R E L E V È des articles claffes parmi les drogueries ô épiceries , dans
quelques tarifs , & mis au rang des marchandifes, en d'autres tarifs.
d é n o m i n
a t i o n '
IJ E S
Articles compris
au tarif du
droit des drogueries
, épiceries,
appellé
quatre pour
cent, arrêté le
10 feptembre
1549', & qui
fembleroit devoir
faire .une
loi générale
fur ce point,.
C l a s s e s dans lefquelles ces articles
font portés dans les tarifs.
Articles im-
pofés à la for-
tie, dans le tarif
de 1664 ,
comme marchandifes
y
quoique drogueries
, ou
non impofés
comme drogueries
, quoique
marchandifes.
M AR CHAN D
I S E S . Du 1 7 octobre
1631.
Pour.le droit
de douane de
Lyon. |
Du . feptembre
1688.
Pour l e . droit
de comptablie
à Bordeaux.
Du 18 feptembre
1664.
Pour l’entrée
des cinq grof-
fes fermes.
Alun dénommé. droguerie droguerie marchandife. impofé.
Amandes idem
r Les érrangè-
\ res, droguerie.
iCellesdupays,
'■ marchandife.
droguerie idem impofées.
Amidon idem droguerie droguerie ' marchandife, impofé.
Avelines idem idem idem marchandife. impofées.
Bois d’ébène non dénommé- idem idem marchandife. impofé.
Bois d’Inde , Bré-
fil autres *
‘dénommé. idem marchandife. marchandife.
pour la teinture,
àMarchandife ,'
1 .fous le nom
>de bois rouge
impofé.
Bois de rofe non dénommé. idem droguerie. '’non impofé.
Obfirvations
j , C& rozart., J
' Bray étran-
k ger, marchan- J
jdife. f^oÿeyf
Btay dénomme. non compris ^ R aisiné. Le\.marckandife. impofé.
Igoiidron, dro-f
"guerie. V
Cantarides dénommées. drogueries. drogueries« drogueries, impofées.
Comprifes
. parmi les mar-
\chàndifes, énf
Câpres dénommées. <Ies foumettanty*- idem
|àu droit de|
rquatre pour
_cent.
. Comme dro-
Ngerie, elles ne
Ydevroient au-
f cun droit de
^fortie.
marchandife. impofées.
Cérûfe , ou blanc
-de plomb. dénomme. droguerie, | idem marchatidife. non impofé.
dénommée« droguerie,, droguerie, droguerie, imp o fée.
■ s-' -L’artêt du 9
( juillet 17 î4 a
\ tiré les cires de
î la claCe des
drogueries ; en fcermettantleur
M A R M A R 8 1
. R E L E V É des articles claffés parmi les drogueries & épiceries, dans quelques tarifs j &
mis au rang des marchan-difes en d ’autres tarifs.
D É N O M I N
A T I O N
DES
Articles compris
au tarif du
droit des drogueries
,' épiceries,
appellé
quatre pour
cent y arrêté.le
io ' feptembre 1S49 » & qui
fembleroit devoir
faire une
loi générale
fur ce point.
C t A s s e s dans le fq uelle s ces articles
fon t portés dans les tarifs.
Articles' impofés
à la for-
tie, dans le tar
if de î 6'6’q.
comme mar- •
chandifes a
m a r c h a n d
i s e s .
Du'iÿoâo-
. bre 163z...
Pour le droit
de douane de
Lyon.
Du feptembre
1688.
Pour le droit
de comptablie
à Bordeaux.
Du-i 8 feptem-
• bre 1S64. .
Pour l’çhtrée
des cinq grof-
fes fermes.
quoique drogueries
, ou
non impofés-
comme drogueries
j quoique
marchandifes.
’
Obfirvations
ICire d’Efpagne non comprife. droguerie. droguerie,
fcitrons non compris, idem. idem.
marchatidife. nonimpofée.
idem. impofés.-
C* de toute force ,
\ à la marchan-,
jd ife , excepté'
Vcelle de poif-.
Colle dénommée. idem. marchandife. *
r La feule colle
✓ *depoilïon eft
L impofée.
/fons, qui eft à'
^ la droguerie.
Iponfeâion d’al-lLnon dénommée. idem. droguerie. droguerie. impoféc.
I kermès \f #
ISponfitures dénommée. idem. droguerie. marchandife.' idem.
Çouperofè dénommée. idem. droguerie. idem. non impoféc.
Dragées idem. noncomprifes. nondénommées marchandife. impofées;
Eau de fleur d’o - ,r L’on y trouve,'
droguerie.
ç 8c autres de^
H'range. '' )eau de fleur de{ridem. ■ efenteur , à la*‘ impofée.
lyiolette. (.marchandife. -
Eau de natd, & i
K naphe J
^•dénommée. idem. marchandife. marchandife. idem.
jEcorcede citronsl
m confits. j
^.non dénommée. idem. droguerie. idem. idem.
Eponge dénommée. idem. - marchandife. idem. idem.
iFenoiiil idem. idem. droguerie. idem. ] non impoféc.
Florée idem. idem. non dénommée. idem. impofée.
fegiics
f Comprifes ]
»avec raifins. j
idem. droguerie. idem. idem.
fcuftet dénommé. ' idem. , ' f j
| Lefuftetrapé,'
droguerie. 1
Ridern, idem.
Galles idem. idem. droguerie. idem. non impofées,’
■ Carence idem. idem, 1 non dénom-'>
!Jméej la gaude,
marchandife.
y idem. impofée.
prame jaune non dénommée
Tome H l, Finances•
idem, non dénommée. idem% non impofée.
Voyetf fob-
fervation à
C antarides;
Voye% C aN^
T ARIDE S.'
L