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Pour les toiles peintes & imprimées , les droits-en feront payés': fur ïè pied d«s toiles ci-dëjTuS j
dont elles feront le plus approchantes, j
Le droit.de marque & contrôle des toiles , donne, un produit d'environ quatre-vingt mille,livres.
M A R S E IL L E , ville & port de mer , dont la
conftitution eft unique, dans le royaume. Les privilèges
dont elle jouit par rappqrt^aux droits du
roi , 8c aux importions, méritent qu'on donne ici
quelque connoiffancede fa , con di tyon à cet égaijd,
de fon commerce & de fon adrainiftration intérieure.
Enfin , toutes les toiles de coton- peintes ou
blanches qui viennent de l ’étranger , autres que
celles du retour du commerce:du Levant, font
fujettes à Marfeille auximêmesjdroits que dans les
autres ports y en conformité de l'arrêt du 13 août
J77^ i &: à .être plombées au bureau du poids 8c
caffe.
On a rapporté à l'article L e v a n t , un précis
des édits & déclaration de 1669, & deTàrfêil
du confeil du 10 juillet 1703,,..qui font J ’gs titres...
de l'affranchiffement de la ville de Marfeille. On
peut y v o ir , par quels moyens M^Çolbertche-.
choit à yranimer le commercé alo'rs étouffe ,ï
fous une multitude de droits, & -à groflir k pô^
pulation, en invitant les étrangers à venir s établir
dans ce port. , .
Ces rêglemens do.nnoient la liberté de faire entrer
& fortir fans payer aucuns droits , toutes ef-
pèces de marchandifes, à- l'exception de celles •
qui font prohibées;.pour l'intérêt général de l'E tat,
& des fabriques nationales. Ils y lupprimoient
tous les bureaux des fermes, en né canfêrvant
dans Marfeille &.fon territaire que le bureau des
chairs & poilfons falés , dépendans de la fermç
des gabelles 3 celui du poids &• cafté, pour les
prohibitions j le bureau du domaine d’occident ,
pour le commerce des ille s , & le bureau de l a .
ferme du tabac.
Ainfi Marfeille fur ces*quatre points , refia af-
fimilée aux autres villes du royaume; en forte
qu'elle efi tantôt nationale & tantôt étrangère;
Les circonftances dans lefquelles cette ville eft
confidérée comme faifant partie du-ro-y-aume, font
comme on vient de-le dire, celles ou. par des vues-
politiques 3 il a été établi des droits propres à re-,
pouffer tout ce qui pouvoit nuire à la profpérité
générale $ l'arrêt du- 5 juillet 1759 »: a. en confé-
quence ordonné que toute marchandife prohibée
dans le royaume , le- feroit également: à M ar-’
feille fauf les étoffés qui proviennent du. commerce
du. Levant,
L'intérêt de la culture des Colonies-, afaitim-
pofer à l’entrée dé Marfeille les droits uniformes
qui ont lieu fur les fucres- étrangers 3_ par le
tarif de 1-66% 3 8c par l'arrêt du confeiL du 25
avril 1690.. . „ .. . . . . . ! ..TL'intérêt
de la pêche nationale fait- de même,
percevoir dans cetre ville les droits généraux auxquels
tout poiffon de pêche étrangère a été affu-
jetti par l'arrêt, du 6 juin 1763.
Les bas,,.la bonneterie & les, étoffes de laine,
venant de l'étranger , font absolument prohibés à
Marfeille , par l'arrêt du 2.4 février 1767.—
. ; A 1.egard du,fel 8c du tabac étrangers , on lent
bfeïi que le privilège, exclufif du fermier qui en
fournit Marfeille comme'le refte du royaume, n'y
tolère pas de concurrence.
Cette ville confidérée comme- nationale fe
préfente fous un afpeét abfolumerit oppofé à fa
conltitution de ville étrangère; . . .
- - ------- joumcnc aune moaeration
de droits par des rêglemens particuliers.
Tels font les bas de fil & coton , les bas de
laine, les bas de foie * les bonnets de laine &
coton y les arrêts du.corifeil des ƒ décembre i 667>
& 22 decembie 1744, les admet à-ne payer que
les droits ordinaires des tarifs- qui ont lieu dans les
Jlsvf?m importés $ mais cette faveur
eirfubordonnee a deux conditions j 1 celleque les
bas & bonnets feront marqués du nom & de la demeure
du. fabricant à Marfeille § conformément à
arreî ' confeil du z janvier 1 a®. que ces
marchandifes feront accompagnées du certificat du
fabricant qui devra être vifé des échevins. Ces
formalites font prefcntes également pour les chapeaux
de-poil & de laine , les favûHsV'lès fucres
rannes 3 les peaux &- cuirs aprêtés. les- toiles piquées
& ouvrées, l’amidon, les, bouteilles de
ven-e, les clous, les cires ouvrées &' blanches
lafayance . les liqueurs & les pipes â tabac qui
font dans le.meme cas que-la.bonneterie.
. Ç.ftre faveur tire fon- origine d*une ordbnnance;
de 1 intendant- de Provence du- 3 juin ié88j, con-
hrmee par divers, arrêts du confeil, rendus fur les
repréfentatibns des fabricans de Marfeille y qui
ont expofé que pour êtrè établis-dans une v iilë ;
regardée & traitée comme pays étranger , ils iven
etoient pas pioins fujets de l’Etat^ fournis à tourtes
les-charges néceffaifes pour fubvenit à fes dé-
penfes, 81 cônféquemmênt fondés à réclamée
toutes les faveurs dont, jouiiïoient. Jes fabriques
nationales.' -
M A R
'Les diffère ns fabricans de Marfeille' ont suffi la
faculté de tirer du royaume des peaux & poils
de lièvre 8c de lapin, des laines , des foyes,.
des peaux ,, du chanvre > en ne payant que les
droits ordinaires des tarifs, ou fans en payer
aucune- poûr les efpèces qui jouiflent d une libre
circulation, comme les laines, les chanvres. I our
prévenir les abus, les quantités de matières que
chacun de ces fabricans peut extraire du royaume
, :lbrit fixées^ par des états generaux , arrêtes
chaque année par la chambre du commerce ^ fur
la-demandë de chacun d'eux les états n ont
leur effet au'après avoir été vifes par 1 inten-
L e direéfeur des fermes , fait en çonféquence
tenir un compte ouvert pour chaque fabricant,
& lorfqu'il veut faire venir quelques portions des
matières dont il a befoin , il lui efi délivré des
paffavans jufques à concurrence de là fomme
totale qui lui eft aflignée par l'état général.
Marfeilïe , par fon commerce, à des relations
au: Levant ,-en Afrique, en Efpagne,, en Italie,,
dans le Nord dé l’Europe, à l'Amerique 8c
d’ans l’intérieur du royaume.
On a vu aumotLEVANT,quelles font les marchan-
difes qu'on y envoie, celles qu'on en tire, &/àquel-
lés formalités elles-fom fujettes. On obfervera encore
, que ce fofit les manufactures du Languedoc
qui fourniffent tous les draps deftinés pour ce
commerce j qu'on y fait palfer aufli des étoffes
de foie de Lyon , des marchandifes de bijoutè-
rie , de mercerie, d'horlogerie, orfèvrerie & ébé-
nifterie', qui payent une partie de la valeur dés
marchandises qu'on en tire , 8c que la foldé 4^ ce
commerce, fe fait en indigos, en fucres 8c cafés
de nos Colonies, en cochenille & en monnoies
étrangères.
Les marchandifes que Marfeille reçoit du Levant
, confiftent en bleds, en r is , en cafés d'Arabie
, en cotons, en laines, en poils de chèvre ,
en foies & en drogueries de toute efpèce } &
enfin, en quelques étoffes de foie & coton dont
l'entrée & la corvfommation font défendues dans
lé refte du royaume. Ces étoffes dont le retrait
eît néceffaire pour entretenir notre commerce en
Turquie ,, peuvent être regardées comme une
charge préjudiciable aux fabriques nationales }
mais elle eft- d'un objet fi médiocre au moyetv
de ce que la confômmation de ces étoffes eft
cbhcentïée à Marfeille,. qu'elle ne peut pas balancer
les avantages infinis que ce commerce pro*-'
cure à cette ville $ elle eft un entrepôt immenfe
de toutes les marchandifes du Levant le tranfit
dont elle jouit dans le royaume, lui en procure
le. débouché en Allemagne , en Suiffe & en iSa?
voie. F~o%ei 1’arti.clc L e v a n t *.
M A R 1 1 7
Le commerce que Marfeille fait en Afrique ,
c'eft-à^dire, dans le Etats barbarefques, confifte
moins dans le débit des marchandifes du royaume,
que dans le retrait de celles qu'on apporte de ces
régions. C e font des bleds,, de l u.gé & des fèves
j articles très-importans pour là Provence , 8c
pour les côtes de l'Italie, où on les réexporte j
des huiles, du corail, des cuir,s, des laines , des
cires, des cendres,' des' foudes ,rfont encore'des
objets de retour j 8c comme les vins 8c les éaiix-
de vie font les chofes les plus confidérables qu’on
émbarcjue pour la Barbarie , & qu’üs ne ftiffifenc
pas pour folder la balance du commerce , on y en-*
voie* des piaftres.
C e commerce fe fait exclufivement par une compagnie
rdyaie, érigée par arrêt fdu confeil du 21-
novembre 17 30, qui à fes principaux érabliffe-
rfiens en France , à Marfeille , & dans le royaume
d’ Alger, à Bone 8c à Calle. C'eft dans- le- derhier
endroit qu'eft le principal comptoir dè cette compagnie
, ;& elle peut feule envoyer des marchandifes
dans ces lieux qui lui ont été concédés î mais
le refte. du royaume d'Alger eft ouvert à tou? les
négocians. Elle à enyiron cent ou cent vingt naî-
vires occupés aux tranfports des grains, qu'il lui
eft permis d'exporter d'Afrique , & fon capital
originairement formé de douze cent mille livres ,,
peut s'élever aujourd’hui, en 1784, 3 environ trois
millions 8c demi. Cette compagnie jouit de l'exemption
des droits de fortie fur les dentées principales
qu'elle exporte pour ce commerce, en vertu
de l’édit du mois de février 1741*
Le commerce de Marfeille avec l’Efpagne , corn-
fifté à y porter des bijouteries ,, de la mercerie 8c
de la quincaillerie, des toiles , des étoffes ,, des*
chapeaux , des dentelles & de la morue : eu
échange on en reçoit de la fo ie , de la cochenille,,
du cacao , des huiles , des joncs appellés auffes ,,
des foudes , du quinquina & d'autres drogueries»'
des Indes Efpagnoles, & principalement des piaf-
très.
En Italie, Marfeille envoie des cafés & des lucres
des Colonies , & cette ville en ‘reçoit des-
huiles néceffaires pour les fabriques de favon 8c
pour brûler, des bleds, de grandes quantités de-1
foies , de la manne.& quelques autres drogueries
qui viennent de la-Calabre& de la-Sicile.
Les objets du commerce de Marfeille avec f ê
N o rd , font des chanvres, des bois de conftruc-
: tion 8c de charpente , dés fuifs, des goudrons r
des fers doux en verges & en barres ,. des cuivres
& des fers-blancs qui viennent de S u èd e , 8c des
villes Anféatiques qui fourniffent encore des bleds*-
La Hollande donne des poivres 8c des .épiceries;.
C e qu’on exporte dans ces pays en échange ^.fè
| réduit à des vins, des eaux dé v ié, des favoiiS'ôc
| des marchandifes du- Levant.-