HE LE VÉ des articles claffés parmi les drogueries & e’piceries dans quelques tarifs 3 &
au rang des marchandifes en d’autres tarifs.
D É N O M I N
A T IO N
DES
MARCHAN-i
m s ES.
Articles; compris
au tarif du
droit des drogueries
y épiceries,
appelle!
quatre pourcent
, arrêté le’
10 feptembre
1545, ^ & qui-
fembleroit de-;
voir faire une
loi générale
fur ce point.
G l A s ses da.nslefquelles ces articles
. fQnt. portés dans les tarifs.
Du, ±7' oéfo-
bre 16.3-1.
Pour le droit
de douane de
Lyon.
Du i l feptembre
1688.
Pour le droit
de cÈ>raptabIie
à Bordeaux.
Du 18, feptembre
1664.
Pour l’entrée
des cinq greffes
fermes.,
Articles impofés
à la for-
tie, dans le tarif
de. 1664 ,
comme marchandifes
,
quoique dtQ-
gueries , ou
non impofés
comme drogueries,
quoique
marchan-
difes.
Obfervations
Graine de jardin non dénommée, droguerie. marchandife. marckandife.
Graine de moutarde
Grenades
Huile d’afpic
Iidem. idem. idem. idem.
dénommées.
idem. ■
Huile, ou graifle^ dè baleine & S-non dénommée
de poifTon. j
Huile d’oÜYe dénommée.
Huile dechanvr-e idem.
Jayet, Me & ^non dénommé,
brut *
Ivoire, ou denn .
d’éléphant Lzdem.
non dénommées, idem.
droguerie. idem.
marchandife. idem.
marchandée, idem.
impofée.
non impofée.
impofées.
non impofée.
impofée.
droguerie.
Indigo
Lacque
Miel
dénommé.
idem.
idem.
droguerie.
idem,
idem.
idem.
idem.
idem,
ç Compris à làS
marchandife. \narchandife ■
\a Larticle def
Cia mercerie. 3
r Marchandife; j
)aunomde \
marckandife. ^derits d’élé-. Y
Cphant; • J
droguerie. marchandife.
Lacque de
a Venife 3 lacque
Jtfonde &platte,
idem.
idem.
' idem.
non impofée^
Il n’y a d’im
Ocre , ou craiej
blanche, noire £non denommee.
ou rouge. j
idem.
droguerie. J z la droguerie. \ pofée que la
y Lacque de ƒ ' fecque de Ve '
JVîenife , poür\ nife, pour
J teinture , à la. V teinture.
ynarchandifë. y
droguerie. droguerie. ■ - impofé.
droguerie marchandife. idem.
M A R M A R 83
R E L E V É des articles claffés parmi les drogueries "& épiceries 3 dans quelques tarifs » &
mis au rang des marchandifes j en dyautres tarifs.
d é n o m i n
a t i o n
B E S
Articles compris
au tarif du
droit des drogueries,
épiceries,
appellé^tftf-
C lasses dans lefquelles ces articles,
font portés dans les tarifs.
Articles impofés
à -la fortie,,,
dans le tarif dfe-
1664 , comme
marchandifes ,
quoique drogueries,
ou non
impofés comme
drogueries,
quoique marchandifesv
MARCHAND
I S E S .
tre pour cent 3 arrêté le 10 feptembre
1549 ,
& ■ qui femble-
roitdevoir faire
une loi générale,
fur ce point.
Du 17 o£to-
bre 1631.
Pour le droit
de douane de
Lyon.
Du xx feptembre
1688.
Pour le droit,
de comptablie
à -Bordeaux. •
Du i 3 feptembre
1664.
Pour l’entrée
descinqgrof-
•fes fermes.
Olives
[ Oranges
[ Orfeille , ou
tournefol
Os de feiche
dénommées.
idem
droguerie.
idem.
idem.
non dénommés, idem.
droguerie. marchandife•
non dénommées idem.
C droguerie. 1 < La perelle eftvidem.
Lmarchandife. 3
non dénommés, idem.
impofé.
idem.
idem.
non impofés.
iPérelle en tein
I turc.
f“Pe relie du Pu y,
\pour teinture,
*n ^ o n dénommée. C^ f ^ ^ ^ marchandife. marchandife
Jture, du pays, à*
£ la droguerie.
le. impofée.
■ Pierre-ponce dénommée. droguerie. droguerie. idem. non impofée; v
feignons , idem. idem. idem. idem. impofés.
|Piftaches idem idem. non dénommées idem. non impofées.
■ Poix {\(
IPoix-raifîne idem. idem. droguerie. idem. impofée.
Poudre de vio-n
| letre , ou de J
.idem. idem. marchandife. idem.
? Chypre. J
C Impofée à
< poudre .de fen->
Çtcur. J
Poudre à canon non dénommée. idem. idem. idem.
Ç Impofée 5 mais^
\ prohibée pour»
Uetranger. j
Pruneaux , de 1 l toute forte. J^•dénommés. idem. marchandife. idem. impofés.
• Perles idem.
Racine de Savoye idem.
Raifins de Da- p
mas, Corinthe, ( ;V
Savoye, & du/ '
i crû de France. 3
Rb idem.
idem.
marckandife.
droguerie.
ç Impofees à
? . 3pierreries j mais\
rident. ^prohibées pour/
' Cl.’écrânger. v3
C Les perles
\faufTes-, mar-
t-chandife.
non d énommée non dénommée non impofée.
droguerie.
idem.
marchandife. impofés.
L ij