7i 8 1 MPde
p roda dion totale & dp produit net fur les autres
fonds de terres ?
' ' S o l ' u t i o n .
L e furplus, fota'l de là production & de la con-
fbmmation des ;aucres denrées , fe monte roit à la
mêmec Comme que vaudroit le furplus du total de
la production en Tels , hoiffons & "tabacs , c’eft-à-
dire , à 474 millions , fuivant que je l’ai calculé ci-
deffiis.
Car enfin il exifteroit de plus lés 474 millions en
denrées , aujourd’hui anéanties par les impôts , &
oh.ên paietoit les autres objets"de confommation
jüfqu’ à concurrence dé ces mêmes 474 millions.
Mais'je ne tiens' compte , que du'produit quitte
Si n et, 8t par'conséquent je làiffë ( comme j’ai fait,
en parlant de chacune des trois productions , Jdü
f e l , des boiffons & du tabaé ) pour les frais au
moins- la moitié, valant 2.3.7 millions.
C O R O L L A i l R E.
Donc le montant du produit quicte & n e t , ou du
revenu, franc des autres fondé dé térr,es , qui exifteroit
de plus fans les trois impôts , feroit aufti de
237 millions tous le s ans : ce qu’i l falloi’t trouver
& démontrer.
Somme totale de la perte annuelle du vrai revenu.
Quatre cent foixaute 8c quatorze millions, favoir
ÿp. Deux cent trente-fep: millions fur les fali-
nes , fur les vignes , ou fonds pareils & fur les
terres^ à tabacs.,
“ a®. Deux cent trente-fept millions fur les autres,
fonds prqduCbifs de toute efpèce.
R é s u m é g é n é .r a l
J )u préjudiçe que çaufent à la nation les trois
impôts.
N eu f cent fbixante & quatorze millions au moins
tous les ans, fçayoir ;
i°v Cinq cent millions au moins defaufïè dépenfe
qui .fe- fait.
%°1. Quatre cent fbixante quatorze millions au.
moins dp yr£i revenu, qui fe ger-d.= ,
lo t ? ! 97.4 millions. _ ■ -/ ■
S E C O N D E . P A R T I E.
Compte particu lier des p ropriétaires d e s 'fon d s
de terres.
f . R Q B L Ê , M .E . •
Peut-on évaluer la portion : de* cette ffuffe dépenfe
de soo millions tousTes_ ans 8C de cette perte
annuelle de 474 millions fur les vrais revenus , qui
tombe à la furcharge & au préjudiçe 4c' toute’ la
çlaffe des prppriétaiyes _4e terres?
I M P
S G L U T I O N.
O u i , & c’eft la totalité de? 974 millions.
P R E M I ri R:E Q U E S T 1 0 N.
Qu’app.ellez-vous d°nc proprement la clajfe des'
propriétaires ?
i° . Tous ceux qui poffédent des fonds de terre ,
qui en reçoivent --chaque année le revenu quitte &
; net..
' i° . Tous ceux qui partagent avec eux les revenus
à titre degagiftes ou de rentiers.
' 3°. L e fouverain qui reçoit fa part du revenu
üittë & net dés terres par le moyen, de's impôts
e toute efpèce. 1
4°. Tous ceux qui partagent la portion du fou-*
verain à.titre de gagiftes ou de rentiers..
Tous ceux-là forment la claffe propriétaire.
S e c o n d e q u e s t i o n .
Pourquoi dites-vous qu’ils fupportent la . totalité
des'j?74 millions de faunes dépenfes ou de pertes
de vrais revenus occafionnées par les impôts fur
le f e l , fur lés boiffons, fur le tabac ?
R é p o n s e .
| Parce qu’ il eft vrai , dans la réalité , que les
: deux autres çlaffes de l’état les leur .font fupporter ,
i en fe-récupérant fur eux feuls.de deux maniérés
différentes • fçavoir , les uns en leur diminuant leur
recette ou leur .revenu quitte & net | les autres en
leur augmentant toutes leurs dépenfes , c’éft-à-dire,
en renchérîffant les falaires , les ouvrages ou les
marchandifes.
T r o i s i è m e ' q u e s t i o n .
Qui font ceux qiii diminuent le revenu quitte &
net ? R É P O N S E.
D ’abord les marchands qui aehettent les denrées
produites par les fonds- de terre , puis lés fermiers
de ces mêmes fonds-
■' CàrPhabitanc de Paris, qui n’a que douze fols
, à mettre à une bouteille de viîi , ne peut donner-
que ces douze fols au in,archaud, de v^n.r^Si les aides
& autres droits eh prennent trois fols , il n’y en a
plus "que neuf à partager entre le marchand 'pour
'tous les frais ou bénéfices., le producteur' du
(vin, foie propriétaire , foit fermier.
Donc fi le marchand prend deux fols pour fes
frais; & ’ bénéfices, il ne peut plus donner que fepe
fo.u huit fols par bouteille au propriétaire ou au
ifermier ,• au; lieu de neuf ou de. dix- qu’ il pouvoiç
.donner avant que l’impôt en p in trois.
: Q b 'A T . R I É M E Q U E ,S ,T I. O. «•
i Eft-ee-qu’il-n’y-a pas un autre moyen de les remettre1
au pair , qui confiffc- à vendre le vin quinze
. (ols. au lieu-de douse> Et n eft-çe pas çe qui arrive 3
î m : p
R É- P O" N S E. *'
Ou i , il en/ arrive quelque chofé d ordinaire;
mais ce moyen revient au même ; car l’homme qui
n’a que douze fols par jour à dépènfer ne peut
plus avoir chaque jour une /bouteille qui-Coûte
quinze fols : donc au lieu de boire cinq bouteilles
en cinq- jours , il ne pourra plus en- boire' que
quatre tous lés cinq jours : donc il y en- aura un
cinquième qui ne fe vendra:pas. faute d?acquéreur ,
ou fauté de moyen pour le payer.
Il- faut donc de deux chofesi l ’une , ou que le
producteur perde fur le prix dé chaque bouteille,
ou qu’ il perde fur la quantité des bouteilles par lui
vendues : ce qui eft la même chofe pour la diminution
de fa recette. •
Gn peut Croire que la perte s’opère en partie
d’une -maniéré , & en partie de l’autre. Mais il n’en
réfulte pas moins un égal préjudice pour le producteur
; car enfin l’impôt ne donne pas au peuple
les moyens de payer le vin ; au contraire il lès ôte.
C I N Q U I É M E Q U E S T I O N.
L e fouverain qui afferme Y im pô t,. les fermiers
& tous leurs agens , & même les contrebandiers,
n’ont-ils pas d’autant moyen de p a y e r , & ne ,dé-
penferont-ils pas d’autant? r
R É P O N s _EO
u i , à proportion de ce qu’ ils retirent. O r il
s’en faut bien qu’ils retirent entr’eux tous ,' même
la dixiéme partie de ce que Y impôt coûte1 par augmentation
de fauffes dépenfes , & par deftru&ion
de vrai revenu. C ’ eft ce que j’ai prouvé.
S I X I É M E Q U E S T I O N.
Pourquoi ne tenez-vous pas compte au moins
de cette confommation qui remplit un dixiéme du
vuide occafîonné par Y impôt dans celle du peuple ?
R é p o n s e.
C’eft qu’elle eft bien plus que compenfée au
préjudice des propriétaires, par une autre perte
réelle. Sçavoir* , par l’oiûveté de tous ces agens ,
l’entends par l’emploi de leurs facultés , & même,
de leurs avances aux feuls travaux de la fermé-ou :de
la contrebande. - *
Si tous ces hommes robuftes & induftrieux ira-
voient pas cet emploi , . ils travailler oient ou à la
terre , ou à d’autres profeflions , avec ceux qui vaquent
à ces travaux divers.
• O r , plus il y a d’hommes qui veulent & qui
peuvent travailler , plus les falaires , ouvrages 8r
marchandifes font à bon m a r c h é & mieux iis. fé
perfeCtionrient en même temps pour la qualité-, qui
eft une autre efpèce de bon marché.
Au contraire , moins il y a d’hommes^qui travaillent
utilement, plus les falaires , oûvrages & mar-
I r M f j 7 1 9
I chandifes renchérirent , & ils fe font d’aiftant moins
' bien. »
Donc toutes .les,fpis que les nouveaux impôts
transforment un grand nombre d'hommes robuftes
& induftrieux en de - Amples ^commis ou contreb
a n d ie r s le s prix des falaires , ouvragés & mar-
| chandilèsf augmentent d’autant ,.. & ' ces ' fervreés ,
j ouvrages & “marchandifes qui coûtent plus cher , fe
perfeéliottnent moins.
O r , là .totalité-retombe toujours' fur lés feuls
propriétaires , par diminution de recette , ou par
augmentation de dépenfes.
voilà pourquoi, compenïàtion faite de la perte
qu’occafibnne ce rérichér'iffement, je ne tiens pas
compte de là' très-petite Confommation que font
de1 plus les agens de la ferme & dé la contrebande ;
car ils en feroiént'tout de même ; en 'travaillant
plus utilement & à meilleur marché, YiY im p ô tne leà
cônfàcroit pas à des travaux qui ne profitent point ,
mais au contraire qui nuifent de cent manières.
P r e m i e r c o r o l l a i r e .
D on c , Vimpôt tombe, fu r les propriétaires ,
premièrement en diminution de recette.
Car. la denrée fe vendant ou moins cher pour le
producteur , ou. en moindre quantité, le propriétaire
perd d’a u t a n t o u par lui-même ou par fon
i fermier.
Je dis ou par fon fermier ; car au premier bail
on diminue d’autant le prix des fonds affermés.
Il eft-impoffible qu’un vigneron , par exemple,
afferme une vigne au même prix qu’auparavantr, fi
au lieu de vendre cent bariques à quarante francs ,
comme il faifoit auparavant , il n’en peut plus vem*
dre que quatre-vingt banques à trente francs ; il'e ft
donc obligé dé bâiuer fâ ferme , & de diminuer par
conféquenr le revenu du propriétaire.
S e P T I É M E Q U E S T I O. N.
Comment trouvez-vous que Y impôt tombe auffï
fur tous les propriétaires en augmentation de dé-
penfes'ï -
R é p o n s e .
Quand. Y impôt augmente à Paris , la livre de fel
de i l fols., le vin de-4. fols par bouteille, le tabac
de 50 fols .par livre, il faut que l’homme à-ftalent,
l’ouvrier', lé marchand ^ le' voitürièr augmentent en
proportion leurs* falaires , . ouvrages v bénéfices &
marchandifes: pour fe - retrouver.
' C ’eft l’effet infaillible de tous les impôts: Alors;
une paire de fouliers augmente peu à peu à proportion
de i’^ccroiffement des im pô ts , jufqu’au point
de coûter le double. Donc le proptiétaire ne petit
plus avoir Qu’une feule paire de fouliers pour
une certaine fomme ; :au lieu qu’il en avoit deux
autrefois pour la même fommé.
Et cé q.u’il y a de pis , c’eft que- le propriétaire
n’a plus cette même Comme, à caufe qu’il a perdu