tant des plombs, qu'il fe détruit, s’ il n’eft manié
avec précaution.
La pefée n’offroit pas moins d’inconvéniens.
Fraîchement fabriqué, ii eft encore gonflé d'eau,
& en féchant il éprouve un déchet confidérablc.
La déclaration du i janvier 16 91, avoit effayé
de corriger ces vices, en ordonnant que, dans
chaque havre , deux • faüniers feroient fyndiçs
chaque mois, & feroient, le lundi de chaque
femaine , la déclaration du prix que le fel feroit
vendu pendant fon cours.
C ’é to it, à la vérité, un moyen de connoître
la fomme totale fur laquelle le droit étoit à percevoir,
mais non celle que devoir féparément chaque
faunierj & aum, le fermier avoit été obligé
de capituler avec eux, en *faifant une évaluation
particulière, du montant de la fabrication , pour
chaque havre, fuivant le nombre & la contenance
des plombs qu’on y employoit.
On reconnut, en 1752, que cet arrangement
étoit d’autant plus préjudiciable, que les regiftres
tenus aux bureaux, faifoient foi qu'il avoit été
annuellement enlevé des quantités de fel à-peu-
près doubles de celles que l’évaluation fuppofoit
avoir été fabriquées, & fur lefquelles les droits
avoient été perçus.
Il fut donc queftion de chercher à conftater
plus fûrement les produits de la fabrication, qui
fembloit promettre le double de la recette, en
ne s'arrêtant qu’aux quantités de fel vendues j on
augmenta, en conféquence, le nombre des commis
aux quelles.
Les légions fifcales, que la ferme générale fît
pafler en (Baffe Normandie, ne fe livrèrent qu’à
des exercices inutiles, & caufèrent une violente
agitation dans la province , qui crut qu’on vou-
loit y établir le droit de gabelles j les propriétaires
des falines, ainfî que les faüniers, multiplièrent
le$ réfiflances, & élevèrent mille conteftations.
Au milieu de ces mouvemens tumultueux, il
s’éleva une idée, heureufe par fa fîmplicité, qui
alloit droit au but où l’on tendoit depuis fi long-
tems, en mettant à portée de connoître la quan
tité effeftive de fel vendu par chaque faunierj &
le gouvernement l’adopta aufïi tôt. Cette idée fut
d’ affujettir chaque faunier à ligner, ou marquer
d’une empreinte qui lui feroit particulière, les
permis fur lefquels il livreroit du fel j car il leur
ell défendu d’en vendre fans cette expédition ;
fous peine de faux-faunage.
Cette nouvelle forme de régie fut ordonnée par
les lettres-patentes du 31 décembre 1754 j & en
conféquence , on prit le parti de faire tenir, dans
les bureaux dfc vilîte, des regiflres de compte ouvert
, pour chaque faunier 5 enforte que leurs
ventes refpç&îves fe trouvoient conftatées paf’
l’addition de chaque article.
La comparaifon des produits de ce droit antérieurs
à cette réforme, avec ceux qui l ’ont
fui v ie , mettra à portée de juger fi elle a été fruc-
tueufe.
Cependant, pour ne rièn diffimuler de ce qui
concerne le quart bouillon, il convient de porter
un coupTd’ oeil fur l’ancien régime, & fur celui
qui fubfîllé.
L’ ancien fylïême étoit plus conforme à la nature
du droit, en ce que la perception portoit fur tout
le fel fabriqué. 11 eft vrai que comme on ne pouvoit
en connoître la quantité précife , il falloit avoir
recours à des évaluations toujours fort au-deflbus
de la réalité A cet inconvénient fe joignoit celui
de faire payer d’avance aux faüniers le droit du
fe l, qu'ils-ne vendoient fouyent que long tems
après la fabrication , & de ne pouvoir établir
le droit que fur le prix qu’ils déclaroient, ç’eft-
à-dire très-bas , dans le téms où ils vouloient
travailler, en fe refufànt pendant ce tems:là à
en vendre , fauf à fe dédommager enfuite, par
un furhauffement, dans le tems de la vente.
Le régime établi en 17SS a dénaturé le droit,
il eft vrai , en ne le faifant porter que fur les
fels vendus , & enlevés en vertu des permis, &
reconnus aux bureaux de vifite. Il excite les fau-
niers aux fauxfaunage, en leur faifant gagner le
montant de tous les fels qu’ils livrent j:landefti-
nement. Mais la .fabrication étant limitée , & fon
obiet étant réglé fur le montant de la Confom-
mation habituelle , les faüniers n’ont nul intérêt
à vendre aux faux-fauniers , par préférence aux
habitans privilégiés, puifqu’ils font allurés d’en
trouver le débit.
D ’ un autre côté ce régime eft plus équitable
que le premier, en ce qu’il n’oblige à payer les
droits qu'après que le fabriquant les a reçus de
l’acheteur dans le prix .du fel , & en ce qu’il
n’y foumet pas les déchets fupportés par les
fels , pour le retard de la ven te , & qui font
confidérables. De plus , ce régime a contribué
à.former une brartche intéreffante de revenu , d’un
droit dont la ferme générale avoit trop négligé
la régie , & qui étoit devenu onéreux au gouvernement
, par des frais de régie & de police,,
qui abforboient au-delà du produit.
En voici fe tableau depuis 1743.
Il s’y trouve quelques lacunes qu’il n’a pas
été polfible de remplir ; mais ce rapprochement,
tel qu’il e f t , fuffira toujours pour donner une idée
de ce que peuvent , en matière fifcale , l’intelligence
& l’aélivité d’ ûn feul homme, quand il fait
les appliquer à l ’amelioration de la partie dont
il eft chargé.
£ T A T des produits du droit de quart-bouillon, diftingués par les années
correspondantes a chaque bail des fermes.
N O M S
de$!Ba u x , et A nnées.
D A T E S
• D B S A N N £ S.
Forceville,
fixième année. . • • Oftobre T 743 à oftobre 174+
'Oftobre 1745 à oftobre J 746
lOftobre 1746 à oftobre 1747
La Rue ,
cinq dernières années.
Oftobre 1747 à oftobre 1748
[Oftobre .1748 à oftobre- 1749
'Oftobre 1749 à oftobre 1750
Girardin & Boquillon. Oftobre 1730 à oftobre 175 t
Oftobre ‘1756 à oftobre 1757
Henriet , (Oftobre 1759 à oftobre 1760
quatre années. 5 lOdobre 1760 à octobre 1761
"o&obre 1761 à ödobre 1762.
^Oftobre 176z à oftobre 176$
lOftobre 176) à oftobre 1704
lOftobre 1764 à oftobre 1765
\Oftobre 1765 à oftobre 1766
(Oftobre 1766 à oftobre 1767
Oftobre 1767 à oftobre 1768
Bail de Prévol. . . . <
Total . . . • • •
/Oftobre 1768 à oftobre 5769
lOftobre J7Ö9 à oftobre 1770
Bail d’Alaterre . . .
jOftobre 1770 à oftobre 1771
\ Oftobre 1771 à oftobre 177a
J Oftobre 1771 à oftobre 1773
f Oftobre 1773 à oftobre 1774
P R O D U I T S .
• 6 7 ,9 7 4 liv.
00
4 <!•
. 13 4 .5 4 8 6 10.
. 188,845 1 9 -
. 10 9 ,53 5 5 }•
• i o 8, 4 J 5 8 2.
. 1 1 3 ,7 0 0 7 9 -
. 1 1 3 ,6 1 1 4 4 -
. 4 6 6 ,7 4 z S 5*
. 28 3 ,4 6 6 18 8. g
. 1 5 9 ,7 0 6 . 7 S.
1 8 0 ,1 3 7 2 8.
, 13 9 ,18 5 l 6 4‘
1 3 1 0 , 1 1 1 1 4 -
. 3 4 8 ,18 4 2 7 -
4*.
vo
oc
18 3 -
. 340,16 8 4 1 .
• 375,* 6 7 I I I .
1 , 9 * 7 , 1 ' ? 1. h f; 2 d.
• 5 4 I »*74 B 5 f- 1 d .
. 50 1,4 4 9 1 2.
. 5 8 1 ,10 5 ï 6 8.
• 5 9 j , 8o 7 *4 7 -
. 6 1 9 ,7 1 7 5 6.
• 6 3 5 ,4 53 14 7*
Total 3,480,817 18 7.