Brunfwîck Hanower & Lunebourg, le duché de
Magdebourg, la principauté d'Halberftad , le
duché de Mecklembourg 3 celui de Brême 3 de
Hoiftein 3 de Slefwick, le duché de Saxe-Lawem-
bourg 3 Tévêché d'Hildesheim 3 & quatre villes
impériales & libres, qui font Hambourg3 Lubeck,
Brême & Gotzlar.
V I . Les états du cercle de Weftphalie font les évêchés
de Munfter, de Liège 3 d'Ofnabrug, de Pader-
born, le duché de Weftphalie propre 3 ceux de
Clèves & d e Juliers 3 les principautés d'Ooftfrife,
de Minden & de Feirden-, plufieurs comtés comme
ceux d'Oldembourg & de Delmenhorft 3 ap-
partenans au 'roi de Dannemarck 3 ceux de la
Marck & de Ravenfperg , & de la Lippe.
VII. Le cercle de Franconie comprend les évêchés
de Bamberg 3 de Wurtsbourg & Aichstett 3
& les terres de Tordre Teutonique 3 les marquifats
d'Anfpach , de Cullemback, le duché de Cobourg 3
la comté ou principauté d'Henneberg, fix villes impériales
3 dont les principales font Nuremberg &
Francfort.
V III. Les cercles du Rhin fe croifent 3 & il eft
affez difficile de diftinguer ce qui fait partie de Tun 3
de ce qui appartient à Tautre ; celui du haut Rhin
renferme les états des comtes Palatins du Rhin ,
dont la maifon eft divifée en plufieurs branches ,
comme celle des deux - Ponts , celle de Birken-
feld & de Feldentz ; la Hefle divifée en deux
principales parties 3 Heffe-Calfel & Heffe-Darm-
llad , les états des comtes de Naffau, le comté
de Hanau j quelques autres fouverainetés peu étendues,
les évêchés de Spire & de Worms, les
villes impériales de Spire , de Worms & de
.Wëtzlar.
IX . On trouve dans le cercle éle&oral du bas
R h in , quatre éleélorats , trois eccléfîaftiques &
un fjécqlier, i° . Tarchevêché de Mayence, 2°. l'archevêché
de Trêv es , 30. celui de Cologne. Le
quatrième éle&eur qui réfide dans ce cercle eft
Téleéleur Palatin. On y trouve auffi une ville impériale
qui eft Cologne & quelques comtés.
. On comptpit ci-devant un dixième cercle, celui
de Bourgogne, qui renfermoit les Pays-Bas,
Il refte un grand pays donç le roi eft un des
électeurs, & qui, fans être un cercle 4e Tempire, ne
laine pas d'en relever ; c'èft la Bohême. On le di-
vife en dix cercles. Voyez Bohême. Le marquifat
de Moravie en eft iine dépendance ; autrefois la
Siléfie en faifoit partie.
Origine & caufe de L‘institution des cercles. L'inf-
titution des djx cercles, établis d'abord par Maximilien
I r. , fpt confirmée en i y n à la diète de
Worms, & en i f z i à celle de Nuremberg. On
les incorpora, afin de maintenir la paix & la tranquillité
intérieure, de prévenir tout aéte de violence
, de hâter les délibérations & les arrangemens
néceffaires au bien commun de Tempire, de
faciliter les contributions accordées en argent &
en troupes, l'exécution des jugemens rendus par
les tribunaux fupérieurs contre les états, la nomination
des affeffeurs de la chambre impériale ,
afin, d'empêcher les abus des péages, &. du mon-
noyage, &c.
Remarques fur la divifion des cercles. Les cercles
n'ont entre eux aucun rang déterminé; les
réglemens, les recès & les a êtes de Tempire les
citent fans aucun ordre fixe; cependant, fi l'on
fuit le rang que prennent les affeffeurs de la chambre
impériale qui repréfente les cercles, ou fi Ton
s'en rapporte aux conventions particulières qu'ils
ont formé entr'eux, ou à l'ufage, on peut les placer
dans Tordre que voici : i°. celui d'Autriche ;
20. celui de Bourgogne (1)53°. celui du Bas-Rhin ;
4°. celui de Franconie ; 50. celui de Bavière ; 6°.
celui dé Suabe; 70. celui du haut Rhin ; 8°. celui
de Weftphalie ; 90. celui de haute Saxe; io°. celui
de Baffe-Saxe.
La divifîon des cercles eft imparfaite ; i°. tous
les états & provinces de Tempire n'y font point
compris ; z ° . on n'a pas eu affez d’égard à la fitua-
tion des provinces : par exemple, une partied.es
terres appartenantes au cercle d'Autriche, & d'autres
dépendantès du cercle du Haut-Rhin , fe
trouve répandue en Suabe, & on auroit dû les
incorporer à ce dernier cercle : un pareil mélange
fe voit auffi dans les cercles de Weftphalie, du
haut & du bas - Rhin ; 3°. On comprend dans un
cercle des états qui n'y poffèdent aucune terre
immédiate , & qui même n'en poffèdent point
ailleurs.: c'eft ainfi que iufqu'à préfent la maifon de
la Tour & Taxis a fait partie du cercle du bas-
Rhin fans y avoir de poffeffion immédiate ; les
comtes de. Plate ont voix & féances aux aïfem-
blées du cercle de Weftphalie comme comtes
d'Hallermun, fans rien pofféder dans ce comté, &c.
Chaque cercle a la faculté de recevoir de nouveaux
membres; quelques-uns fe font accrus, d'autres
ont diminué, particulièrement celui du haut-Rhin.
Aucun état n'a le droit de fe détacher de fon
cercle, mais on enfreint les règles.
A l'égard de la Religion, on divife les cercles
en catholiques, favoir , ceux d'Autriche & de
Bourgogne : en proteftans, qui font ceux de haute
& de baffe - Saxe y tous les autres fpnt mir
partis.
Les -princes convoquans ( Kreis - Aujfchreibender
fùrfi ) de chaque cercle, fixent l'affemblée de leur
cercle, la dirigent, reçoivent toutes les pièces furies
affaires qui ont rapport au cercle, les communiquent
aux autres états, exécutent les jugemens des
tribunaux fupérieurs , rendus contre un état, &c.
Les fix cercles anciens ont chacun deux grinces
convoquons, Tun eccléfiaftique, Tautre feçulierj
( 1 ) Nous avons, déjà dit que ce cercle de Bourgogne ne fubfifte plus,
les quatre autres n'en ont qu'un feul chacun 5
celui - ci eft en même temps directeur du cercle y
tandis que des premiers, lorfqu'il y a deux princes
Convoqués, Tun d'eux fait les fondions de directeur
du cercle : il faut excepter néanmoins le cercle
de Bavière , dont les deux? princes convoquans
font auffi les dire&eurs. Selon les loix de l'empire
chaque cercle doit avoir fon colonel, ( K r e is ober-
J te r ) 3 qui autrefois portoit le nom de capitaine du
cercle , ( K r e is hauptmann ) ,* il obtint quelquefois le
titre de géné ral- fe ld -m a r f c h a ll, avec l'infpeétion
des troupes & des affaires militaires du cercle
; cependant plufieurs n'ont jamais eu de co*
lonel, dans d'autres il n'y en a plus; & on n'en
trouve aujourd'hui que dans les cercles de Franco-
nie & du haut-Rhin. Chaque colonel doit avoir
fes adjoints ( TLuud nach geordnete. ) Nous ne dirons
rien des autres officiers fubalternes des cercles.
D e s ajfemblêes des cercles. Les cercles s'affem-
blent pour délibérer fur le bien de Tempire & des
cercles. Les affemblées font univerfelles, lorfque
les princes convoquans , les directeurs & même les
adjoints de tous les cercles s'y rendent. C'eft l'électeur
de Mayence qui les convoque, mais elles fe
tiennent rarement, & il paroît qu'on veut les laif-
fer tomber tout-a-fait. Les affemblées particulières
ont lieu lorfque tous les membres & états d'un
feul cercle s'affemblent , ou bien lorfqu'on affem-
ble les députés de quelques-uns d'entr'eux choifis
pour cela. Les cercles d'Autriche.dépendent d'un
feul chef; il n'y a point d'alfemblées particulières
du cercle ; il n'y en a pas non plus dans les cercles
de haute & baffe -Saxe, â caufe de quelques démêlés
intérieurs. On nomme état du cercle 3 celui
qui a voix & féance à l'affemblée du cercle. Les
états d’un cercle, lorfqu'il y en a de plus ou moins
confidérablës, fe partagent en cinq bancs ; celui
des princes eccléfîaftiques & féculiers, celui des
prélats, celui des comtes & barons, & celui des
villes impériales : les électeurs fiégent au banc des
princes. Depuis 1691 les guerres avec la France
ont fouvent occafionné l'alliance des cercles antérieurs,
fitués le long du Rhin;’ ils fe réunifient
alors pour veiller tous à la fois à leur défenfe mutuelle
& à celle de Tempire.
Les cercles de Franconie, de Suabe & de Bavière,
ont des affemblées particulières pour l'évaluation
des monnoies. Elles font appellées Müu.ç-
probations-tages ,* elles fe tiennent alternativement
* Nuremberg , Augsbourg è c Ratisbonne ; c'eft
I evequê de Bamberg qui les convoque.
S e c t i o 'n V e
D e s divers états de l'empiré, .
L'empire d'Allem a g n e eft compofé d'enviroft
trois cens états libres & immédiats, qui font plus
ou moins grands, mais qui reconnoiffent tous l'empereur
pour chef commun : Tun de ces états porte
le titre de royaume , les autres fe nomment archevêchés
3 évêchés, abbayes , prévôtés , duchés, margraviats
, principautés, landgraviats , (quelques-uns
des landgraviats, tels que la Heffe , ont le rang de
principautés ) comtés - princiers , comtés 3feigneuries
& villes impériales ; il y a auffi des diftri&s
nobles , des ganerbiats , ( communes heredes 3 con-
domini ) , & des villages impériaux ou immédiats.
Ces divers états ont leur gouvernement particulier
& ils jouiffent de tous les droits apparte-
nans à la fouveraineté territoriale. Plufieurs d'entre
eux ont fous leur jurifdiétion d'autres archevêques,
évêques, prélats, ducs, princes, comtes
, barons, chevaliers & nobles. L es feigneurs
territoriaux font appellés membres immédiats du
Jaint - empire romain , & leurs vaffaux & fujets
membres médiats.
Plufieurs de ces états libres appartiennent au
même fouverain ; il eft des princes qui poffèdent un
royaume étranger, & qui dépendent néanmoins
de Tempire & de fon chef, en qualité de membres
immédiats du faint - empire ; tel eft le roi d'Angleterre.
Des chofes nécejfaires pour être compté parmi les
états de l'empire. Pour être compté parmi les états
de Tempire, & pour être reçu dans le collège des
princes ou comtes, il faut être poffefîèur d'une
principauté, comté ou feigneurie immédiate ; fe
faire infcrire & aggréger à un cercle, & payer
une taxe matriculaire félon le tarif que fixe la
diète ; il faut en outre obtenir le confentement
de l'empereur & des éledeurs, celui du Collège
& du banc, auquel on veut être admis. On y a
quelquefois admis des princes qui ne poffédoient
aucun bien immédiat ; on.exigeoit feulement d'eux
une taxe convenable, avec la réferve néanmoins
que cette grâce ne deviendroit pas un ufage , que
l'état ainfi reçu fe pourvoiroit inceffamment de
biens immédiats, & qu'à ce défaut, le droit de
féance & de fuffrage ne pafferoitpas à fes héritiers.
Le droit de donner fa voix & de fîéger à la die te
de Tempire & aux diètes des cercles, eft attaché
au domaine & nonNà la perfonne. Il y a des princes,
qui, fans avoir féancé & fuffrage particulier
à la diète, Jte fans avoir part aux fuffrages
colleétifs ( ce qu'on appelle votum curiatum ) , ne
laiffént pas d'être états de Tempire i & jouiffent
également de toutes les prérogatives attachées à
à cette qualité. Ils ne veulent point exercer leur
droit, ou l'exercice en a été fufpendu. Un état de
Tempire n'eft pas pour cela un état de Tun des
cercles', & ainfi réciproquement.
La nobleffe immédiate de Tempire n'eft point
comptée parmi les états de Tempire proprement
dits, quoique ce corps, ainfi que les autres états,
ait l'empereur pour chef.
Au refte , les nobles immédiats de Tempire
jouiffent, dans les terres immédiates qu'ils poffèdent,
des droits de la fouveraineté. Toutes les