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Les arquebufers 3 fourbijfeurs , couteliers, eil dix
. clafles ; depuis celle de trente livres , jufqu’à celle
de trente fous.
Les bouchers, en treize clafles ; depuis celle de
quatre-vingts livres, jufqu’à celle de neuf livres.
Les boulangers , en douze clafles ; depuis celle
de foixante livres , jufqu’à celle de fix livres.
Les brajfeurs., en huit clafles ; depuis celle de
cent cinquante livres, julqu'à celle de quatante-
cinq livres.
Lesbrodeursypajfementiers, boutonnière, en quinze
clafles j depuis celle de foixante livres f jufqu’à
celle de trente foHs.
Les brojfiers , vergèttèrs , •Oàfnii'ets'fiât tiers , pà-
tenotriers 3 bouckonniers y en fept clafles ; depuis
celle de quinze livres, jufqu’à celle.de trente fous.
Les chairtutiets ; en onze clafles ; depuis tcelle de
foixante livres , jufqu’à. celle d.e neuf livres'..
Les chandeliers 3 en douze clafles ; depuis celle
de foixante.livies , jufqu’à.celle de.flx livres.
Les charpentiers 3 en quatorze clafles 5 depuis
celle de cent livres , jufqu’à celle de neuf livres.
Les charrons 3 en treize clafles ; depuis celle de
foixante-dix livres , jufqu’à celle de fix livres.
Les ckauderonniers , balanciers , potiérs-d’ïtàin %
en quatorze clafles 5 depuis celle de cinquante
livres , jufqu’à celle de trente, fous.. .
Les coffretiers-gainiers, en neuf clafles ; depuis
celle de trente livres , jufqu’à celle .de cinquante
fous.
Les cordonniers , en quatorze clafles ; depuis
celle de cinquante livres , jufqu'à celle de trente
fous.
Les couturieres-découpeufes, en neuf clafles; depuis
celle de vingt-cinq livres , jufqu’à celle de
trente fous.
Les couvreurs , plombiers , carreleurs , paveurs,
en quinze clafles ; depuis celle de quatre-vingts
iiyres , jufqu’à celle de quatre livres.
% Les écrivains , en fept clafles ; depuis celle de
vingt livres, jufqu’à çglle de cinquante fous.
Les faifeufes & marchandes de modes , plujjiaf-
Jie'res-fleurifies , en douze clafles ; depuis celle de
quarante-cinq livres, jufqu’à celle de cinquante
fous.
Les fayanciers , vitriers , poti ers-de-terre , en
treize clafles ; depuis celle de foixante livrés , jufqu’à
Celle de quatre -livres.
Les férailleurs , çloutiers ? çpingliers , en fept
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clafles ; depuis celle de quinze livres, jufqu’à celle
de trente fous.
Les fondeurs , doreurs & graveurs fur métaux , en
douze clafles ; depuis celle de cinquante livres ,
jufqu’ à celle de quatre livres.
Les fruitiers-orangers , grainiers 3 en douze claf-
fes; depuis celle de foixante livres, jufqu’ à celle
• de fix livres.
Les gantiers, parfumeurs , bourfiers , ceinturiers3
en dix-huit clafles ; depuis celle de cent vingt-
cinq livres, jufqu’à celle de cinquante fous.
Les horlogersy en douze clafles ; depuis celle de
foixante livres ; jufqu’ à celle de fix livres.
Les imprimeurs en taille-douce , en neuf clafles 5
depuis celle de trente livres , jufqu’à celle de cinquante
fous. .
Les lapidaires , en dix clafles ; depuis celle de
quarante-cinqlivres, jufqu’à celle de fix livres.
Les limonadiers , vinaigriers 3 en dix-huit clafles ;
depuis celle de cent cinquante livres , jufqu’ à
celle .de quatre livres.
•Les lingérés , en feizé clafles ; depuis celle de
cent livres > jufqu’à celle de quatre livres.
Les mapons, en quinze clafles ; depuis celle de
cent .livres;,; jufqu’ à celle de fix livres.
•Les maîtres d'armes, en fix clafles ; depuis celle
de quinze livres , jufqu’à celle de cinquante fous.
• Les • maréchaux- ferrant, épéronniers , en douze
clafles ; depuis celle de foixante livres, jufqu’à
celle de fix livres.
Les menuifièrs , ébénifies , tourneurs , layetiers,
en dix huit clafles ; depuis celle de cent livres,
jufqu’à celle de trente fous.
Les papetiers-colleurs & en meubles, cartiers-re-
lieurs , en feize clafles ; depuis celle de quatre-
vingt livres, jufqu’ à celle de cinquante fous.
Les paumiers, en huit clafles ; depuis celle de
trente livres, jufqu’ à celle de quatre livres.
' Les peintres, fculpteurs, en-feize clafles ; depuis
celle de quatre-vingt livres , jufqu’à celle de cin-*
qjjante fous.
Les felliers-bourreliers , en dix huit clafles ; depuis
celle de cent cinquante livres, jufqu’ à celle
de quatre livres.
Les ferruriers , taillandiers , ferblantiers 3 maré-*{
chaux grojjîers , en dix-fept clafles 5 depuis celle de
coent livres., jufqu’à çelle de.cinquante fous.
Les tabletiers 3 luthiers ? évantaillifies , en quatorze
clafles ; depuis celle de^ foixante livres, jufqu’
à celle de cinquante fous. Les
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Les tanneurs , corroyeitns, peaujfiers , mégiffiers -,
parcheminiers, en feize clafles ; depuis celle de
cent livres, jufqu’à celle de quatre livres.
Les tailleurs-fripiers (Thabits en dix-huit clafles ;
depuis celle de cent livres, jufqu’à celle de trente
fous.
.Les tapijjiers 3. fripiers en meubles , miroitiers-, en dixrhuit clafles ; depuis celle de cent cinquante
livres, jufqu’à celle de quatre livres.
Les teinturiers en foie^du grand & du petit teint,
tondeurs &. foulons de draps 3 en quinze clafles ;
depuis celle de cent livres , jufqu’à celle de fix
livres.
.Les tonneliers , bojfeliers celle de vingt-cinq livres 3, enju.hfquuit’ àc lacfellelse ;d dee .pcuinis
quante fous.
- Les traiteurs , rôtijfeurs , pâtijjiers , en treize
clafles ; depuis celle de foixante livres, jufqu’à
celle de quatre livres. •
Les tijférand s, cordiers , criniers , fa ifeu r s de
fo u e t s | liniers , filajfiers , èn fept clafles ; depuis
celle de quinze livres , jufqu’à celle de trente
fous.
Les bouquetières, en cinq, clafles ; depuis celle
de neuf livres , jufqu’à celle de trente fous.
Les jardiniers, en fept clafles ; depuis celle de
quinze livres , jufqu’à celle dé trente fous.
Les favetiers , en cinq clafles ; depuis celle de
neuf livres, jufqu’à celle de trente fous.
Les marchands & artifans privilégiés de F hôtel 3
en feize clafles; depuis celle de cent vingt-cinq
livres, jufqu’à celle de fix livres.
Fait & arrêté au confeil d’état du ro i, tenu à
VerfailJés, le 14 mars i7 79*
roDi, alnosr sl ad ev ul’ea ddme ifsli’aofnl uaruexr fi la finance due. au maîtrifes 3 étoit exact1e7m8Çen
,t ap aoyrédeo ,n nuén qaurreê tl edsu i nctoennfdeainl s, d, uo 3u0 lejuuirns fubdélégués fe feroient repréfenter les regiftres
rd.eers fci otmoumsu nleasu tréésc dip’aiertnsd &air ems étoienrts p,a ypéo ucre stt’ea fffui
nance.
rifdMi&aiJotnr qisuei cdoesn neaouîxt, &en fporreêmts.i èNreo imnf ldan’ucnee , jdue- tout ce qui a rapport aux bois, aux rivières , à
la pêche , tant au civil qu’au criminel. Voye£ ,
jpuoruifrd li’éhtiifotonr,i q&ue pdoeus ro lfefi cdieértsa iql,u ed ceosm cpaosf ednet cleetuter
compétence , le diftionnaire dejurifprudence' :
‘M A L TH E . ( ordre de ) On ne trouve ici l’or-
Tomç I lL Finances*
M A L $7
dre de Malthe -, que parce qu’il jouit dé plufieurs
privilèges relatifs aux finances,
On a vu au mot Gxer.g é , qu’il paie avec le
clergé des frontières la capitatio.n par un abonnement
de trèhte-fix mille,livres,- ; on, doit ajouter
que cet abonnement a été augmenté, & qu’il s’élève
aujourd’hui à, près de quarante mille? livres
pour cétte impofition , & qii’il efj^ffe cent dix
mille livres pour les vingtièmes.
Lorfque les grains étoient fujets aux droits locaux
des provinces , par lefquelles ils étoient exportés
, l ’ordre de Malthe jouiffoit de l ’exemption
des droits de réapréciàtion de la foraine fur les
bleds provenant des terres qu’il poffèdè en Provence
& en Languedoc 3 conformément aux articles
284 & 296 du bail de Forcevilie ; mais aujourd'hui
que les grains forçant du royaume ne
doivent qu’ un modique droit , lorfque l’exportation
en efl: permife, ce privilège eft: fans effet.
L ’ordre de Malthe ne jouit d’ailleurs d’aucune
autre immunité relativement aux autres droits des
fermes , des aides & des domaines. L’arrêt du
confeil ;du ;i3 février 1731 , & ' là' décifioh du
confeil du 20 feptembre 1748^, ont eXpreflément
jugé contre là prétention de l’ordre de Malthe
relativement aux droits de traites.
M A L T O T E on M A L E T O T E , f. f. Qui
vient de deux mots delà baffe latinité male toftum 3
pour dire mal exigé , mal perçu. On en a fait
maltotier 3 pour lignifier celui qui exerce la mal-
tote. Voiçi ce qü’on lit dans la première édition
del’Encyelopédie , fous le mot M a l t ô t e .
« Quoiqu’ il faille diftinguer les maltôtiersqui per-
« çoivent des tributs qui ne font pas'dus , de ceux
« qui ont pris en partie des contributions imposes
» par une autorité légitime, cependant on eft. en-
« core dans le préjugé, que ces fortes de gens en
« général ont le coeur dur par é ta t, parce qu’ils
« augmentent leur fortune aux dépens du peuple
dont la misère devient la fource de leur abon-
» dance.
» D ’abord ce furent des hommes qui s’affetn»
« blèrent fans fe connoître , qui fe lièrent étroite^
» ment par le même intérêt, q u i, la plupart fans
« éducation & fans étude , fe diftinguèrent par
« leur fafte , S: qui apportèrent dans l’adminif-
m tration de leur emploi, une honteufe & fordide
»» avidité , avec la baffeffe des vues que donne or-
» dinairement une extradion v ile , lorfque la ver-
» tu , l’inftrudion, la philofophie , l’amour du
s» bien public, n’a point ennobli la naiffance ».
L’acception de ce m o t , eft entièrement dénaturée
aujourd’hui dans les provinces , puifqu’on
y dit d’un particulier qui pratique quelque ma-
H