M F R A
; L e vinaigre, par tonneau 3a fols,
f o l r *>rUnCS * Par P ^ ce pefant fix quintaux, 1 7
L e miel, par tonneau, 30 fols.
Les froments , mâtures , feigles , millet , pois
grames de lin & de moutarde , noix & châtaignes
par tonneau, 10 f. o >
A ^ P°ZOU ^ rébentine> par tonneau, 30 fols.
A 1 égard du droit par eftimation , il fe paye fur
toutes les autres marchandifes, à raifon d un pour
cent de leur valeur.
Outre c e la , il fe perçoit au courtage, le premier
tonneau de fret fur chaque vaiifeauqui charge
a Bordeaux , qui eft évalué ordinairement â 8
livres* pour les ports de France & 10 livres pour
les pays etrangers 5 ou bien â proportion de la
valeur du fret.
I l faut remarquer que quoique dans le temps des
tpires , les marchands ayent le privilège de faire en-
IW iiUrS,marc^andi^ s fans rien payer à la compta-
b lie , il n y a néanmoins aucune exemption pour les
droits de courtage*
Une fécondé remarque , eft qu'aucune des marchandifes
qui entrent a Bordeaux par terre , n’eft
lujette a ce droit.
Pour la régie dù bureau de courtage, il y a deux
commis; Jcavoir, un receveur & un'contrôleur : le
premier, tient trois regiftres de recette ; St le fécond,
aum trois regiftres de contrôle.
L e premier regiftre fert à enregiftrer les grands
acquits des vaiffeaux q u i fè mettent en coutume
fou au convoi , foit à la comptablie, fuivant leur
numéro ; on y enregiftre au iï les io ou S livres du
fret..
L e fécond regiftre , eft pour enregiftrer les droits
de courtage, ou fuivant la fixation, ou'fuivant l’ef-
tpnation avec le numéro- de la déclaration - du
vameau.
L e troifiéme regiftre , eft pour la recette du cour-
tage des cargaifons qui fe font au menu Sc qui
Portent par mer; *
Les trois regiftres du contrôleur lui fervent aux
rnemes em-egiftremens , l proportion dp fon emploi.
C eft aufti le receveur dn courtage qui fkit recette
des droits de la patente de Languedoc, pour les
inarçhandifes qui viennent par acquit à caution du
bureau d A u yila rs, dont ledit receveur compte à la
direction dç Dacqs.
P a t e n t e d e L a n g u e d o c , o u Ko R A1X X,
Çe droit fe lève en vertu d’un ancien tarif renon-
yeUe & imprime en i£ S r . Le s marchandifes qui y
(ont fu/ettes , font celles qui viennent de la province
de Languedoc , des fénéchaufîees de Rouer-
g u e , O u e rc y , Aripagqac, Jugeriesde Cpmminge,
Çc rivière de Verdun.
Lorfqu’U y a quelques-unes de ces piarchandifes
qui ne font, ni énoncées , ni fpécifiées dans le tarif
le drqit en eft pris fnr le pied de çinq pour cent dé
leur valeur ou çftimacion,
Il faut rémarquer que les marchandifes deftinéel
pour les provinces od les aides ont cours , ne payent
point le droit de patente. V ’
aui re rem“ <i“ =. que le paiement de la pam
i M î t i Q'exclutpas le p~ du
Il paraît furprenant que le droit de ht patente
rom 4° T . J & n°n pas d Auvillers,
comme il devrait fe faire naturellement, & od pour-
tantle commis ne délivre que des acquits â caution.
L a ration de cette efpece d’irrégularité , eft que
les habitans de B ord ea u x & ceux de fa fénéchauf.
le e , s étant rachetés du droit de patente moyennant
une fomme payée anciennement au r o i, le commis
du bureau d’Auvillers ne pouvoir pas fçavoir (t
les marchandifes déclarées pour B o rd ea u x font vé-
ritablement pour fa confbmmatiôn , ou pour celle
d autres; provinces, pour lefqueUes les marchandifes :
comprîtes dans la patente du Languedoc doivent
e roit ; ce qu il eft facile de découvrir au receveur
du courtage, à qui les fermiers de fa majefté -
en ont confié la recette conjointement avec celle dudit
courtage.
L e receveur de la patente doit tenir trois regif.
très. L e premier, dont le contrôleur a un fembla-
bie , eft pour enregiftrer la recette dudit droit.
L e fécond, fert a l ’enregiftrement de la décharge
ou cancellation des obligations ou acquits â caution,
donnes au bureau d’Auvillers pour les marchandifes
deitinees pour la confommation de B ord eau x ..
ro u r cette cancellation le marchand paye ,16 fols
de droit d acquit dont le commis eft comptable an
fermier.
Enfin, dans le troifiéme regiftre doivent s’enre-
giitrer les foumiflîons que les marchands font de
payer le quadruple des droits , en cas qu’ils ne rapportent
pas dans un temps limité , un certificat de la
déchargé des marchandifes dans les provinces oü les
aides ont cours , lefquelles ne doivent pas lefdits
droits; pour chacune defquëllesfoumiflion où obli-
. gation le marchand paye cinq fols au commis , '&
pour la cancellation autres cinq lois dont ledit com- •'
mis eft comptable, comme deflus.
L e contrôle des Çhartrons eft un bureau des
fermes du r o i, dépendant du bureau général, établi
pour la confervation des droits dus fur les vins
du haut pays à la defeente qu entrée ; & pour la
cargaifon de toutes fortes de vins, vinaigres, eaux-
: de-vie ^prunes & autres marchandifes qui doivent
les droits de comptablie, de convoi & de courtage,
L eft apres le bureau général, le poftç lç plus important
de la ferme. +
Il y a pour la régie de çe bureau, un contrôleur
& quatre vmteqrs.
On y tient huit regiftres. L e premier , pour l’en-,
régi rement de la quantité des pièces d’eau-de-vie
qui le chargent, & les verges de leur excédent, s’il
y en a. L e contrôleur St le vifiteur font la jauge
dçs piçççs, & e’çft fur leurs certificats que lçs droitg:
tn font payés au grand bureau de la comptablie &
du convoi.
L e fécond regiftre fert pour enregiftrer tous les
congés que le contrôleur & les vifiteurs donnent
aux marchands en conféquence des belettes qui
leur font adreflèes par les commis du grand bureau,
portant permiflion de charger fur les vaifTeaux le
nombre de vins, vinaigres., eaux-de-vie & prunes
que lefdits marchands ont déclarés. Ce regiftre a
trois chapitres , l ’un pour les vins & vinaigres,
l ’autre pour l’eau-de-vie , St l’autre pour les prunes.
L e troifiéme regiftre eft pour les déclarations
que font les marchands , de la quantité de vin du
haut pays , qui eft defeendu pour leur compte , St
les acquits â caution qu’ils ont pris â L angon, lef-
quels acquits font déchargés par les commis du grand
bureau , après que lefdits vifiteurs ont compté ledit
vin , St en ont donné leurs certificats.
L e quatrième regiftre fert pour l’entrée de la ;
prune, & les excès qu’ils trouvent fur chaque pièce,
dont les droits font payés au grand bureau fur les
certificats des commis des Çhartrons.
L e cinquième regiftre contient le nombre des
pièces d’eau-de-vie qui arrivent aux Çhartrons, en
conféquence des acquits â caution pris à Langon
ou à Caftillon , lefquels acquits font déchargés au
frand bureau , fur les vérifications des commis défaits
Çhartrons. •
L e fixiéme regiftre eft pour l’entrée du tabac.
L e feptiéme regiftre eft pour enregiftrer les
conges au menu, qui font délivrés par les commis
du grand bureau. c o n g é s a u m e n u .
Enfin, le huitième regiftre eft un contrôle général
de tous les congés qui font donnés pour la cargaifon
par les vifiteurs dudit bureau des Çhartrons,
en conféquence des billettes qui leur font adreffées
par les commis du grand bureau.
Bureau des congés. L a deftination de ce bureau
eft pour donner aux marchands fur les billets du
grand bureau , des congés pour charger les vins de
ville , les vinaigres & les prunes qui fortent par les
portes de Grâce , de Caifieau , d ’Eipau & du Cha
peau-rouge, fituées fur le port.
Ce- bureau a pour commis trois billetiers, qui
tiennent trois regiftres.
L e premier contient tous les congés pour la
cargaifon , fur lçs billettes des commis du grand
bureau.
L e fécond eft pour enregiftrer les congés donnés
par lefdits trois billetiers , à fur & â mefore qu’ils
les expédient.
Et le troifiéme , qui a deux chapitres , contient
dans 1 un , les foumiflîons qui font faites par les
marchands qui chargent pour les ifles de l ’Amérique
& le Canada:; St dans f autre , les foumiflîons du
munitionnaire general du roi pour les marchandifes St denrées qui fe chargent for les paffe-ports de
S. M. On parle ailleurs des unes & des autres fou-
miflîons.
Les deux tailleurs du fo l , tiennent chacun deux I
regiftres, à Ôaufe qu ijs travaillent féparément. F oyer
TAIJLLEUR.S DE SEL.
Les deux vifiteurs d’iflue n’en ont qu’un pour eux
deux.
L e vifiteur d’entrée & le fous-vifiteür, n’en ont
pareillement qu’un.
Les contrôleurs des billetiers n’ont point de regiftres
, leur fonction confiftant à examiner le travail
des billetiers, & de voir s’ils font fédentaires â
leurs portes; c’eft proprement deux ambulansqui
fe font repréfenter les régiftres des commis aux
portes.
Les billetiers tiennent plus ou moins de regiftres,
fuivant la fituation des portes, dont la garde leur eft
confiée.
Ces portes font au nombre de huit qui entrent
du port dans la ville , & fix du côté de terre. L e s
portes du côte du port, celles du Chapeau-Rouge
& d’Elpeau, font les plus confidérables. Le s bille-
tiers de ces deux portes tiennent trois regiftres; à la
porte Caillau , ils n’en ont qu’un ; à h l porte du
pont Saint-Jean, trois; à la porte Tan n e t, un ; à
la pôrte des Salinières, quatre ; à la porte de G râ c e ,
trois; & â la porte Sainte-Croix, un.
Les portes de terre font , Saint-Julien , Sainte-
Eulalie, Saint-André, Dijon , Dauphine & Saint-
Germain : ces fix portes n’ont chacune qu’un regiftre.
D r o it s qui fe p aie nt au bureau de B o rd ea u x .
Les droits qui font dus â ce bureau, fe perçoi«
vent, ou fur l’eftimation des marchandifes réglée
par les tarifs d’appréciation , ou en conféquence
d’une évaluation ou compofîtion établie par un long
ufage ,' entre les marchands. & le fermier , ou enfin
en exécution des arrêts du confeil qui de temps en
temps, ont été donnés pour l’augmentation desdrçits
fur certaines marchandifes, particulièrement fur cel- .
les qui viennent de l’étranger.
On ne parlera ici que des deux dernières efpèces
de ^ droits , renvoyant aux tarifs mêrnes pour ceux
qui fe paient fur l’eftimation des marchandifes. On
va commencer par les droits fixés par l’ufage, en
diftinguant à chaque article ce qui eft dû , ou au
convoi, ou à la comptablie , !ou au courtao-e , &
en ajoutant le total des trois droits a la fin de chacun
defdits articles.
V I N S D E V I L L E >
'C ’e jl-à -d ire , qui fe recueillent d an s la féne•
chauffée de B ordeaux.
C o N jr 0 1 . C arga ifon .
L e tonneau de vin Bourdelois n qu’orç appelle
vulgairement v in de v i lle , eft compofé de quatre
banques ou de fix. tierçons, il paye à la cargaifon
pour diverfes augmentations ordonnées jj>ar