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» ,& yfujetSrà tou|$$ lçs charges, 'tantj jmpofées
» qu^ i^pqfer;, quanti!? ^roipnt pa(Tçs ôû paf-
*> feroient, par fa fùite, à qui que* ce fût i 'Çojs
»> c perfonnes , collèges *L ou upiverfités éccîéfiafti-
»» ques , réculjçres ôti'régulières , fous quelque
»»■ maniéré, droits , titras où aétiôns que ce pût
* 'être' »L1*'-: 1 - fm i ,
Il voulut encore que ‘généralement » tous les
»’ biens qui feroient affigné's à titré de patrimoine
»»‘ clérical J3 fùffent’ fujet? 8è conéoûruffént au
» paiement de la taille »»..
L ’étahliffement du . cadaftre en Piémont fut
confirmé par le roi régnant, par l'édit du y mai
Ü f rm inè •
_ Celui du cadaftre de la Savoie l’ a été également
par ledit du rj’ feptembre 1738 ;-&• de
.plus il a abrogé abfolüfflent « tous les privilèges
»»' à titre de nobleffe ; il a affujetti à l’impofi-
» tion, fans nulle exception quplçpnque,, ^tous
» les biens Tuyaux de leur nature , & n’a ré-,
»• fervé d’exemption qu’aux bi,ensS véritablement
» féodaux , & aux biens ; eççléfiafliqu,es, de l ’an-
», cien patrimoine de J’églife feulement»,?» •
Depuis cette époque/ tous les biens ruraux’
de la Savoie font donc taillables, ceux pôfféâ'és.^
par des nobles d’ancienne extra&ion’ , ‘ coifirhe -
ceux que tiennent les roturiers ; mais auffi tous,
les biens véritablement féodaux font exempts de
la taille , quelque quantité qu'en pofsédè ' le
feudataire d’ancienne extraction /noble , . & ils
cqnferyent leur exemption, foitqu’ils.jfoieqt ex-,
ploités ou cultivés par le p ro p r ié ta ire o u don/
nés à lo y e r , 6u; p'4r an^odiatiôn à deS tailfaBles.
La taille, qui étoit^ perfonpelle en Savoie^,, >
avant l’édit de îa péréquation , y eft devenue
réelle dépuisqùe le cadaftre a été établi ; toutes
les parties font Centrées en même-tems dans leur- ;
ordre ordinaire 3'lés incdnyéniens';& les‘abus ont
été détruits, ’
Quoique îa principauté de P^erppnt dqc^é,,
de Savoie appartiennent au meme fpuvçyain } Içs
péréquations qui y exiftent, ont,éyé faites cependant
, fur des principes & d’après; des méthodes
différentes;
La première fut faite fans le fecoürs de l’ex- *
périetice ', auffi rencontra-t-el'Ie des difficultés: ;
il. en réfuira mèmè des inconvéniens que l'on.évitai!
dans la formation-du cadaftre de la $avoie, maiiso
ce ne fut qu’en multipliant les opérateurs ,( &
en confommant,beaucoup plus de tems & d’argen t. ^
Par les, traités de Wormes & dé Vienne, les 3
provinces de Novarre , Tortone, Oltrepo /Sife-
cqmario :&^yigevanoj, ainjfî que celles, Alexandrie
, Valence .Sc-Lumelline , dependantes/du,.
duché de M ilan , furent confirnvées. cédées .
au roi de Sqrdttigaef. , r ’ ,
S A R
... Les premières étoient .déjà cadastrées ^ -Ie ro«
régnant jugea nécèffaire d‘e cadâffrérlés autres : j*expérience
(Je ce qui ayoft été fait en Piémont & en
S a v o i e l e mit à portée^ d’établir des règles certaines
pqùr parvenir à une jufte opération, foit
relativement' a . la méfOrë , fort eu égard 'à ! l’éf-
timation , ‘!& if n’én*- eft réfùlté àücuft inconvénient,
ni aucune plainte^-au contraire-, ceVéta-
blHfémçnt.j proppttioq, gardée.,: à été bien
moins long, ,le nom^bre, des employésia;, été diminué
de fdusi.de moitié & ia dépenfe réduite
des trois-quarts ; c’eft, ce; qui a déterminé le roi
de Sardaigne^ âfaire faire des copies pour le ro i,
avec le plus/dé fo'in 8e d’attention qu’il a été
poffible' i "dé * tôiîtds “fés" ‘piété? de cette dernière
; péréquation, comme méritant à to'us“ égards la
préférence .: ,on en va: donuer l ’analyfe. •
S E C O N D 0 B J E T. :
Andlyfe des pièces que le roi de Sârdàigne a fait
remettrei
| Cette--opération eft-fondée fiiri deux bàïH' ; ‘1^
! première;,<coni^fte dans l’établiffement des. pyinpi-
j pesrqpi.do/.yenti feryir, de;Tègle; la fécondé., dans
! là diredlpn ,8c feiçec.qtipn, (fu, tr^v^iL , ’
Il avoit été envoyé dans la principauté de'
Piémont, des commi^aites pour 1/étabhifement
( du cadaftre > dajjs Je. duché de^avo,ie.il fut;çpn-*
fié à . l’intendant..général- La diverfité d ’opinions
T de ces différées txommiftaires .fii r les r opérations *
; détermina; le rpi: de , pour la forma-
| tion de la péréquation de«r pïqvjnçe$ conqu.ifes „
* à établir, une, junt,e confultjve;:auprès; de fa per-*
forme;», deftjnée;à lui préfentet des projets uni-
fotmes-, pour . qh^UiÇ -0P,éraîioq» quy fuüent die-,
: tés,par la jufti.ee , 8c, également utiles.à fori fer-
vice 8e: à celui dir.-public V enfin/,' qui puffent affiner
le fucçès d’une opération auffi importante.
Cette* junte ;futi ieompofée, du premier préfi-
dent jdu fénat'.>5 du^çon.trp;le,ur général; des finances
, de deux préfidens de la chambre des comptes ,
de.deux cpnft;ifter$.dl’Etat;,.&;. de? avocats & procureurs
généraux, tan;, du fçnat que de la chambre,
de-s compte^
; ‘ Pôü r1 ia; 'direélion dé ce? opérations, il créa un
|bureau compofé de fujets capables, & gouverne
| par un/tégîement propre^pquf ;eptreprendre , continuer
& accomplir;, Jes opérations, & mit à la
tête un furintendant.
I C ’ eft fous fa; direébiioh & dans ce bureau,
•qu’ont été formées toutes ‘les" opérations , qui
•;enftiftç' fcttt éjé -à la-j,unte:., &.fur
; le/q^elie#j qflje?à--prqppfé, a il. ro],. td u f’ce qu’elle
,a penfé-<devqir:-etçg, utile.j pour» l’expéditio.n, de
tqutes les} affaires, i :
SAf t
T flioifit auffi un hoïiinie l É l ^ É É ^ '
talent pour ain? er le M W K '
affaires relatives’ a la menfuration.
C e prince a trouvé différ;ens avantages dans |
ces dedx érébliffemens; ■ ,
! ». L'unifdrniité entière Se abfolue.pou t toutes
1« ooérations :de chaque icomaiünaute d une
même prôvinde, :& ipoSt:'toutes îles.iprovinoes
entr'elles.
- (É y Les difficultés''n^ont point-été.pôttéesdevant
les tribunaux ordinaires, ce qui
ticable dans cette nuticte , par rapport a la perte
de ten-is Si aux frais; qui en refulterôknt. ^
2° Enfin on a trouvé une économie très-
«andé dans ’ les dépenfes îhdifpenfifiles qu èn-
«aînert les opérations d’une prtequation-rtous
avantages juftifiés par !;experience & par la com:
oaraifon de'cette nouvelle forme , avec celles qui
avoietlt été mifes en ufage dans le Piémont &
dans la Savoie-
Dès quela M j ç & le bureauoht ^té établis,
ils. fe font-occupés uniquement des
i la mBnfuration, Se fucceffivemem a; 1 eitima-
tion.
‘ C e lu i: qui fut choifi pour être à la tête des
.éomètves , forma le plan pour les mefures &
pour foutes leurs bafts;, fur lefqtièlles ,1e bureau
rédigea les inftruâions e» forme, & apres qu elles
eurent été approuvées par la junte , le modèle
en fut- envoyé aux inteüdans.
' I l en 'fut uTé de même pour les projets de
manifeftes & d'inliruétions, - concernant 1 eltima-
tion des biens, de chaque nature.
•’ Ce'tîe’ êttimation aéré faite conjointement par
deux eftimateurs nommés par chaque communauté:
.&■ par debx autres d’ office. ; dorit un dé. la
province l’autre de la province voifine, afin
de réunir plus d? cqnnoiffanc'e fur la valeur des
biens qu’ils avoient à eftimer.
C e s inftruétrons une fois formées & envoyées
aux intendans, l’adjudication de la menfuràcion
fe fait au rabais. -
Alors le géotnètre , conjointement, avec les
indicateurs de la communauté, & ceux des Coui-
munautés cdnfiriantes , vifite tous les confins du
territoire ÿ Sé ôn trace démonftrativement la figure
s enfuite en préfe-nce des feuls indicateurs de
]a communautéil forme, avec la table prétorienne
, fur l’échelle qui lui a ete remife par
fon direâeur, le périmètre régulier du territoire
j c’eft-à-dire la circonférenée, il y marque
les terreihs 'qui peuvent être en cofiteftauon oü
S A R S39
enclstv^"., "pat 'deslb.grras. en-points , .Se
défighe tons les ehethins toyanx publics, les.
differens canaux, ruiffeaux, foffesdécoulement ,
f e ’ autres objefs:’relatifs au tèrrem , ainfi que le
Cours des. rivières-, & la pofition des vents.
: Lorfque le périmètre d’une communauté, eft
fini , il eft confronté avec - ceux des territoires
cbnfinans , î eh préfence des- géomètres qui les
ont le vés, ainfi que du dire&eur, pour comtater
fi . la ligne de .circonvallation de ce penfhètrfe
j fe ¥èhcdritre dans toutès fes parties 'avec
\és âütre? ligués dé circonvallation des pëfifiié-
trés dès ‘ fèVriroites- confina'ns": après cette vérification
l’on dreffe un procès-vérbal, qûï Cônltate
la vérité „des opérations.., & la quantité en lu-
perficie-du, territoire de la t communauté.
C e périmètre eft remis au directeur, pour tûî
feryft. à, contrôler les opérations faites en detail
par le géomètre,....lors de la formation e a
mappe.
Le 'perimètrè a ch tv é , le géômétré forfnè Ja
mappe ou plan détaillé de la communauté, elle
comprend' toutès les piêcès qui en cômpolent
le territoire i même celles enclavees appartenant
à un autre territoire, & cétte mefiire eu laite
dans là refpeétive étendue & figure de chaque
pièce , avec défignation des qualités^ de terrem
de chacune;elle contient également'la ifieiure
du fol de tous les bâtimens , dès eglifes & cou-
vens, celle des chemins publics & royaux , celle
des fleuves & torrens ; le rout; eft calcule fepa-
rément, & vérifié pai le directeur ^ dans toutes
les règles de l’art.
Cette mappe eft levée fur une échelle différente
de celle du périmètre; le géomètre y fait
les mêmes' diftinftions que celles portées dans
le périmètre ; enfin , on dreffe *ü p ied , iffl pto-
cès-verbal pour en conftater la vérité oc là con-
fiftancé.
Le géomètre donne une explication des notes
hu il a employées pour former les cUftinftions.
. La mappe eft néceffairement compofée dé pin-
heurs grandes feuilles de papier unies enfemble :
fi elle étoit réunie aux communautés, elle lerort
fujette à des inconvéniens ; pour les prévenir ,
le géomètre eft obligé , par fa foumiffio-h , de
former un livre contenant lés figures dé toutes
lès pièces qui exiftent dans la niappè , oc e t
livré doit durer autant qqe le cadafltré: à la teté
de chacune dés pagés font inferits les nümerp?
de la mappe, les noms, furnoms & qualités de
chaque propriétatré, lés qualités des fonds , lent?
cantons, leurs degrés de bonté , ou clafie, la
mefure de leur fu perfide ; le tout pour autant
de pièces qu’ il peut en tenir dans le fürplus de