; Il y eut un femblable lit dtjuficc tenu par Charles -
VI. en 1386, & un autre en 139 1 , lequel, dans
l’arrêt d’enregiftrement, eft appelle leclum juftitioe.
DuTillet fait mention d’un autre Lit de juftice tenu
le 10 Avril 1396, pour la grâce de meffire Pierre de
Craon , oit étoient les princes du fang , meffire
Pierre de Navarre, le fils du duc de Bourbonnois,
le comte de la Marche, le connétable, le chancelier,
le fire d’Albret, les deux maréchaux, l’amiral, plusieurs
autres feigneurs, l’archevêque de L y on , les
évêques de Laon, de N oyon, de Paris, de Poitiers
; les préfidens du parlement, les maîtres des
requêtes, meilleurs des enquêtes, & les gens du
roi.L
’ordonnance du même prince, du 26 Décembre
1407 , portant que quand le roi décédera avant que
fon fils aîné foit majeur, le royaume ne fera point
gouverné par un régent, mais au nom du nouveau
roi, par un confeil dans lequel les affaires feraient
décidées à la pluralité des v o ix , fut lue publiquement
& à haute v o ix , en la grand’chambre, où
étoit dreffé le lit de juftice, préfens le roi de Sicile,
les ducs de Guienne, de Berry, de Bourbonnois &:
de Bavière; les comtes de Mortaing, de Nevers,
d’Alençon, de Clermont, de Vendôme, de Saint-Pol,
de Tancanille, & plufieurs autres comtes, barons,
& feigneurs du fang royal & autres, le connétable,
plufieurs archevêques & évêquejs, grand nombre
d’abbés 8c autres gens d’églil'e, le grand-maître
d’hôtel, le premier & les autres préfidens du parlement
, le premier 8c plufieurs autres chambellans,
grande quantité de chevaliers 8c autres nobles , de
confeillers tant du grand-confeil & du parlement,
que de la chambre des comptes, des requêtes de
l ’hotel, des enquêtes Sc requêtes du palais, des aides,
du tréfor & autres officiers 8c gens de juftice ,
& d’autres notables perfonnages en grande multitude.
Juvenal desUrfins, dans fon hiftoire de Charles
VI. en parlant de cette cérémonie, dit qu’il y eut
une maniéré de lit de juftice, &c. C ’eft apparemment
à caufe que le roi étoit fort infirme d’efprit, qu’il
regardoit ce Ut de juftice comme n’en ayant que la
forme 8c non l’autorité.
Il y en eut un autre en 1413, fous la faâion du
duc de Bourgogne, 8c ce fut alors que la voie d’autorité
commença d’être introduite dans ces fortes de
féances où les fuffrages étoient auparavant libres ;
cependant le s Septembre de la même année il y eut
un autre lit de juftice, où l’on déclara nul tout ce
qui avoit été fait dans le précédent, comme fait fans
autorité due, & forme gardée, fans avifer & lire les
lettres au roi 8c en fon confeil, ni être avifé par la
cour de parlement.
On tint un lit de juftice en 1458, à Vendôme,
pour le procès de M. d’Alençon.
François I. tint fouvent fon lit de juftice: il y en
eut jufqu’à 4 dans une année, favoir, les 24, 26,
27 Juillet, & 16 Décembre 1517.
Dans le dernier fiecle il y en eut un le 18 Mai
1643, pour la régence; un en 1654» pour le procès
de M. le prince ; un en 1663 , pour la réception de
plufieurs pairs ; il y en eut encore d’autres, pour
des édits burfaux.
Ceux qui ont été tenus fous ce régné, font des
années 17 15 , 17-18, 1723, 172 5 ,1730 , 1732, &
*756* ' . I
Lorfque le roi vient au parlement ;;le grand maître
vient avertir lorfqu’il eft à la Sainte-Chapelle,
8c quatre préfidens-à-mortier, avec fix confeillers
laïcs, Sc deux clercs, vont le recevoir, 8c faluer au
nom de la compagnié ; ils leconduifent en la grand’-
chambre, les préfidens marchant à fes côtes, des'
confeillers derrière lu i, 8c le premier hulffief entre
les deux huiffiers - maffiers du roi.
Le dais 8c lit de juftice du roi eft placé dans l’an-*
gle de la grand’chambre ; fur les hauts fiéges , à la
droite du ro i, font les princes du lang, les pairs
laïcs; au bout du dernier banc fe met le gouverneur
de Paris.
A la gauche aux hauts fiéges font les pairs ecclé*
fianiques, 8c les maréchaux de France venus aveû
le roi.
Aux piés du roi eft le grand-chambellan.
A droite fur un tabouret, au bas des degrés du
fiége royal, le grand écuyer de France, portant au
col l’épee de parement du roi.
A gauche lur un banc, au-deffous des pairs ecclé-
fiaftiques, font les quatre capitaines des gardes du
corps du ro i, 8c le commandant des cent-fuiffes de
la garde.
Plus bas, fur le petit degré par lequel on defeend
dans le parquet, eft affis le prévôt de Paris, tenant
un bâton blanc en fa main.
En une chaire à bras couverte de l’extrémité du
tapis de velours violet femé de fleurs-de-lis, fer-
vant de drap de pié au ro i, au lieu où eft le greffier
en chef aux audiences publiques, fe met préfente-
ment M. le chancelier lorfqu’il arrive avec le ro i,
ou à fon défaut M. le garde des fceaux.
Sur le banc ordinaire des préfidens à mortier,
Iorfqu’ils font au confeil, font le premier préfident &c
les autres préfidens à mortier revêtus de leur epi-
toge. Avant François I. M. le chancelier fe plaçoit
auffi fur ce banc au-deffus du premier préfident ; il
s’y place même encore, lorfqu’il arrive avant le roi,
8c jufqu’à fon arrivée qu’il va fe mettre aux piés du
trône. On tient que ce fut le chancelier duPrat qui
introduifit pour lui cette diftinttion de fiéger feul,
il le fit en 1527; cependant en cette même année,
& encore en 1536., on retrouve le chancelier fur le
banc de préfidens.
Sur les trois bancs ordinaires, couverts de fleurs-
de-lis , formant l’enceinte du parquet, 8c fur le banc
du premier 8c du fécond barreau du côté de la cheminée
, font les confeillers d’honneur , les quatre
maîtres des requêtes en robe rouge, les confeillers
de la grand’chambre, les préfidens des enquêtes &
requêtes, tous en robe rouge, de même que les autres
confeillers au parlement.
Dans le parquet, fur deux tabourets, au-devant
de la chaire de M. le chancelier, font le grand maître
8c le maître des cérémonies.
Dans le même parquet, à genoux devant le ro i,
deux huiffiers-maffiers du ro i, tenant leurs maffes
d’argent doré , 8c fix hérauts d’armes.
A droite fur deux bancs couverts de tapis de fleurs-
de-lis, les confeillers d’état, & les maîtres des requêtes
venus avec M. le chancelier, en robe de fatin
noir.
Sur un banc en entrant dans le parquet, font les
quatre fecrétaires d’état.
Sur trois autres bancs à gauche dans le parquet,
vis-à-vis les confeillers d’état, font les chevaliers
& officiers de l’ordre du Saint-Efprit, les gouverneurs
8c lieutenans généraux de provinces, 8c les
baillis d’épée que le roi amene à fa fuite.
Sur un fiége à-part, le bailli du palais.
A côté de la forme où font les fecrétaires d’état,'
le greffier en chef revêtu de fon epitoge, un bureau
devant lui couvert de fleurs-de-lys, à fa gauche l’un
des principaux commis au greffe de la cour, fervant
en la grand’chambre, en robe noire, un bureau devant
lui.
Sur une forme derrière eux, les quatre fecrétaires
de la cour. -> ■ .
Sur une autre forme derrière les fecrétaires d’é-'
ta t,le grand prévôt de l’hôtel, le premier écuyer
du roi, & quelques autres principaux officiers de la
maifon du roi.
Le premier huiffier eft en robe rouge, affis en fa
chaire à l’entrée du parquet.
En leurs places ordinaires, les chambres affem-
blées au bout du premier barreau, jufqu’à la lanterne
du côté de la cheminée, avec les confeillers de la
grand’chambre, Sc les préfidens des enquêtes & requêtes,
font les trois avocats du roi, & le procureur
général placé après le premier d’entr’eux:
Dans le furplus des barreaux, des deux cô tés,&
fur quatre bancs que l’on ajoute derrière le dernier
barreau du côté de la cheminée, fe mettent les confeillers
des enquêtes 8c requêtes, qui font tous en
robe rouge.
Lorfque le roi eft affis & couvert, le chancelier
commande par fon ordre, que l’on prenne féance ;
enfuite le roi ayant ôté 8c remis fon chapeau, prend
la parole..
Anciennement le roi propofoit fouvent lui-même
les matières fur lefquelles il s’agiffoit de délibérer.
Henri III. le faifoit prefque toujours ; mais plus ordinairement
le roi ne dit que quelques mots, 8c c’eft
le chancelier, ou , à fon défaut, le garde des fceaux,
lorfqu’il y en a un, qui propofe.
Lorfque le roi a celle de parler , le chancelier
monte vers lu i, s’agenouille pour recevoir fes ordres
; puis étant defeendu, remis en fa place , affis
8c couvert, 8c après avoir dit que le roi permet que
l ’on fe cou vre, il fait un difeours fur ce qui fait
l ’objet de la féance, & invite les gens du roi à prendre
les conclufions qu’ils croiront convenables pour
l ’intérêt du roi 8c le bien de l’état.
Le premier préfident, tous les préfidens 8c confeillers
mettent un genouil en terre , 8c le chancelier
leur ayant dit, le roi ordonné que vous vous leviez,'
ils fe lèvent & relient debout 8c découverts ; le
premier préfident parle ; & fon difeours fini, le chancelier
monte vers le ro i, prend fes ordres le genouil
en terre ; Sc defeendu & remis en fa place, il dit que
l ’intention du roi eft que l’on faffe la letture des lettres
dont il s’agit ; puis s’adreffant au greffier en
ch e f, ou au fecrétaire de la cour qui , en fon ab-
fence, fait fes fondions , il lui ordonne de lire les
pièces ; ce que le greffier fait étant debout 8c découvert.
La le&ure finie , les gens du roi fe mettent à
genoux, M. le chancelier leur dit que le roi leur
ordonne de fe lever ; ils fe lèvent, & relient debout
& découverts, le premier avocat général porte la
parole, 8c requiert félon l’exigence des cas.
Enfuite M. le chancelier remonte vers le roi 8c
le genouil en terre, prend fes ordres, o u , comme
on difoit autrefois, fon avis , & va aux opinions à
meilleurs les princes & aux pairs laïcs ; puis revient
paffer devant le r o i , 8c lui fait une profonde
révérence , & va aux opinions aux pairs eccléfiafti-
ques 8c maréchaux de France.
Puis defeendant dans le parquet, il prend les opinions
de meffieurs les préfidens ( autrefois il prévoit
leur avis après celui du roi ; ) enfuite il va à
ceux qui font fur les bancs 8c formes du parquet,
& qui ont voix délibérative en la cour & dans les
barreaux laïcs, 8c prend l’avis des confeillers des
enquêtes & requêtes.
Chacun opine à voix baffe , à moins d’avoir obtenu
du roi la permiffion de parler à haute voix.
Enfin, après avoir remonté vers le roi & étant
redefeendu, remis en fa place, affis 8c couvert, il
prononce : le roi en fon lit de juftice a ordonné 8c ordonne
qu’il fera procédé à l’enregiftrement des lettres
fur lefquelles on a délibéré ; 8c à la fin de l ’ar-
Tome IX ,
rêt il eft d it, fait en Parlement le roi y féant en fon
lit de juftice.
Anciennement le chancelier prenoit deux fois les
opinions : il les demandoit d’abord de fa place , &
chacun opinoit à haute voix ; c’eft pourquoi lorfque
le confeil s’ouvroit, il ne demeuroit en la chambre
que ceux qui avoient droit d’y opiner ; on en fai-
loit fortir tous les autres, & les prélats eux-mêmes,
quoiqu’ils euflént accompagné le ro i, ils ne rentraient
que lors de la prononciation de l ’arrêt ; cela
fe pratiquoit encore tous François I. 8c fous Henri
II. comme on le voit par les regiftres de 1514 ,
15 16 , 1521 , 1527. On croit que c’eft du tems
d’Henri II. que Ton a celle d’opiner à haute voix ;
cela s’eft pourtant encore pratiqué trois fois fous
Louis XIV. favoir en 1643 , en 1654 8c 1663.
Préfentement , comme on opine à voix baffe ,
ceux qui ont quelque chofe de particulier à dire,
le difent tout haut.
Après la réfolution prife , on ouvrait les portes
de la grand’chambre au public , pour entendre la
prononciation de l’arrêt. C ’eft ainfi que Ton en ufa
en 1610 & en 1643 , 8c même encore en 1725.
Après l’ouverture des portes, le greffier faifoit une
nouvelle leêlure des lettres qu’il s’agiffoit d’enregif-
trer ; les gens du roi donnoient de nouveau leurs
conclufions, qu’ils faifoient précéder d’un difeours
deftiné à inftruire le public des motifs qui avoient
• déterminé ; enfuite le chancelier reprenoit les avis
pour la forme , mais à voix baffe , allant de rang
en rang , comme on le fait à l’audience au parlement
lorfqu’il s’agit de prononcer un délibéré, 8c
enfuite il prononçoit l’arrêt.
Préfentement , foit qu’on ouvre les portes, ou
que Ton opine à huit clos , M. le chancelier ne va
aux opinions qu’une feule fois.
La féance finie , le roi fort dans le même ordre
qu’il eft entré. On a vu des lits de juftice tenus au
château des Thuileries , tels que ceux du 26 Août
1718 , d’autres tenus à Verfailles, comme ceux des
3 Septembre 1732, 8c 21 Août 1756. Il y en eut un
en 1720 au grand confeil, où les princes Sc les pairs
affifterent. Nos rois ont auffi tenu quelquefois leur
lit de juftice dans d’autres parlemens ; François I.
tint le lien à Rouen en 1517 , il y fut accompagné
du chancelier du Prat & de quelques officiers de fa
cour. Charles IX. y en tint auffi un, pour déclarer
fa majorité.
Sur les lits de juftice , voyeç le traité de la majorité
des rois ;le s mémoires de M.Talon, tome III.p.32c).
fon difeours au roi en 1648 , 8c ceux qui furent faits
par les premiers préfidens 8c avocats généraux aux
lits de juftice tenus en 1586, 1610, 17 15 , & les derniers
procès-verbaux. ( A )
L it des Romains, (Hift. rom.') leclus cubicularisyCic.
couche fur laquelle ils fe repoloient ou dormoient.
Elle paffa du premier degré d’auftérité au plus haut
point de luxe ; nous en allons parcourir l’hiftoire
en deux mots.
Tant que les Romains conferverent leur genre
de vie dur 8c auftere, ils couchoient fimplement fur
la paille , ou fur des feuilles d’arbres lèches , Sc
n’avoient pour couverture que quelques peaux de
bêtes , qui leur fervoient auffi de matelats. Dans
les beaux jours de la république, ils s’écartoient peu
de cette fimplicité ; 8c pour ne pas dormir fous de
riches lambris , leur fommeil n’en étoit ni moins
profond, ni moins plein de délices. Mais bientôt
l’exemple des peuples qu’ils fournirent, joint à l’opulence
qu’ils commencèrent à goûter, les porta à fe
procurer les commodités de la v ie , & confécutive-
ment les rafinemens de la molleffe. A la paille, aux
feuilles d’arbres féches, aux peaux de bêtes , aux
couvertures faites de leurs toifons, fuccéderent des
E E e e i j