3&8 * « r i l U
S u i t e de rètat alphabétique des marchandifes , Oc.
GENRE i t ESPÈCE
des
M a r c h a n d i s e s .
Drogueries du N o rd___
Etain ouvré, à l'exception
de celui d'Angleterre,
qui eit prohibé. I
Etain non ouvré , d'Angleterre
feulement.
Etoffes de laine, de toute
forte comprenant la
bonneterie, les couvertures
, les ouvrages de
laine, poif* coton, fil
& foie ’, & mêlés de
ces cinq matières > à
l'exception de ces ouvrages
d’Angleterre ,
qui font prohibés, fui-
vant les arrêts des 6
feptembre 1701 , 18
feptembre 17Ó3 , 8c 17
juillet 178/.
Etoffes de coton, comme
velours 8c autres, ou
mêlées de fil & côtort.
Etoffes de foie , de filo-
felle & fleuret, ou fil
& foie , comprenant la
bonneterie, & tous ouvrages
de ces matières,
à l’exception de ceux
d’Angleterre , qui font
dans la prohibition ab-
folue, commeles étoffes
de laine 8c coton.
Etoffes de foie 9 idem pour
pour la Flandre.
B U R E A U X
indiqués pour leur
Les mêmes ports que ci-
devant j & de plus, le
Havre j Cette, St.-Dizier
Agde, Bordeaux, C alais,
Cette , Dieppe , la Rochelle,
Marféflle,' Lyon, i
Narbonne , Rouen , j
Saint-Vallery, Toulon.
I d e m ..................... # -1
Calais &Saint Vallery.. .
Idem,
Marfeille ,. le Pont-de-
Beauvoifïn & L yon, où
elles doivent palier.
Lille 8c Valencienne*
D R O I T S
quelles y payent.
Suivant les tarifs
Droits des tarifs.
4 liv. du quintal
Les droits portés au tarif
de 1667 , 'ou 30 pour
cent de leur valeur , û
elles n*y font pas dénommées.
30 pour cent, fur l’efti-
mation de 770 liv. le
quintal.
Droits locaux & douane
de Lyon...........................
Plus , trente fous par
livre................ .................
10 liv. par livre.
R É G L E M E N S
qui prefçrivent ces
conditions.
Arrêts du 25 octobre
171836 mars 1736,
& 14 mars 1752.
Ordonnance de 1681;
décifions du Confeil,
des. 12 janvier 173.9 ,
28 août 1754.
Arrêt du20 111211738;
décjf, du Confeil, du
2 8 a o û t i7 5 4 .
Tarif de 1667; arrêts
des 8 novemb. 1687,
17 février 168 8, 3
juillet 1692, 8 août
17 > & 27 mars
1731.
A r r ê t d u 2 j u i n 1 7 7 3 ;
Edit de janvier 1722 ;
arrêts du 27 mars
173 1 , iSfept. 1763.
A r r ê t d u 1 5 m a r s i y d o .
E n t r é e .
P R O P R O
S u i t e de l'état alphabétique des marchandifes, Oc.
385;
GENRE et ESPÈCE
des
M a r c h a n d i s e s .
B U R E A U X
indiqués pour leur
E n t r é e .
D R O I T S
qu’elles y payent.
Linge de table , ouvré,
autre que d’Angleterre.
Bayonne , Calais , Bordeaux
, Boulogne, Dieppe
, la Rochelle, le Havre
, Nantes, Port-
Louis , Saint - Malo ,
St.-Vallery , Longeray
fubftitué à Collonges,
Dunkerque, Lille, Mau-
beuge,Ste-Mennehould,
Seiffel, Septemes, Tor-
c y , Valenciennes.
40 livres du quintal. . .
Linge de toute forte,
d’Angleterre. Amiens, Bordeaux, Calais
, Lille, Lyon, Marfeille
, Metz , Nantes ,
Livres 8c librairie.
Marchandifes des Illes. .
Marchandifes de l’Inde. .
Ornemens d’églife 8c ha-
billemens de toute for-
Patjs, Rheims, Rouen,
Seiifel j Strasbourg, les
Rouffes, V illeneuve-lés -
Avignon.
Tous les ports défignés au
mot Isles , tome I I 3
page 648.
L’Orient& Nantes, avec
entrepôt de fix mois.
Les droits font fixés par
les lettres-pat. de 1717,
art. 19 & 23.
Suivant leur efpèce , à
l’entrée des cinq groffes
fermes—
te, ne peuvent entrer
que par les mêmes bureaux
par lefquels font
admifes les étoffes dont
ils font compofés.
Calais , Saint-Vallery ,
Marfeille , Pont - de-
Beauvoifin.
Même droits que les
étoffes.
Sel d’epfum 8c de glau-
bert.
Rouen, Ingrande, Saint-
Vallery 8c Dunkerque. 30 liv. du quintal.........
Sel gemme, fel de nitre,
£c fel arcanum. Même refttiétion . . . . . .
Comme marchandife.
omife au tarif.
R É G L E M E N S
qui prefçrivent ces
conditions.
Arrêts des 23 novembre
1688 j 9 janvier
P H I 8 janv. 1754.
Arrêt du Confeil, du
17 juillet 1785.
Réglement de 1723 ;
arrêts des 3 1 oûobre
1728 , 21 juin 1746,
23 avril 177j .
Arrêt du 2 8 feptembre
1726 ; articles 13 &
46 de l’arrêt du Conf.
du 14 avril 1785.
Arrêt du 3 o novembre
1768.
Arrêtdu3omarsi7i9;
décilion du Confeil ,
duag mai 1768.
Arrêt du 13 oétobre
1 7 11 ; décif. du Conf.
du 30 mars 1748.