*f4 F R À
l'antre pan . . . . . ï :§f 4 f#
pour cent Je fon eftimation 8c ciû<^ pour cent pour le compte
Je 1 étranger., avec les deux ioU pour livre de contrôle.
C o u r t a g e ,
Le tonneau d gncs e noix & chata i- , paye au courtage, . . io f.
Total des deux droits , non
compris la comptable > • • • z 1. 14 f.
M I E L .
C o n v o i . Entrée où defcente.
L è tonneau de miel compofé de quatre banques
ou de fix tierçons, vulgairement appelles p ipo ts
paye au convoi ala defcente, quatre livres, & poüi
le contrôle , huit lois 5 en tout
quatre livres huit fols, ci . . . 4 î. g f,
C O M pt A B l i e » Entrée,
L e miel ne doit rien à la compta
blie pour l ’en tr ée, quand il
vient de la fénéchauflee de Bor^
de a u x ; mais quand il vient de
dehors ladite Sén échauffée , il
paye trois & demi pour cent de
fon eftihiation & valeur.
C o n v o 1. Cargaifon.
Ledit tonneau de miel paye
au convoi à la cargaifon , fui-
fuivant l’arrêt ci-delîus, quarante
fols , & pour le contrôle quatre
lois y en tout deux livres quatre
fols , ci . # z 4
F R À
S E L .
Convoi. Entrée.
La pipe de f e l , compofêe de fix mines , la mine
pelant ordinairement 115 livres , & la pipe 1350
livres , entrant a Bordeaux , pour être confommé
dans la ville, paye au convoi huit livres, & pour
les deux fols pour'livré du contrôlé,'
fëize fols ; en tout, . . . 8 1. 16 C.
C o m p t a b l i e . Entrée.
taLil aiedite pipe paye à la comp
à Ventrée, dix fols de droit
& un fol de contrôle, ci. • • . 11 f
C o u r t a g e . Entrée.
La même au courtage y • • 1
Total des droits d'entréey • 9 1. 8 f.
C o n v o i . Sortie.
« Lorfque lefdits f e l s reffortent de Bordeaux pour
etre conlommes ailleurs, ils paient au convoi pour
droits de fo r t ie , zo livres par pipe , & z livres
pour le contrôle ; en tout yingt-
deuxlivres, ci . . . , . #; zz 1.
C o m P T A B l i e . Sortie.
Ils payent auffi à la compta-
blie y lorfqu’ils font deftinés pour '
les lieux fitués hors de la féné-
chauiïee, dix fols de droit , 9c un fol de contrôle par pipe ; en
tout onze fols, ci » • • • • • u
Total defdits droits, * • . iz 1. 11 f.
Çompt A b' LI e9 IJJue ou cargaifon.
Le tonneau du miel paye à la comptablie à la cargaifon & ijfue hors de la fénéchauflee,
pour le compte d’un François ,
deux & demi pour cent de fon
eftimation 8f valeur $ & pour le
compte de l’étranger cinq pour
cent de ladite pftjmation ’ ayec
les deux fols pour livre du contrôle.
C o u r t a g Et
Ledit tonneau de miel paye au courtage à la cargaifon , trente
fols, ci • , , . 1 L 10 f.
Total des droits , non compris
ceux de la comptablie , • * « p 3 1. 14 f.
Nota. Que le fel qui fort de Bordeaux pour
etre confommé dans la fenéchauflée, ne doit rien
a la comptablie y & -ne paye que les droits* du convoi.
Il faut encore obferver que le fel qui fort par
mine de la ville , paye au convoi trois livres fîx
fols huit deniers de contrôle , & à la comptablie,
quand c’eft pour la confommation hors de la fénéchauflee
, un fol fept deniers auffi par mine , &
deux deniers pour le contrôle ; qui font en tout trois
livres quinze fols un denier»
On a remarqué qu’il fort de Bordeaux prefqu«
autant de fel au menu qu’en gros.
C o n v o i •
Le fel qüi paflè de bout, pour être tranfporté
dans les ports hors de la fénechauffée , lequel on
décharge dans des correaux ou bateaux, de bord i bord, ce qu’on appelle au large, paye le droie
d’entrée & d’ifiue tout d la fois, qui monte d vingt»
F R A
huit livres par pipe , & deux livres feîzç fols pouf
le contrôle ; en to u t , . . . . 30 1. 16 f.
C o m p t a b l i e .
On fait auffi payer les deux
droits d’entrée & d’ifiue à la
comptablie pour les fels qui fe
chargent de bord d bord ; ce qui
monte à vingt-deux fols , y com- '
pris le contrôle , # • • • • • • * 1
C o u r t a g e .
Il paye encore au courtage un
f o l , ci. • 1
Tota l des droits^ que paye le
fel taillé au large, • • • • . 31 1. ij> f»
D R O G U E R I E S E T E P I C E R I E S .
C o n v o i . Entrée.V' > ' *
Les droits qui fe lèvent au convoi de B ord eau x
fur les drogueries & épiceries , font perçus en con-
féquence de quantité d’édits & de réglemens donnés
par nos ro is , particulièrement en 1.535*, 1540, &
i f 4 1 , fous François I. en 154^ fous Henri II. en
157Z fous Charles IX . &en 163'z fous Louis X I I I .
Ces droits montent à quatre pour cent de l’eftima-
tion defdites drogueries & épiceries.
C o m p t a b l i e . Entrée.
I l eft perçu d la comptablie à Ventrée fur lef*
dites épiceries & drogueries , trois & demi pour
cent de leur valeur & eftimation, quand c’eft pour
le compte d’un François, avec les deux fols pour
livre de contrôle , & fix pour cent de ladite eftimation
avec le contrôle, quand c’eft pour le compte
de l’étranger.
C o u r t a g e . Entrée.
L ’on perçoit auffi au courtage fur lefHites mar-
chandifes, un pour cent de leur eftimation, tant fur
le François que fur l’étranger.
A L U N .
U alun doit, outre les droits portés par le tarif
des drogueries & épiceries , trois livres par chaque
quintal.
Il faut remarquer que lefdites drogueries & épiceries
ne paient aucuns droits à la fortie, lorfqu elles
fortent pour être tranfportées dans les provinces"
'•voifines.
Prefque tous les droits dont oh parlé jufqu’i c i ,
qui fe paient, foit au convoi, foit à la comptablie,
foit au courtage , ont été d’abord établis, ou par un
long ufage, ou par quelque compofition volontaire
entre le marchand & le fermier , mais la plupart ont
été depuis, ou augmentés ou confirmés par divers
arrêts & réglemens intervenus à mefure qu’il furve-
noit quelques conteftations.
F R A
V IS IT E U R D’EN T R É E par mer. O n nomme
ainfi à B o rd ea u x , un commis qui fait la vifite de
tous les bâtimens qui entrent dans le port de cette
ville. Ses fonctions font :
i° . D ’aller à bord de tous les vaiflêaux & barques
auffi-tôt après leur arrivée , & d ’y prendre le nom
du bâtiment, celui des capitaines ou maîtres ; le lieu
d’ôil ils font & d’od ils viennent ; la quantité & qualité
des marchandifes dont ils font chargés; l’heure
qu’ils font arrivés , & leur port : enfin, de fe faire
repréfenter le billet de la patache de Blaye,& le vifer.
z°. De tenir regiftre defdites v ifites, & faire men-
rion à la marge d’icelui du* n ° . defdits billets de la
patache de Blaye.
3°. De donner chaque jour au dire&eur, un état
des vaiflfeaux & barques qui font arrivés.
40. De tenir regiftre des déclarations que les capitaines
ou maîtres font obligés de faire au bureau,
dans les vingt-quatre heures après leur arrivée , voir
fi elles fe trouvent conformes aux vifites ; & en cas
qu’il y ait des marchandifes omifes & non déclarées,
îles faifîr.
Chaque vifiteur a un garde-vifiteur qui doit l’ac-
• compagner dans. ces vifites.
V IS IT E U R D’ISSU E. On nomme ainfi â Bordeaux
y les commis qui font prépoies pour faire
la vifite dans tous les vaiffeaux, tant étrangers que
François, lorfqu’ils font en état de partir du port.
; Ces v i f teurs font au nombre' de de.ux.
Tous les jours , excepté les fêtes & dimanches ,
lefdits v i f teurs font tenus de fe trouver à fept heures
du matin & â deux heures de relevée, à la porte
d’Elpaux, pour y attendre les courtiers & faéteurs
qui oçt fretté des vaiffeaux , & fe tranlporter à bord,
après que lefdits courtiers leur ont mis en main le
billet de déclaration par eux faite au grand bureau,
de leurs marchandifes de charge.
Avant que de faire la vifite des vaiffeaux , les
deux commis en prennent les dimenfions avec leur
cordeau ou chaînette ; fçavoir, de fa longueur, de
fa largeur & de fa profondeur ou calaifon , pour en
fçavoir le p o r t, & combien ils peuvent contenir de
tonneaux.
Quand le vaifïèau eft jaugé , les v i f teurs dref-
fent un état de fa cargaifon , c’eft-à-dire , de toutes
les marcha-ndifes qui ont été déclarées en devoir faire
la charge. Cet état fe fait fur une feuille volante ,
qu’on nomme un p o r ta tif.
Cela fa it , ils réduifent les marchandifes au tonneau
de mer, & comparent enfuite le premier pro -
duit cte tonneaux qu’a donné l ’opération de la jauge,
avec le nombre de tonneaux, fuivant la cargaifon des
marchandifes.
L a comparaifon des deux produits étant faite, ils
prennent une mefure proportionnelle fur laquelle
ils jugent de la véritable capacité, & du port réel
du vaiffeau.
Il faut remarquer qu’avant de comparer enfemble
les deux produits , les vifiteurs ajoutent toujours dix
pour cent de tonneau au produit de la cargaifon >