Généralité de Bordeaux
A g en , Bergerac, B la ye, Bordeaux, Bourg,
Cad illa c , Caftillon, Clerac, Condom, Coutras,
Libourne , Marmande , Périgueux , la Réole ,
Saint-Emilion, Sainte-Livrade, Sarlat, Tonneins.
Généralité de Limoges.
Angoulême , Bellac, Limoges, Saint-Junien ,
T u lle s , Brives, Bourganeuf, Ruffec, la Roche-
foucault, Saint-Léonard.
Généralité de Montauban.
C ahors , Gauflade, Figeac, Milhaud, Montauban
, Rodés , Ville-franche.
Généralité 'de Bayonne.
Bayonne, Pau, Acqso# D a x , Saint-Jean-de-
L u i , O le ron , Nay.
Généralité d'Auch.
Auch, Tarbes, Le&oure, Grenade", Saint-Bertrand,
Nogaro.
Provence.
• Aix, Arles, Avignon , Carpentras,Cavaillon,
Fréjus , Graffe, Marl'eille, Toulon. Si. lteron, •Tarafçon,
Dombes.
Trévoux.
Lorraine.
PoBnta-rà--lMe-oDuufclo, nL. unéville > Nancy , Plombières ,
Fait & arrêté au confeil d'Etat du roi, tenu à
Verfailles, le i mars 1771.
T A R I F des droits a percevoir en conjequence de la déclaration du premier
mars 1771 s cl l’entrée & confommation des villes y dont l’état efl annexé
a ladite déclaration.
Papiers blancs pour écritures, impreffions , & autres
ujages.
A r t i c l e P r e m i e r .
Pour chaque rame de papier , appelé Grand-
Louvois Grand-Monde , & autres dont les dimen-
fions excéderont celles de trente-fept pouces de
largeur, la feuille étant ouverte, & vingt-fix
pouces de hauteur j fera payé quinze livre s ,
ci...................................... . .................. ^ liv*
I I.
Pour chaque rame de papier Grand- Aigle ,
Grand-Eléphant, Grand-Soleil, & autres de di-
fnenfions au-deflbus de celles de la première claffe,
jufques & y comprifes celles de trente-deux pouces
de largeur, & d e vingt-quatre pouces neuf lignes
de hauteur j fera payé douze livres, c i . . . 12 liv.
I I I.
Pour chaque rame dz papier Grand-Colombier ou
Impérial, Grande Fleur- de-Lys , au Soleil, a VEléphant,
Chapelet, petit Chapelet, Grand- Atlas , petit
Atlas} St: autres de dimenfions au de (Tous de celles
de la fécondé claffe, jufques & y comprifes celles
de vingt-fix pouces, quatre, lignes de largeur, & de
vingt pouces quatre lignes de hauteur $ fera paye
neuf livres , ci........ . ........................ .9 liv.
I V.
Pour chaque rame de papier nommé 'Grand-
Jéfus OU Super-Roy a l, Petit-Soleil, Grand-Royal
étranger , PetiteFleur-de-Lys , Grand- Lombard, 8c
autres de dimenfions au-delfous de celles de la
ttoiüènae claffe, jufques 8c y comprifes celles de
vingt-quatre pouces de largeur, & dix-fept pouces
dix lignes de hauteur , enfemble'chaque rame de
papier nommé Capucin 5 fera payé quatre livres
dix fols , c i.................................................4'liv. 1© f.
Ceux des papiers dénommés ou défignés dans
les quatre premières claffes ci-deffus, qui feront de
pâte commune, appellée pâte-bulle ,■ ne payeront
que les deux tiers des droits y énoncés.
V .
Pour chaque rame de papier Lombard, Gran-
Royal, Grand-Raifin, de quelque poids & qualité
que ce foit, & autres dimenfions au-deffcus
de celles de la quatrième claffe, jufques.& y comprifes
celles de vingt-deux pouces fix lignes de
largeur, 8c de dix fept pouces. fix lignes de
hauteur 5 fera payé une livre feize fols, c i.. . 11. l é f .
V I.
Pour chaque rame de papier appelé Royal ordinaire}
Petit-Royal, Lombard-Roy al, Lombard ordinaire
ou Grand-Carré 3 8c autres dimenfions au-
delfous dé celles de la cinquième claffe, jufques
& y comprifes celles de vingt pouces de largeur ,
& feize pouces de hauteur j fera payé une livre
dix fous, c i. . . . ..............1 ........................1 liv. 10 f.
V I I.
Pour chaque rame de papier nommé Carré ou
Grand-compte , Carré au Raifin , au Sabre ou Sabre
au Lion 3 Cavalier, bâtard de Dauphiné , Grand-
■ JMeJfel, Bafahomme , raifin collé, Raifin fluant , 8c autres dimenfions au-delfous de celles de la
fîxième claffe, jufques 8c y comprifes celles de
dix-neuf
«Ex-neuf pouces de largeur, fur quinze pouces
de hauteur, enfemble pour chaque rame nommee
Double-Cloche ; fera payé vingt fous, ci.........1 hv.
V I I I .
Pour chaque rame de papier nommé à l ’Ecu ou
Moyen-Compte, Compte, Pomponne , trois U <te
Normandie ou d’Auvergne, Carré de Caen , rettt-
Cavaller , Second-Meffel ou Coutelas , a l htoile , .
à l ’Eperon ou Longuet; Grand Cornet, a la Main ,
fofeph Bafafemme, & autres dimenfions au-detlous
de celles de la feptième claffe, jufques & y compares
celles de dix-fept pouces de largeur, Sc treize
pouces fix lignes de hauteur, enfemble pour chaque
rame nommée Serpente; fera paye feize ious^,
I X.
Pour chaque rame de papier nommé Couronne
OU Griffon , Champy ou Bâtard de Normandie , lel+,
liere Grand-Format, & autres de dimenfions au-
delious de celles de la huitième claffe , jufques &
y comprifes-icelles de feize pouces fix lignes de
largeur., fur treize pouces de hauteur; fera paye,
treize fous, c i. - - • -o • .................. .. ................ 1 f *
X .
Pour chaque rame de papier nommé Cadran ,
Telliere, Pantalon, petit Raifin ou Bâton royal aux
armes d’Amfterdam, ou Propatria, ou Libertas
Cartier grand format de Dauphiné, Cartier grand
format ordinaire , petit Cornet trois O ou trois
ronds de Gènes , Licornes a la Cloche , & autres de
dimenfions au-deffous de celles de la neuvième
daffé ' jufques 81 y comprifes celles de quinze
pouces trois lignes de largeur & onze pouces
£x lignes de hauteur ; fera paye douze fous, c i. r z 1.
X I
Pour chaque, rame de papier nommé Petit-Nom
de jéfus Romaine , Pigeonne ou Poulette , Cartier
au pot ou Cartier ordinaire , Efpagnol g Lys h la , Cloche, & autres de dimenfions au-délions de
celles de la dixième d affe, jufques & y Comprifes
celles de quatorze pouces de largeur, & dix pouces
quatre lignes de hauteur ; fera payé dix fous ,
• M m h i . , i ©T..
ci...........................
X I L
Pour chaque rame de papier nommé Petit-Jefis,
Petit il la Main ou Main-fleurie, Marie, &tautres
petites fortes de dimenfions au-deffous de Ja claffe
d-deffus, fera payé huit fous, ç i . . ..................8 f.
Tous papiers connus dans les pays où. ils font
on ufaae fous des dénominations autres que celles
énoncées au préfent tarif, & dont les dimenfions
fe rapporteront à quelques,unes de celles fpecihees
au tarif joint à l'arrêt du confeil du 18 Septembre
i7 4 i payeront le droit fixé pour celle des claltes
a - ie f fu s , dans laquelle fe trouve la dénomina-
Tome I I I . Finances.
ti®h, telle qu'elle eft exprimée audit tarif de
W m l
Papiers dorés 6’ argentes.
Pour chaque rame de papier doré ou argente,
uni ou à grandes ou à petites fleurs, fera paye ,
fuivant celle des clafles de papiers blancs ci-del-
fus, auxquelles ils doivent être rapportes par leurs
dimenfions, le triple des droits y portés.
Papiers marbres.
Pour chaque rame de papier marbré, fera fuivant
fès dimenfions, le double des droits des papiers
blancs.
Papiers de couleur fine.
Pour chaque rame de papier, teint d une couleur
fine , ou peint d’un côté & d'une feule couleur
fans mélange, ainfi que. pour chaque rame de
papier gris, fin , à defliner 5 fera paye , fuivant les
dimenfions , les mêmes droits que pour les papiers
blancs.
Papiers gris & papiers de couleur, communs.
>Pour chaque rame de papier gro^-bleu, brun,
dit Mufc ou Mufiqué, 8c gris commun pour enveloppes
, ainfi que pour chaque rame dë^celui
nommé- Trajfe ou Etrefié , ou Mainbfune ; fera
payé, fuivant les dimenfions, la moitié des droits
” des papiers blancs. ,
Papiers brouillards.
Pour chaque rame' «Je papier brouillard ou à
la demoifelle; fera p ayé , fuivant (â dimenfion>
les trois quarts des droits des papiers blancs.
Canes ou Carions de feuille.
Pour, chaque cent feuilles de cartes ou cartons ,
formés de plufieurs feuilles de papier collées enfemble
; fera payé , fuivant l’efpèce de papier
blanc auxquelles ils : devront être rapportés par
leurs dimenfions, le quadruple des droits portés
au tarif ci-deffus pour chaque rame.
Cartons de-pâte. ■
Pour chaque cent feuilles de cartons de pâte ;
fera1 payé les mêmes droits que pour les cartes
& cartons ci-deffus-, fuivant les dimenfions dont
ils approcheront le plus- ,
Fait & arrêté au confeil d’etat du roi-, ténu'à
Verfailles le z mars 1771.
L’adjudicataire général des fermes , fut chargé
par l'arrêt du confeil du z i août de la même
. année, de faite la régie de ces droits pour le
compte du roi ; & le 16 oétobre, un nouvel
arrêt interprétant la déclaration de 1771 , accorda
Une modération de droits fur les papiers brouillards
, & régla que les papiers, tontiffes, les images
, les papiers à tapifferie 8c toute efpèce de