vj
Suite de la feclion des gabelles/ '& tabac. :
Brigades; ôc brigadiers - des fermes tome I , page . 144 , .. xàc^çolonne.
Jurifdi&ioas des grenieç& à fel . . m 4*f> z.
Contrôleurs généraux des-gabelles en Dauphiné I , 3? 8 > -, - A 1
Idem y en Languedoc . . . î , iitfeVan î.
Idem y en Lyonnois , : • « . ; , . I , 379 > ? î.
Vifiteurs .généraux des gabelles S n i , in . > , î.-.
Gabelles locales du quattt4x>uillon , eu
Normandie n i , . 4^i > î.
De la Lorraine, l’A lfa ^ la Franchç,-!L
Comte, où il exiftr {les falines v ' m , , » - b\ ■ !" l
Inconvéniens de la régie-iéîuelle de ces fafines, id. i $6'- ■
Droit de :brouage , V i . . î * 1.44 > î»1, -
Droit de: convoi « ; r h , 395 , •
Droit de: rachat t ; m . 44°:, Ai b '... 1
Ces trois, droits , quoique compris parmi les
droits de traites, qui eft chargée de leur
perception, tiennertrau fyftême de. b gabelle,
& font une-faite du privilège exclu-
lîfde la vente du fel; ils forment une
forte d’indemnité: de l’affranchiflèment
des provinces pour lefquelles eft deftiné le
fel qui leur arrivées; ou de. l’endj^it où
ont éîé falées les.chofes qui viennent en
Provence , Langpedbc & Rouffillqp.
Tabac; hiftorique de. la découverte & dp1 fon
établiftèment en France I II , 6 0 1 , I.
Examen de la queftiqn „ s ’il eft plus avantageux
pour l’Etat dp le vendre en pqudre
que tapé . 1 , , ; ■ id. 2.
Entrepofeurs du tabjc- ? y - I l , : 5Ó > h
Débitans de tabac, lent -nombre I . lu, . . 633. , 1.
Produi aétuel de la ferme du tabac I . I1J , . -. . /' 3 Î - 0 __ j1 ri.
Peines prononcées contre les fraudes T . m, 621,, I.
§•■ I V . T ra i SzRSfP*
Droits‘ de douane du dé traites, l'çur origine , '
leur’ objet . ' ' v . . I , " 6-515 , ( 2.
Droits', idem , qualifiés uniformes ’ id. 66$ , 1.
vij
Suite de la feclion des traites.
Cinq grofles-fermès ; nom de certaines ptovinces
où le tarif de 1664 â lieu tome I , PagÇ- f a i ,
Provinces réputées étrangères, parce qu’elles
n’ont pas reçu le tarif de 1664, . . H , 93 , . b
Royaume, fa définition, fadivifion en finance^
Marches-Avantagères, canton fitué entre le
III, 506, Z.
Poitou & la Bretagne, qui jouit de différens
privilèges . III, 8 7 , 2 .
La nomenclature de tous les droits qui appartiennent
à la régie des traites, fe trouvant
fous les deux articles Cinq Grosses-Fermes
& P rovince s réputées é t r a n gères,
on peut avoir recours au droit dont
on veut connoître l ’origine & la conftitution
aétuelle.
Foire de Beaucaire , fon inutilité
Celle de toutes les foires eu général . depuis
I , 104 & IC<Î.
que le fyftême des droits de traites tient
à des vues favorables pour le commerce &
pour l’induftrie . . . I I, 220 & 235.
Fotaine , droit de fortie ancien i r , 144,' T.
Patente de Languedoc , droit de fo'rtie
m , 305 > I.
Droit du domaine d’Occident , fa nature ,
fon produit . . . î , 611 &fuivantes.
Tarif; état de tous ceux qui ont lieu en France, :■
m, G 83.
Entrepôt en matière de droits de traites , h , 60, . 2. ,
Ports francs , quelle doit être leur condition. î , lo i , Z,
Voye£ aulfi les mots Ba y o n n e , l ’Or
ie n t , Mar se ille , D u nk er que ,
Prohibitions abfolues
Chanvre , combien fa prohibition eft malm
, 3H4 , 1 2.
entendue à l’égard de l’Angleterre ,
Laines, leur traitement devrait fervir de moî
, 242 , I.
dèle , pour favorifer le commerce de f éex-
. :. portation . . h , 671 &fuivàntes.
Mercerie , genre de marchandifes pour lequel on
a formé une claiïe particulière dans les
douanes . < - . . . m , «M , " 2.
Quincaillerie, autre genre de marchandifes, id. 45 G.
Etat des prohibitions locales . • id. is 5 *7 -
coconnei