T o ta l des trois
droits fur le compte
d'un François, 3 I. jp {. n d
C o n v o i . Cargaifon.
. Ladite demi-barique Ae.prunes paye au Convoi
pour compte de l'étranger le même droit que le François
5 c’ eft-à^dire, deux livres
huit fols cinq deniers, ci . . 2. 1. g C 5 d
C o M P T A B l i e . Cargaifon.
L a même demi-barique le
chargeant pour compte. de l'é - j
Total des droits
du tonneau de b lé
|froment , chargé
pour l'étranger, n i. 10 f.
C o n v o i . ■ Sortie.
L e tonneau de bled froment', quand il eft chargé
pour France, paye au convoi la moitié de droits
de celui chargé pour l’ étranger
; fçavoir , quatre livres dix-
neuf lo is , ci. . . . . . . . 4 1. i, £
C O M P T A B L I E .
A l a c o m p t a b l i e , néant.
F R A
Ci-contre . . . . . . . 4 I. ip f. 11 é.
C o ' ü R T A G B.
Au courtage , moitié du droit
que paye celui chargé pour l'étranger,
- f f.
Total des droits du blé f ro ment
> chargé pour J?rctncey % . ÿ 1. 4 f.
B L E D M É T E I L E T S E I G L E .
C O N V O I . Sortie .
L e tonneau de bled méteil & f e ig le , compofé de
vingt boifleaux, quand il eft charge pour l’étranger,,
paye pour l'ancien droit quatre livres dix fols : item ,
pour la nouvelle augmentation , quarante-cinq fo ls ,
& pour le contrôle, treize fols fix deniers , en
tout fept livres huit fols fix deniers,
. . . . . . . . . . 7 1. 8 f. 6 d.
C OjM P T A B L I E.
A la comptablie , treize fols
quatre deniers de droit principal
& un fol quatre deniers de contrôle
$ en tout quatorze fols huit
deniers, ci. . 14 ’ 8
C o u r t a g e .
A u courtage, dix fols, ci .. • 10
Tota l des trois droits • • . S i . 13 f. z d.
C o n v o i . Sortie*
L e tonneau de bled méteil & f e ig le , chargé pour
France , paye au convoi pour l’ancien droit, quarante
cinq fols , pdur là nouvelle augmentation ,
vînTgf-dëux foîs fix deniers, & pour le contrôle, fix
fols neuf deniers $ en tput trois
livres quatorze fols trois deniers ,
çi.................. .... • • • • • • • 3 1. 14 f. 3 d.
C O M P T A B L I E .
Néant pour la comptablie.
C o u r t a g e .
Il paye au courtage cinq fols ,
Tota l des deux droits. • 3 1. i p : f. 3 d.
A v o i n e , F è v e s , O r g e s , G r a i n e s d e L i n ,
& autres grains & légumes. ,
C o n v o i . Sortie .
. L e tonneau de toutes, ces- denrées, compofé,dé
vingt boiffeaux, chargé pour les pays étranger^
F R A
paye au convoi pour l’ancien droit, trois livrés,
pour la nouvelle augmentation, trente fo ls , & pour
les deux fols pour livre du contrôle, neuf fols ; en
tout quatre livres d ix -n eu f fols,
c i » . . « > « . * . * * * 4 1. i£ f»
C o m p t a b l i e .
I l paye à la comptablie dix
fols de droit principal, & un fol
de contrôle $ en tou t , • * • • 11
C O Û R T A G E .
Il paye au courtage dix fols ,
ci................................. • • . • • 10
Totâl des trois droits • . • 6 1.
C o n v o i . Sortie.
L e même tonneau de grains & de légumes ,
chargé pour ■ France, paye au convoi pour l’ancien
droit, trente fols , pour, la nouvelle augmentation,
quinze fo ls , & pour les deux fols pour livre de contrôle
, quatre fols fix deniers $ en
tout quarante - neuf fols fix deniers
, ci. . . . . . . • • • z 1. $ f. 6 d.
C o m p t a b l i e .
Néant pour la comptablie.
C O U R T A GE.
Il paye aù courtage cinq fols,
ci. . . . . . . . . . . . • f
Tota l. . « . * • • • . 2 1. 14 f. 6 d
Il faut remarquer qu’à l’égard de tous les gra ins
& légumes qui le chargent pour France, on oblige
les marchands de rapporter certificat de la décharge
defdits grains & légumes dans les ports de France,
à peine du quadruple y lequel Certificat doit être ligné
des commis du fermier, établis dans les'lieux
où les grains fe déchargent, ou bien , des juges
defdits lieux , en cas qu il n’y eut point de commis.
N O I X E T C H A T A I G N E S .
C o n v o i . Cargaifon.
L e tonneau de châtaignes & n o ix } paye au convoi
à la cargaifon pour l’ancien droit, quarante
fols , & pour les deux fols pour livre du contrôle,
quatre fols; en tout deux.livres,
quatre fols, cii . . . . . . . z 1. 4 f.
C Ô M P T A B L I E.. Iffue.
Ledit tonneau paye à la comptablie
\ à Vijfue , pour compte
: d’un François , dêux & demi