril 1777.
Nota. L’arrêt du xo juillet 1789 a
changé ees. di'fpoiîtions ,r en prohibant
abfolumént l’entrée de toutes
toiles peintes & imprimées , étrangères,
à l’exception de celles qui,
feront dcftinées pour le commerce
de Guinée.
Arrêtdu 10 juill. 1785.
P R O P R O 391
S u i t e de l ’ état alphabétique des marchandifes , &c.
g e n r e et e s p è c e b u r e a u x
| des indiqués pour leur
M a r cha nd i s e s . E N T R.É E.
Toiles peintes, .du commerce
de l’Inde.
L’Orient......................
Verres & ouvrages de
Verre , de tout pays
étranger, apportés dans
le royaume , non compris
les bouteilles. .
En Champagne; St.-Dizier
& Ste-Mennehould
En Flandre ; Lille & Dunkerque
baffe-ville.
En Hainault ; Maubeuge,
Givet & Valenciennes.
Les prohibitions diélées par la politique , font
celles qui font établies fur le droit de réciprocité,
comme, par exemple, entre la France & 1 Angleterre.
Ces deux Etats défendentab fol uraentl entree
des marchandifes refpeétives qu’elles jugent les
plus capables de nuire à l’induftrie de leurs fujets.
Les trois efpèces de prohibitions que nous avons
fpécifiées , ont été connues des anciens , & on en
trouve des exemples dans l’hiftoire.
Le traité de commerce , paffé entre les Carthaginois
& les Romains, trois cents quarante-
fept ans avant Jefus-Chrift , portoit , fuivant
Polybé , qu’aucun Romain ne pourroit trafiquer
ni bâtir en Sardaigne, ni en Afrique; qu’il ne
leur feroit permis d’y entrerque pour fe pourvoir
de provifions, ou radouber leurs vaiffeaux $
Que s’ils y étoient portés par la tempête , ils ne
pourraient y relier que cinq jours.
Que- dans la partie de la Sicile , dépendante
de Carthage, & à Carthage même, il feroit permis
à tout Romain de faire ou vendre tout ce
qu’il voudroit, & que tout Carthaginois auroit
à Rome la même liberté. Hijioire univerfelle,,
traduite de 1‘Anglois, Amllerdam, in-4.°., tome 8,
pag. 2/4.
Hérodote rapporte aufli , liv. 2 , chap; 8 ,
qu’Amafis , roi d’Egypte , avoit rendu une loi
par laquelle il étoit défendu à tous les étrangers
qui viendroient trafiquer dans fies Etats , d’aborder
ailleurs que dans la ville de Naucrate, place
commerçante; s’ils abordoient ailleurs, ils étoient
tenus d’affirmer, par ferment, qu’ils y avoient
été pouffés, malgré eux , par les vents ; & il leur
étoit feulement permis de naviguer jufqu’à l’embouchure
du Nil vers Canope.
Ain£ , l’on voit que les prohibitions font nées
D R O I T S
qu’elles y payent.
R É G L E M E N S
qui preferivent ces
conditions.
Doivent y être vendues ,
à la charge de l’exporta- Arrêtdu x©juill. 1785.
tion à l'étranger.
Verre blanc, 30liv. du Arrêts du confeil, du
quintal. 11 novembre 1738,
Verre en table, 12liv. id. & 15 août 1752.
de la crainte, de l’ignorance & de la jaloufie ,
plutôt que de * la méditation des véritables principes
du commerce j c’elt aux peuples libres ^généreux
'éclairés & toiérans qu’on en doit les
progrès. Toutes les connoilfances açquifes'j, étant
liées à des rapports connus , il doit en ré fui ter
un tableau vivant & univerfel de toutes les efpèces
de commerce propres à, chaque' pays ; & de
la comparaifon de ces connoilfances, doivent naître
des combinaifons nouvelles de commerce , foit
pour étendre les branches qui exiftent, foit pour
en créer de nouvelles.
Mais un des grands obftacles à I’extenlion du
commerce & de l’induftrie , c’eft qu’il règne
toujours entre les différentes puilfances une ja-
loulîe, qui femble être une fecrète confpiration
pour fe ruiner toutes, en empêchant qu’aucune
s’enrichilfe.
Dans tous les temps, ceux qui gouvernèrent
les peuples, mirent toujours plus d’adrelfe à fe
défendre de l’induftrie des autres nations-j- qu’à
chercher à triompher de leur rivalité & de leur
concurrence , en excitant l’aélivité & l’indullrie :
de-là vinrent les contraintes & les gênes dans
le commerce. Ces difpofitions à envier la fortuné
de fies voifins , plutôt qu'à tenter de J a partager,
fomentèrent fouvent des divifions , & le cara&ère
d’une nation légère dans fies jugemens , en tant
quelle eft attachée à fes fantailfes, fouffrit fou-
! vent des prohibitions , fur l’importation des objets
de pure induftrie, en même tems qu’elle eut à
: redouter les effets de l'exportation des denrées
■ communes.
Aux trois fortes de prohibitions, dont il ell
parlé, on peut ajouter encore celle qui confifte
à charger une marchandife de tels droits, qu’ils
deviennent prohibitifs ; c’eft-à-dire , qu’ils ne
permettent pas d’importer la marchandife qui les