RÉGIME FONCIER — DOMAINES ET CONCESSIONS
SERVICES CORRESPONDANTS
I. — Régime foncier : Historique : Situation des Malgaches et des étrangers
avant la conquête française ; lois malgaches du 9 mars 1896; arrêté
du 2 novembre 1896. — Législation actuelle : Décret du 16 juillet 1897;
immatriculation ; procédure de l’immatriculation ; titre de propriété ; caractères
de la propriété et droits réels; régime hypothécaire ; mesures complémentaires.
— Avantages de la législation actuelle. — Résultats.
II. — Domaine et concessions : Origines et divisions du domaine. — Domaine
public. — Colonisation du domaine privé. — Réglementation des concessions
de terres. — Périmètres de colonisation. — Essais de colonisation
officielle. — Crédit des colons. -W Résultats : Situations des petites et des
grandes concessions.
III. — Service topographique et service des domaines : Services de colonisation.
— Service topographique : attributions, fonctionnement, composition
et dépenses. — Service des domaines : attributions ; fonctionnement de la
conservation de la propriété foncière ; personnel ; dépenses.
I
Régime foncier.
Historique. — La troisième partie de cet ouvrage est
consacrée à l’étude de la mise en valeur de Madagascar.
i.fJe dois remercier ici M. Weber, sous-chef du cabinet du ministre
M. Dôumergue, des notes intéressantes recueillies par lui, lorsqu’il me suppléa
dans la chaire de l’école-coloniale pendant le premier semestre 1902, alors
que je remplissais moi-même les. fonctions de chef du cabinet du ministre
M. Decrais.
Je remercie également M. l’administrateur Fournier, le distingué chef du
bureau de la colonisation au gouvernement général à Tananarive, à qui je dois
un grand nombre des documents et des renseignements inédits qui figurent
dans cet ouvrage.