été rendue réelle. Les premières -lettres;,que;. l ’on
trouve d’ére&iôn en pairie l'ont celles ûiu turent
données en roos. à Philippe leHardi , ch erid ela
fécondé maifon de Bourgogne. Letroi Jeaû; ion pere
Iecréa^<ii>ife PP facile. ■ H lH H
Pluiieurs dfô anciennes pameslaiqUip.f1^ ! reu-
iiiesrÿ ja coufonne, telles;queLecémfoftsLÏfiKlS»-
fe , ïe ià ché ite Norinancftf , & le ,çpoeté4f £n^;n-
pâ|hè , W eii- créa dé hôuvëftesl, mais f fg jÇ fà f c
patentes. ;' /' f ,
Cas nMiVàles ére&ionS' âè pairies ne lureifi d a-
Bbrd faites qu’èn foveifi-' ctes princes du ,fong. „Les
deux premières nouvelles parties furent lè comte
d’Artois Scié dïifché'âefretàgne, auxçpie6.PUipp«
le Bel attribua le titré de pairie en 1*97* en tavear
de Robert d’Artois , & de Jean duc de Bretagne. M
Ce I f f l H remarquable dans 1 èreaiOn du duché
de Bretagne en pairie , c’eft que la Bretagne n’etoit
pas contente de Cette crcÛion, craignant que ce ne
Ihtune occafion au roi de s’emparer de ce pays ; tellement
qüe te roi donna «ne déclaration à M an d e
de Dreux ' veuve du duc Artus , que l’ereafon en
pairie -fie -prépdicWroit à eBe , ni à.fes eftfens., ni
aux pays & coutumes. Boiilâmv. Hift.desparlcmens,
-tom. I. p . i i€ . . I I I . .....: I H
On érigea dans la fuite plufieurs autres nouvelles
pairies en faveur des princes du fang, notamment
le duché de Normandie , qui fut rétabli par le roi
Jean en 135 5, en faveur de Charles fon fils , dauphin
de France , qui fut depuis le roi Charles V.
Oh-érigea de meme fucceflîvement en pairies pour
divers princes de la maifon de France , le -duché
d’Aléncon en 1 268, celui de Bourbon en 13 08, celui
d’Orléans en 1345 , celui de Normandie, qui fut rétabli
en 1355. Il y en eut encore dautres par la
fuite.Les"princes du fang ne )ouiffoient point alors du
titre ni des prérogatives de la pairie, à moins qu ils
ne poffédaflënt quelque terre érigée en pairie. Les
princes non pairs étoient précédés par les pairs^ foit
que ceux-ci Fiffentprinces ou non, & lès princes
mêmes qui avoient une pairie, n’avoient à la cour &
au parlement d’autre rang que celui de leur pairie;
mais préfentement tous les princes font pairs nés,
fans qu’ils ayent befoin de pofféder de pairie ; ils
précédent tous les autres pairs, ils jouiffent tous du
titre de pair 8c des prérogatives qui y font attachées
quoiqu’ils ne poffedent point de terre érigée en pairie
; ce Fit Henri III. qui leur donna ce titre de pair
né. ’Ce font les feuls pairs nés que l’on connoiffe parmi
nous. Voye{ L'hijl. de la pairie par Boulainv. tom. L
P Lorfquë l’on érigea de nouvelles pairies pour des
princes du fang, il fubfiftoit encore quatre des anciennes
pairies laïques ; mais fous Charles VII. il y
en eut trois qui frirent réunies à la couronne ; lavoir,
le duché de Normandie en 1465 , celui de Bourgogne
en 1467, 8c celui de Guienne en 1468 ; de forte
qu’il ne refta plus que le comté de Flandres qui dans
ia fuite des tems a été partagé entre plufieurs fouve-
rainS 8c la portion qui en eft demeurée à la France,
a été réunie à la couronne ; c’eftpourquoi lors du fécond
procès qui Fit fait au diic d’Alençon, Louis XI.
créa de nouveaux pairs pour repréfentet la pairie de
France affemblée. ■ • * ■ -
Il ne fubfifte plus préfentement aucune des fix anciennes
pairies laïques , 8c confequémment lés fix
pairies eccléfiaftiques font fans contredit les plus anciennes
de toutes les pairies qui fubfiftent préfente-
ment.
Long-tems après les nouvelles créations de pairies
faites pour dés princes du fang, on en fit aufli en faveur
de princes étrangers ; le premier qui obtint cette
faveur Fit le duc de Nevers en 1549. '
Enfin on en créa aufli en faveur d’autres feigneurs,
qui n’étoient ni princesdufkïg , ni p f mceséfrâfigërsv
La première qui: F it érigée pour utt' quùifi
prince y Fit celle de Roannes par François I. en Avril
* 5 19 , pour Artus de GouffiëF, féignêUh d ë Bbiffÿ';
mais comme il mourut an mois de Mai Ftivàht, l*e-
reftion n’eut pas lieu ; ce qui a fait dire a plufieurs
que Guàfe étoit la piremierë'terré érigée èft pairie en
faveur. d?un autre que d’un prince- duffahg', qiiôique
fon élection ne foit que de 15 27* Mais Féreétiori du
duché rde Guife en pairie étoit èn faveur d’un princé
étranger y-8c même iffh originairement du fafig dè
France1. La première èreéfion de pairie qui 'eut liéû
en faveur d’un Fmpie feigffêur non prince, fut-, félon
quelques-uns , celle de la baronnie deMontmbren1
c y en 1551 (Henaut ) ; mais il s’èri trouve' Une plus
ancienne^ qui-eft celle du duché de Nemours, en
faveur de Jacques d’Armagnac en 1462V Le parle-
ment n’enregiftra fes lettres qu’après plufîèiïrs juf-
fions. Duclos, hijl. de Louis X I . iÈyft ' . \
Depuis ce tems,les érections de duchés-pairies en
faveur de Amples feigneurs nOn princes yont été muB
tipliéesà mefure que nos rois ont voulu illUftrer
quelques-uns des feigneurs de leur cour.
Préfentement les pairs d* France font :
i° . Les princes du fang , lefquels font païfs nés
iorfqu’ils ont atteint l’âge dé 20 ans, qui eft là majorité
féodale. . .
20 -Les princes légitimés , lefquéls font auflî
pairs nés. . .
30. Les pairs ëccléfiaftiqUès > qui font préfente-
ment au nombre de fept ; lavoir, les fix anciens^'« ;
& l’archêveque de Paris , 'duc de S. Cloud ; mais'le:
rang de cette pairie fe réglé par celui de fon ereétion,,
qui n’ eft que de 1622. . ' . -
40. Les ducs & jDdirs laïques : céspairs, fuivant la
date de leur éreriïon, ô£ l’ordre de leurfeance au
parlement, font :
1572 XJsès. , "
1665 Âurtiont.
1582 Elbeufi
1672 Béthune.
i 595 Montbazonv
1710 Viliars.
1599 La Trémoillei
1710 Harcourt;
1616 Sully.
1710 Fitz-James*
1619 Luynes.
1711 Chaulnes.
1620 Briflac.
1714 Rohan-Rohaii.
1631 Richelieuï
1716 Viïlars-Brancas,
1634 Fronfac.
1716 Valentinois. -.
1637 La Rochefoucauld*
1720 Névers.
1637 La Force.
1723 Biron.
1648 Rohan Chabot*
1723 LaValiiefë;
1652 Bouillon.
1731 Aiguillon.
1662 Luxembourg.
173 6 Chaftillom
1663 Gramont.
1736 Fleury.
1663 Villeroi.
1 7 5 5 D u r a s .
1663 Mortemart.
1757 Duras
1663 Saint-Aignan*
1758 La V^uguyôrii
1663 TrefmeS.
1758 Choifeiü*
1663 Noailles.
1762 Praflin»
Il y a en outre quelques ducs héréditaires vérifiés
au parlement, & quelques ducs par fimple brevet,
mais les uns les autres n’ont point le titre depair, ni
aucune des prérogatives attachées à la pairie*
Pairs eccléjîafiiques j font des archevêques & évê--
ques qui poflèdentune terre érigée en pairie , & attachée
à leur bénéfice. Le roi eft le feul en France qui
ait jamais eu des pairs eccléjîafliques ; les autres feigneurs
avoient chacun leurs pairs, mais tous ces pairi
étoient laïcs.
Les fix anciens pairs ecclèfiajliques font préfentement
les plus anciens de tous les pairs : il n’y a eu
aucun changement à leur égard, foit pour le titre de
leurs pairies, foit pour le nombre.
L’article 45. de l’édit-de 1695 maintient les pairs
tccléjiafiiques dans le rang quideur a été donné jufqu’à
préfent auprès de la perfonne du roi dans le
confeil, & dans les parlemens.
Pairie mâle, eft celle qui ne peut être pofledée que
par des mâles, à la différence de la pairie femelle,
qui eft érigée en faveur de quelque femme ou fille,
ou qui eft créée avec faculté de pouvoir être poffé-
dée par les femelles au défaut des mâles.
Pair femelle. Anciennement les femelles étoient
exclues des fiefs par les mâles, mais elles y fuccé-
doient à leur défaut, ou lorfqu’elles étoient rappel-
lées à la fuccefîion par leurs pere & mere ; elles fuc-
cédoient même ainfi aux plus grands fiefs , & en
exerçoient toutes les fonctions.
En effet, dans une charte de,l’an 1 19 9 , qui eft au
tréfor des chartes, donnée par Alienor reine d’Angleterre
, pour la confirmation des immunités de
l’abbaye de Xaintes , cette princeffe prend aufli la
qualité de ducheffe de Normandie & d’Aquitaine, •&
de comteffe d’Anjou.
Blanche, comtefle de Troyes, prenoit aufli la qualité
de comteffe palatine.
Mahault ou Mathilde , comteffe d’Artois, nouvellement
créée pair de France, ligna en cette qualité
l’ordonnance du 3 Octobre 1303 ; elle aflifta en perfonne
au parlement en 1314, & y eut féance & voix
délibérative comme les autres pairs de France , dans
le procès criminel fait à Robert, comte de Flandres ;
elle fit aufli en 1316 , les fonctions de pair au facre
de Philippe le Long , oii elle foutint avec les autres
pairs la couronne du roi fon gendre.
Une autre comteffe d’Artois fit fonétion de pair en
1364, au facre de Charles V.
Jeanne, fille de Raimond comte de Touloufe, prêta
le ferment, & fit la foi & hommage au roi de cette
pairie.
Jeanne , fille de Baudouin, fit le ferment de fidélité
pour la pairie de Flandres ; Marguerite fa foeur
en hérita, & aflifta, comme pair^ au célébré jugement
des pairs de France donné pour le comte de Clermont
en Beauvoïfis. ■
Au parlement tenu le 9 Décembre 1378, pour le
duc de Bretagne , la ducheffe d’Orléans s’exeufa par
lettres , de ce qu’elle ne s’y trouvoit pas. Traité de
la pairie , pag. 111.
Mais depuis long-tems les pairs femelles n’ont plus
entrée , au parlement. On a diftingué avec raifon là
poffeflion d’une pairie, d’avec l’exercice de‘fonc-r
lions de pairs : une femme peut pofféder une p airie,
mais elle ne peut exercer l’office de pair, qui eft un
office c iv il, dont la principale fonction confifte en
l’adminiftration de la juftice.
Ainfi inademoifelle de Montpenfier, Anne-Marie-
Louife , ducheffe de Montpenfier , comteffe d’Eu,
&c. prenoit le titre de premier pair de France , mais
elle ne fiëgeoit point au parlement. Voyelle Gendre,
des moeurs des François ; lettres hifloriqucsfur le parlement.
En Angleterre il y a des pairies femelles, mais les
femmes qui les poffedent n’ont pas non plus entrée
au parlement. Voye%_ le traité de la pairie d"Angleterre,
Pag- 3 43 •
Premier pair de France. Avant que les princes du
fang eùffent été déclarés pairs nés , c’etoit le premier
pair eccléfiaftique qui fe difoit premier pair de
France. On voit qu’en 1360, l ’archevêque de Reims l
fe qualifiant premier pair de France, préfenta requête
au parlement de Paris ; le duc de Bourgogne fe qua-
lifioit doyen des pairs de France au mois d’Oûobre
13 80 ; il eut en cette qualité la préféance au facre'
de Charles VI. fur fon frere aîné duc d’Anjou. On
conferve au tréfor des chartes un hommage par- lui
fait au roi lè 23 Mai 1404, où il eft dit qu’il a fait fo i
G* hommage lige, de La pairie & doyenné des pairs1*1 de
France , a caufe dudit duché. Il prit la iftême qualité
Tome X I ,
| de doyen des pairs dans un autre hommage de 1419*
Chaffanée, en fon ouvrage intitulé, aualogus glonx
mundi lui donne le titre de primas par rtgni Frart-
cm_s 8c en effet, dans des lettres de Louis XI. du 14
Octobre 14684 il eft dit que le duché de Bourgogne
ell la première pairie , 8c qu’au moyeu d’icelle . le
duc de Bourgogne eft le premier pair & doyen des
pam,; dans d’àutrss du même jo,ur, il eft dit que „
comme premier pair 8c doyen des pairs & France il
aune c h a n c è le * dans fon duché , & un foel auT
thentique en fa chancellerie pour fes contrats . 8c le
roi veut que ce feel emporte g<irm/"on majs
depuis par une déclaration donnée à Blois par Henri
IILiâtjtmois de Décembre 1576 , regiftrée le 8 Jan-
vier 1577 , il a ete regle que les princes, précédé-
ront pairs, foit que ces princes ne foient
pas pairs, foit que leurs pairies foient postérieures à
- celles des autres/min ; au moyen de quoi le premier
prince du lang, autre que ceux de la thmiUe royale ;
gja prefentement feul droit de fe qualifier premier
pair de France : une princeffe du fang peut prendre
cette qualité c lorfqu’elle a le premier rang entre les
princes. C’eft ainfi que inademoifelle de Montpenfier
fe qualifioit premier pair de France. Cependant.
^ a^Beyêque de Reims, qui eft le premier pair ec-
clefiaftique , fe qualifie encore premier duc 8c pair
de i;*rance. Anleime.', tom. U. p. ;. 4- 47.
Doyen des pairs. C’étoit autrefois le duc de Bour-
gogne qui etoit-fo.doyeÂes piüis. Il joignoit cette
qualité dej doyen avec cèlle- de: premier pair .p a r c e
<}ttf fon M K étoit Je plus ancien, ayant-été inftfe-
tu| dès fe «m s de Charles le-Ghauve , au feftin qui -
fuivit le faéye de Charles, VI. ificore mineur. Le
duc de Bourgogne, doy en des/raù-j, fe mit de fait 8c
de force en polfelfion de la première place auwigffous
du .r a i , avant Je dite d’Anjou fon frere aîné qui
étoit régent idtyfoyaume. Hiß. -de la pairie par
lainv. tome I. pag. 103 ,
Hommage. Les pairs faifoient autrefois deux hom-
mages au ro i, un pour le fief auquel étoit attaché la
pairie , à caulè du royaume, l’autre pour la pairie
6ç qui avoit rapport à la royauté. Il y a de ces anciens
hommages à la chambre des; comptes ;- mais
depuis long-tems le fief & la pairie font unis , & les
pairs né font plus qu’un feul hommage pour l’un 6C
l’autre. Boulainv. Les rois & autres princes étrangers
ne font pas difpenfés de l’hommage pour les
pairies qu’ils poffedent en France.
Jean Sans-Terre, roi d’Angleterre Sc duc de Non-
mandie & de Guienne, & à caufe de ces deux duchés
pair de France, refiifant de prêter la foi Se
hommage à Philippe Augufte, & étant accufé d’avoir
fait perdre la vie à A rtus, comte de Bretagne
fon neveu , ayant été ajourné plufieurs fois , fans
qu’il eût aucunement comparu, Fit en 1202 con^-
damné à mort par jugement des pairs de France, qui
déclarent la Guyenne & la Normandie confifquees
fur lui.
Le duché de Guyenne étant retourné depuis ait
pouvoir du roi d’Angleterre, celui-ci en fit hommage
lige & ferment de fidélité au roi faint Louis- en
1259. Edouard fit pareillement hommage en 1286
pour ce duché, lequèl Fit confifqué fiir lui en 12824
Edouard étant rentré dans ce duché en 13 03 , Fit
pourfuîvi -pour la. foi 8c hommage ; on lui donna
pour cet effet un fauf-conduit en 1319. Il fit la foi à
Amiens là même année, 8c le 30 Mars 1331 iLrecon-
nut que la foi 8c hommage qu’il de voit à caufe de
fon du'ché-pairie: de Guyenne, étoit un hommage
lige.; enfin la Guyenne ayant encore été confifquee
en 13 78 ; 8c donnée à Louis de F rance, dauphin de
Viennois ; il en fit hommage au roi le dernier Fé-
yrier 1401V1 ;
On Voït dàns la chronique de Flandre,la.forme d«
D D d d d ij