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X Dans'chaque 'figure , on a l’attention d*y marquer.
le» vents, ai’nlî que les confins.(
Lorfque ce .liyçe eft entièrement formé , on
relève le montant de la mefure de chaque pièce,
P°nr clèfîgner Ta confiftarïce de chacune ; & fi étant"
additionnées toutes enfemble, elles donnent un
total femblabie à celui du périmètre 8c ài celui
de la mappe, c’eft la preuve que le figuratif eft
jufte. t
, t e géomètre forme enfuite le livre ,d’ indication
, dans lequel Ton établit diftin^emeht, dans
prpgrefiîf 8c fuccefiif, les numéros re-.
latifs à la mappe.
Les1 noms dë chaque poffefiTeur , avec lia. désignation
des charges dont leurs fonds peuvent
etre .grevés..
La qualité des pièces & leifr chargé p'articu-
here,' relativement à la culture1 du fonds.
-Lindication (des biens prétendus ,cx,empts.
L& regioti daHs> fàquélfe chàqde pièce éft fi-
tuée.’li01 n ' } * ?m -• \) i ' { i y ■ ' w -
i?L e 'degré de bonté dé »chacune.v & la quantité
de mefure de chaque pièce.5 • r'
, C e livre eft communiqué - aux experts nommes.
pour l’eftimation , qui conftatent par un
proces-verbal, la fixation qu’ils ont faite des
degres de bonté.du territoire de k communauté^
fflon leur naturel, refpeéiif, &. intrinsèque é ta t,
ainfi que 1 examen attentif qu’ik ont fait de toutes
k s pièces léparément , & l’application à chacune,
de k clafle qui lui'convient le mieux, d’après
fa bonté & fa valeur intrinsèque; ’
-, Comme ces opérations ne peuvent fe. faire que
fuivant l'ordre des numéros■ de ; la mappe, elles
ne feroient point connoître aux propriétaires, la
totalité de chacune de leurs poffeflîons : guffi
legéb^ètre eft il obligé cle fôrmertin.-autre livre,
pa^ ordre klphàbetiqué y'Mds 'no'ms de tduS les
propriétaités,. d.e^forte que tous les numéros des
pièces .appartenant à un même poffefTeür, fe trouvent;
réunis, fous: fon nom.;:..; .?• i }
.> D % que.. Ja mappe 1 îe livre, d’indication, & lç
livré colonpaire font achevés.,, oh lés publie 84
on ^ pn donne communie,ation,, à :-chacune des
parties ' intereflees , afin qu’ elles ..foiènr à porté«
de faire leurs repréfenrations en^c^s. ^erreur oq
d omiflion, le_tout .dans la #forme preferite par
les jnftruélions données aux délégués, à cet,effet.
* Après’ cette publicition , ' & iorfqUé fout es les
pièces^ ont été reconnues par' lés ! propriétaires ^
pour être fans erreur , ou s’il s’en eft trouvé \
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qù’ elfek ont ;été; redifiées le géorçvètre forme
le. livre dé ,çà<kftre pour le fer vice de la comniu.
nauté, relatif-à ceux ;dpnt on, vient de rendre
compte.
Si les refuïtats de ces différentes opérations
donnent une quantité de mefures femblables a
celle refultantè dii périmètre , c’eft > une preuve
certaine' qu’il n’a point, été fait d ’erreurs; f i ,
au) contraire il s’en, étoit gliffé, il ne feroit pas
poffible qu’elles échappaffent.
-, Lorfque; êe'cackftre efLfait, direéleuri & le géomètre fe trouivl;e éafvt oirre mreims palui acloonrfse ql’ueenngta gt-eomute: ncte pqruisi pcaorn cfae rfnoue- mlai lfmioenn ifu r&a t,ipoanc & les qpératiqns qui en font la fuite.
------- --------- gUlWrti IUUS
les cadaltres!3 & les eftimateurs leurs iprocès-**
verbaux d’eftime ; ils y font vérifiés, •& la valeur
capitale de chaque fonds, reftée en blanc dans
le cadaftre, réft. remplie par.le bureau , & par
ce moyen toute 1 operation eft confommée. /
Lé Bureau forme encore'le livre db tranfport,
pour y porter .toutes les mutations & change-
mens:, partages & divifiotrs des biens inferits au
ca, !tre > ce hvre eft divifé de façon qu’il eft
relatif au cadaftre & aux numéros de la mappe.
_ D n y inferit les changemeris qui arrivent 3
renonciation des contrats de vent©, leurs dates 1
les noms des notaires, la délibération du confeil
de la communauté , qui en -ordonne le change-
ment , 8c l’indication de' h pièce a'equife, la quan-
. a9uP piçce , 8c. la valeur de chacune.
Pour donner même un exemple qui put fervii?
dé réglé, on a porté fur c-e livre de tranfporti
différens changemens & mutations fidlifs, comme
s’ils ' avoient 'déjà1 èu fiçqî J
Enfin, lorfque cés • opérations ' font achevées
dans-^ toutes les communautés , on fend l’édit d'e
la péréquation ^ui en affure' l’exécution;
11 ne s’agit donc plus que de fixer la malTe
des (impofitions que l’ on doit affeoir :fur; ces
fonds , c ’eft encore un des.objets .dont il
eft néceffaire de rendre compte.
H T R O 1 S iI .È M E O B J E T .
r >On détermine la malfe générale du tribut, on
k divife enfiiite par province ^ par communauté,
& l’état, général eft arrêté une feule-fois
par. le roi de Sardaigne , & enfuite dépofé-à la
chambre des comptes, i
■ .-'•(L’on envoie une' copie,.de cet' ^tat ^.chaque
intendant, pour la province donc il a radminif-
S: A fR
tfiitipti., St il , fait paffèr, aà fterétaite ‘»«.çhajPe
communauté ï le montant du .tribut .quelle doit,
porter ; ce tribut fe repartit par un fimple marc
k livre , fur chaque poflefleur, fuivant la malle
Si. le roi de Sardaigne accorde des diminu-;
tîons, où qu’il foi i: obligé d augmenter le tribut,
on envoie à l’intendant la portion de diminution
ou d’augmentàtion’ que doit;, fùppôrter fa province;
il la répartit relativement a la première;
maffe d’impofitipn donnée à chaque communauté,
& il en fait paffer la note au fecrétape, qui fait
U même opération fur chaque propriétaire, lorf-
qu’il forme le rôle de chaque année ; ainfi y . il
ne peut y-avoir d’ injuftice de la part de celui
qui fait, le rôle:,: ni de conteftation entre les contribuables
; il ne peut fe rencontrer tout, au plus
que-des erreurs de ,calcul , aifées a redifieri, 8c
qui fe réforment de l’autorité de l’intendant. ,
. Pour former les cadaftres du Piémont & de la
Savoie., il a. fallu établir des confeils dans les
communautés , ce .qui a donné lieu à différens
règlemens ‘ rendus par le. roi Viéloir & le: roi
jegnant y qui ont également ftatué fur la forme
d’impofer 8c- de recouvrer tforme qui avant cette
époque, étoit femblabie à celle qui fe pratique
encore en France.
Pour l’intelligence de cet o b je t, il eft néceffaire
de fe rappeller que la guerre a fubfifté pendant
plufieurs fiècles dans ces provinces ; les
communautés qui les compofent avoient été obligées
de former des emprunts , & de conftituer
des rentes -pour payer les contributions qu’on
levoit fur elles.
* Les" befoins des fouverains les avoient forcés
d’autorifer les communautés à recevoir des inféodations
& à faire des aliénations ; enfin, elles
avoient emprunté pour des befoins particuliers ,
au moyen de quoi elle^ font chargées de dettes
çonfidérables , qui. ne peuvent êtreacquittées que
par une irrrpofition annuelle fur elles mêmes.
Le rôle de chaque année eft donc compofé
du tribut royal , & de la fomme néçelfure à
impofer pour acquitter les charges locales 8c les
dettes de la communauté.
Lorfqu’il eft queftion de régler le rôle d’im-
pôfition de chaque année , l’on examine ’dans
le confeil de la communauté , toute la dépenfe
qu’elle eft obligée de faire dans le courant dé
l’année ; on y vérifie les états qui font préfentés
par ceux qui prétendent.le paiement de quelques
fournitures ou vacations faites pendant l’année
pré'cédehte , & ceS états font examinés pour être
paffés, rejettés ou modérés par le con fe il, 8c
forit enfuite préfentés à l ’intendant j afin d’y avoir
f’égard convenable.
■ S ;A R H*
Si ceux qui compofent le confeiljcre, font point
unanimement d’accord , ni fur les caufes, ni fut
les fommes, ou qu’elles excédent les forces de
la communauté , on fait mention, du nombre
d’oppofans & de leur motif d’oppofition , fur
lefquels l’intendant donne fa décifîon.
Les revenus de la communauté font aufîij détaillés
dans le roie de l ’impofition , de,mên}e qpe
le reliquat du compte de l’exaéleur,, de l^annpe
précédente , . s’il y en a.
Il eft défendu au confeil de faire aucune répartition
, fous quelque titre ou nom qtiè ce foîL,
fi ellè n'eft approuvée par l’intendarit. . . . . r o j
! Le fecrétaire - rie tire j point les fotrimés ' d’ans
le rôle, mais il les porte fur uh brouillard, après
toutefois que le rôle a été. examiné dans^le.CG.n-
feil 3 que toutes les dépenfès y ont été admilè«?* 8c que la fidélité de toutes les parties qui Jg
compofent a été alfermeritée , dont il eft’ aréffé
un procès-verbal. ^
C e rôle , ainfi que le livre des délibératrôns|^
Bc toutes lés pièces de dépenfe y font préfentes
par le fecrétaire & un dépütéjdu confeil, I J w
tendant’ , pour: avoir fa décifiori. •
Lorfqu’ il a rendu fon ordonnance , lé fecrétaire
forme le cottet, en tête duquel il insère
tout au lo n g , un double du rôle & de l’ordonnance
de l’intendant, & enfuite il y couche le
nom & la cote de tous les particuliers ; cette
cote eft déterminée au marc la livre de k maffe
de l’eftime du bien de chacun, portée au cadaftre.
Lorfque ce rôle & ce cottet font ainfi formés y
le fecrétaire en fait une leéture publique aux
habitans de 1a communauté affemblés , en leur
notifiant, que le tout reliera entre les mains du
fyndic pendant un nombre de jours, afin qu’il
en donne communication à ceux qui le fouhai-
térônt ; 8c le temps expiré , ces pièç.çs. font
tranftnifes à l ’exa&eur, qui en donne fori re^u
au fecrétaire : c’eft à quoi fe réduit k forme de’
l’impoficion dans le duché de Savoie.
Les rôles de 1a principauté de Piémont font?
faits dans la même forme ; mais indépendamment
du, rôle , l’on dreife un état de Timpqïî’h’on' pèr-
fonnelle , qui eft ordinairemen t , à raifon de'Vingt
fous par tê te , pour les perfonnês de tou,tes çon?-
ditions, de tout fexc & de tous âges, d rexcep-
tion des enfans au-deifous de fept ans , 'r c d e s
per-fonnes âg,ées, incapables .«le gagnerknr y ie ,
qui font portés dans une colonne diftinçleec •
L’on fait auffi un autre état féparé, de tous
les boeufs de tirage & attelage- que pofsede chacun
des particuliers imposés auffi, uniformément y.