N O M S
d e s P r o v i n c e s .
D j ê t a i l d e s O b j e t Rèfultatsi
Aunîs & Poitou.
Saintonge . . .
Guyenne. . . .
Lannes & Armagnac.
Auvergne . . .
Angoumois. . . .
Pays de Foix . •
Généralité d’Auch
& Pau . . .
Provence . -
Y allée de Barcelonette.
Dauphiné . . .
Lang uedoc
& Rouergue.
Xyonnois , Forez
& Beaujolois.
Rouflüion
S Droits de circulation
Droits de fabrication fur les huiles .
Marque des fers
CDroits de circulation . ,
(Marque des fers . . . .
CDroits de circulation
^Droits d’amirauté , leftage &r déleftage
/Droits de fabrication fur les huiles .
■ {Droits de circulation . . .
{Droits de fabrication fur les huiles
{Droits de fabrication fur les huiles .
CDroits de fabrication fur les huiles .
(Marque des fers . . . .
CDroits de fabrication fur les huiles .
^Droits d’amirauté de leftage & déleftage.
V Droits de circulation
^Droits de fabrication fur les huiles .
(.Droits d’amirauté . . . .
5Droits de circulation ;
(■ Droits de fabrication fur les huiles .
Droits de circulation
/Droits de circulation perçus à Lyon
■ Droits de fabrication fur les huiles
„Marque des fers . . . .
Droits de circulation ; .
/Droits de fabrication fur les huiles
/Marque des fers
»Droits d’amirauté j leftage & déleftage
CDroits de circulation
(Droits de fabrication fur les huiles .
ÎDroits de circulation
Droits de fabrication fur les huiles •
Droits d’amirauté , , . .
347404U1
9 l 33 £. 3700411.
13404 >
1
57090 ?
■ 71525
Ï4 4 3 5 J
14 18 8 6
82578 >■ 3 4®‘ 7 Î
147 1 1 J
2 213 6-j
4500
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O -
2250 ?
81891 i 84141
3 ^ 5 J
4 ) 3 4 '
42899
N O M S
» e s P r o v i n c e s .
D é t a i l s d e s O b j ê t s . Réfultats.
Ifle de Ré & Oleron. { D r o i t s de circulation . . .
Flandre, Haynault, Artois
& Cambrefis.
Bretagne
Suite de la Bretagne.
t Droits de circulation . • •
■ ^Droits de fabrication fur les huiles
[ Droits d’amirauté
"Droits de circulation.
Droits de la traite vive
l Foraine domaniale
■ Droits domaniaux
(Pafle-ports
VDroits de linage & autres menus droits
■ Traite domaniale , aliénée . . . 117595
[ Dix fous pour livre au Roi . . . 58787
Droits d’amirauté . . . « .
1371131
La Bretagne eft a&uellement exempte des droits de confom-
mation fur les fucres bruts & terrés , qu’elle acquittera
dans le nouveau fyftême : elle forme à-peu-près le huitième
des provinces qui acquittent ce droit dans l’état
aétuel.
La confommation des fucres terrés eft de douze
millions huit cents foixante-lix mille livres , dont
le huitième eft d’un million lix cents huit mille
deux cents cinquante livres , qui » à raifon de
douze livres le quintal, donneront un accroiflement
[d’impôt, d e ............................................. 192984
La confommation des fucres bruts eft de vingt-
Icinq millions fept cents trente-deux mille livres ,
Ice qui pour le huitième donne une confommation
fde trois millions deux cents feize mille cinq cents
'livres , dont le droit, à raifon de trois livres
^quinze fous le quintal , revient à . . . • 120618
11015 J
9 6 6 6 11
3 13.601
Sur quoi, faifant diftra&ion des droits de prévôté
& droits locaux , payés en Bretagne fur les
màrchandifes des ifles à leur arrivée dans les ports
de cette province, -en fus des droits de domaine .
d’Occident, & qui montent à . .' 111500 livres.
Refte à déduire . . . . . . . . . . 192101
. Ainlî, la Bretagne gagne à l’adoption du nouveau plan , ci 1,179030!
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