Récapitulation de la quantité des
Nature Leurs qualités.
tiens aff.
Leurs
tr-més.
quantités
des biens affermés. Jour,, verg.
r1j, erres r1 p> remières, 200 4 I
labourables, < fec? " de ’
* L troilieme,
.614 4 I 1
351 4 3
r première,
Prés, < fécondé ,
L troifieme,
97 1 20
59 3 m
66 0 18
r première,
•V ign e s, < îeconde,
L troifieme,
4 9 14
2 ’ I ! ‘:î 24
2 7 4
Jardins, 12 2 18
Chéneviere, 10 8 6
Récapitulation du produit dt ces biens affermés, tant
en grains qu’en argent, fuivant les baux. 3 66 rézeaux
u.n bichetde blé à 1 2 liv. 3 f. 4 4 5 ° ^ 0
366 rézeaux un bichet d’avoine
à 3 liv. 18 f. 1428 10
É.n argent 354 o
6z 3 z , 10 .
Produit des mêmes biens évalues fu r le pié du ta r if ré-
fultant de la quantité & de la valeur des denrées qu’ils
produifent. 200 jours 4 ornées une verge de terre labourable
de la première qualité à raifon de 6 liv. îç
fols 9 deniers le jour. Voyt{ la quatrième opération,
ci
1 3 1 0 1
6 14 jours 4 ornées 1 1 verges de
terre labourable fécondé qualité à rai-
fon de 4 1 .6 f. 6 d. le jo u r , voyc{ id. ci
3 5 1 jours 4 ornées 3 verges de terre
labourable troifieme qualité , à raifon
B B 12
de 1 1. 15 f. 1 d. le jo u r , voyeffid. ci
97 jours 1 ornée 20 verges de pré. de
la première qualité à 1 1 liv. 10 fols le
6i i5 10
jour , voyeç id. ci
59 jours 3 ornées 23 verges de pré
de la fécondé qualité à 7 1 . 5 f. le jour,
IIl8 0
voy. idem, ci
66 jours 18 verges de pré de latroi-
430 10
fieme qualité à 4 1. 5 i. le jour, v .id. ci
4 jours 9 ornées 14 verges de vigne
de la première qualité à 22 1. le jour,
H OO
O
10
voyt{ id. ci
2 jours 1 ornée 24 verges de vigne
I IO 0
de la fécondé qualité à 15 1. le jour, ci
2 jours 7 ornées 10 verges de vigne
33 5
de la troifieme qualité à 10 1. le jour, ci
12 jours deux ornées 18 verges de
27 *5
jardins à 10 1. le jour, voyefid. ci
10 jours 8 ornées 6 verges de ché-
12 2 J5
neviere à 10.1. le jou r, voyeç id. ci
Valeurdes maifons dépendantes def-
108 5
dites fermes, 13 2 0
6986 1. 2 1.
Sixième opération. Comparaifon des deux différensproduits.
Les biens affermés produifent fuivant la quantité
& la valeur desdenrées qu’on en recueille,
6986 liv. 2 f.
Les mêmes biens, fuivant les redevances
en grains & en argent auxquels'
ils font affermés, ne produifent
que 6 13 2 liv. 10 f.
Différence . 753 liv. 13.,f.
Cette différence provient du bénéfice que les fermiers
doivent faire fur leur ferme. Elle forme à-peu-
près le huitième du produit réel des biens, & prouve
l’exa&itude des évaluations qu’il eft impofîible de
rendre plus juftes.
Les fermiers ne doivent point être impofés pour
ce bénéfice;il eft le fruit de leurs t r a v au x ,& la quotité
particulière en feroit indéterminable, car elle
dépend du plus ou du moins d’intelligence ÔC d’acli-
yité de chacun.
! Il eft jufte que les propriétaires cultivateurs, joùifl
J fent avec la même franchife de ce bénéfice. D’ail-
1 leurs on ne peut.trop les inviter par des ménagemens
1 à faire valoir leurs biens par eux-mêmes; ladépopu-
| lation & l’épuilement des provinces exigent qu’on
ne néglige aucun moyen d’y attirer des habitans.
En conféquence, & afin que tous les biens en général
ne foient impofés que fur le pié de ce qu’ils
produiroient, s’ils étoient affermés, quoique ce
iojent les propriétaires qui les faffent valoir. Le tar
i f qui doit fervir à en eftimer généralement le revenu
, a été réglé, déduftion faite du huitième de leur
produit, réfultant de la quantité & de la valeur des
denrées qu’ils rendent, conformément à la différence
qui fe trouve entre ce produit ôc celui des b aux ,
ce qui réduit ce tarif comme ci-après'.
Terres labourables. Première claffe portée dans la
quatrième opération à 61. 15 f. 9d. à 5 9
Seconde claffe de 4 1 . 61. 6 d. à 3 9 8
Troifieme claffe de 1 1. 15 f. 1 d. à 1 1 0
Prés. Premiere claffe de 1 1 livres
10 fols, à 10 1 3
Seconde claffe de 7 1. 5 f. à 6 7 0
Troifieme claffe de 4 1. 5 f. à 3 14 6
Vignes. Premiere claffe de 22
liv. à *9 5 0
Seconde claffe de »3 2 6
Troifieme claffe de 10 à 8 0
Les jardins de 10 à 8 l 0
Les chênevieres de 10 à 1 1 5 0
Bois. Premiere claffe de 20 1. à 17 10
Seconde claffe de 15 liv. à H 2 6
Les paquis de 4 liv. à 3 10 0
Oeft fur ce pié que les biens en général, ont été
évalués pour en fixer l’impofition, on fupprime une
troifieme évaluation établie fur le pié de l’intérêt des
prix d’acquifition de ces biens. Cette évaluation
produit un état qui contient des détails très confidé-
rablës, qui n’ajoute rien à la folidité de l’eftimation
réfultante des deux opérations ci-deffus, & qu’il
feroit trop long de rapporter. D ’ailleurs tant de
motifs & de circonftances font acheter les biens, au-
deffus ou au-deffous de leur valeur, qu’il eft impoffi-
ble de n’en pas fixer arbitrairement le produit fur
cette proportion. Il n’en eft pas de même des deux
maniérés de l’évaluer, qu’on vient de voir. En fe
vérifiant l’une par l’autre , elles ne laifiènt aucune incertitude
fur la jufteffe de l’eftimation qui en ré-
fulte, & elle prouve qu’il eft impofîible d’approcher
davantage de leurs véritables produits. Elle eft même
confirmée dans le cas préfent, par celle qui provient
des prix d’acquifitions, portés dans les titres
de propriété. Il paroît qu’en général les fonds de ce
territoire fe vendent fur le pie de 3 \ pour 10 0 ; le
produit qui réfulte de la totalité, fur ce pié quadre
allez exactement avec les deux autres.
Septième opération. Comparaifon de la quantité des
fonds compris dans le dénombrement général, qui fait
l ’objet de la quatrième opération, avec celles déclarées
par les propriétaires, pour fervir à conJlater Texijlence
réelle de ces quantités.
Après avoir déterminé la valeur & la quantité générale
des fonds, le vérificateur reçoit de chaque propriétaire
, ou leur repréfentant, la déclaration de ce
qu’ils en poffedent en particulier ; ces déclarations
font juftifiées par la repréfentation des titres de propriété.
Il forme de ces déclarations des articles fé-
parés,fous le nom de chaque poffeffeur, à la fin
defquels ces titres font cités. Enfuite il fait le relevé
de toutes les quantités particulières comprifes.dans
ces articles, pour parvenir à la comparaifon fui-
vante;
V I N V I N 889
Terres. Prés. Vignes. Jardins. Chénev. Paquis. Bois.
Suivant le dénombrement de J. 0. V. H 0. v. j. 0.' v. • j : 0 v. Hi -o. v J. 0. V. Jours.
la quatrième opération,
Suivant les déclarations,
2 4 1 1 8 1 3
2409 69
5 1 t 8 7
513 7? 6|
92 6 21
91 2 14
3 1 6 7
31 5 0
M 3 >9':
14 6 1 7
0 0 .
r-
b 0
795
797
Différence, . 2 2 4 8 l 2 1 4 7 1 7 . 7 2
Les différences qui fe trouvent être dans le dénom- j venir des fraftions négligées ; celle fur les prés ed
brement général & les déclarations, ne font pas affez 1 la plus fenfible : mais ces prés fe trouvent reportés
confiaérables pour s’y arrêter, & peuvent bien pro- | fur le ban de Froville au nom du feigneur.
R é su m é GÉNÉRAL. I l réfulte de cette opération que les fonds en général du finage de la pàroifft d é * * *
font compofés fuivant le tableau ci-après.
Nature de, biens. Qualités, Quantités qui fe dclîgnent par
rpens, ornées, verges. Produit par jour ou arpent. Total du produit. i
Ferres labourables. bonnes..... 4 7 2 - 8 om. 1 iverg. 5 liv. 18 fols. 9den. 2809 .
3 9 3 3
1 2 5 4
2 3 9 1
906
5 2 7
983
3 r 4
f f ]
5 f< den.
Idem..........................
Prés...........................
mauvaifes 809 6 20 1 1 1
* 9
Idem.......................... médiocres 1 4 2 7 7 6 7
Vignes......................
Idem..........................
bonnes.....
médiocres T2
3
1 1
«_____ 7
19 5 6 13 2 6
8 15
M1
7 6
3 * 9 8 15
3 1
10
8 i s 269
3 2
2 1 8 7
5 8 5 3
! » ■
7
1 7 10
1 3 2 6
fans valeur.
9
10
2 5
Idem..........................
Idem..........................
médiocres
mauvais...
44 u
2 26
OO
. 8 om. i7v e rg . 2 1 8 4 2 • 1 3 3 <i-
• Ainfi la totalité des fonds de cette paroiffe eft de
3.892 jours ou arpens, 8 ornées, 17 verges, qui produifent
21842 liv. 13 f. 3 d. de revenus , toutes dé-
du&ions faites des frais de culture, de femences, de
récoltes, & de ventes.
On ne difeonviendra pas qu’avec de femblables
opérations pour toutes les paroiffes, villes ou communautés
, j’aurai bien-tôt le cadaftre, & par réduction
, le tableau général de tous les fonds de chaque
province, de leur nature, de leur qualité, & de leur
valeur ; conféquemment le dénombrement entier &
par réduftion, encore le tableau de tous ceux du
royaume univerfellement, &c de leur produit.
. Alors je demande ce qui peut empêcher de con-
ftater le montant de toutes les charges de l’é tat, &
de toutes les dépenfes du gouvernement.
1 ° . Pour une année ordinaire prife fur une année
commune de plufieurs.
2 0. Pour une année des cinq premières de guerre.
3 ° . Pour une des cinq fuivantes.
4®. Et dernièrement pour une des cinq autres
après les précédentes.
Cette gradation eft néceffaire ; les dépenfes de la
guerre augmentent en raifon de fa durée, & à-peu-
près dans la progreffion de ces trois périodes. Il y a
fi long-tems que cette calamité afflige le genre humain
, qu’on doit être à portée de former aifément
une année commune des frais qu’elle occafionne dans
chacun de ces périodes ; mais elle ne peut les excéder.
Après quinze années, de guerre, il faut faire la
paix, ou par fa propre impoflibilité de la continuer,
ou par celle des autres.
En ajoutant à ces différentes fixations un excédent
raifonnable & proportionnel pour les chofes imprévues,
& pour que letréfor public ne foit jamais fans
quelques avances, on aura la fomme de toutes les
dépenfes de l’état & du gouvernement, dans toutes
les circonftances pofflbles ; &: cette fomme fera celle
de l ’impôt pour chacune de ces circonftances.
Ou eft la difficulté prefentement de la répartir &
de regier ce que chaque arpent ou chaque efpece de
biens en devra fupporter ?
Avec des calculs de proportion , on le repartira
autant de fois qu’il peut changer, e’eft-à-dire, quatre
d’abord fur toutes les provinces, en raifon de fa
maffe & de leurs forces particulières ; le produit fera
la portion de chacune.
On repartira ce produit en même raifon fur toutes
les villes, paroiffes, ou communautés de la province
, & on aura la fomme de la contribution de chacune.
i
Cette fomme fera repartie en définitif fur tous les
fonds qui compofent le territoire des villes, paroiffes
9 ou communautés , en raifon compofée de leur
quantité, de leur produit, & de la fomme à fupporter.
Il en refultera la quotité que chaque quantité
de ces fonds aura à fupporter. -
Voila donc la taxe de chaque arpent, ou de quelque
efpece de bien que ce foit, déterminée pour tous
les tems poflibles, dans la jufte proportion de leur
valeur, & de la fomme totale des charges publiques
que peuvent exiger tous les befoins de l’état & du
gouvernement.
Dans ce que j’ai propofé d’ajouter pour lès cas
imprévus , je n ai point compris ceux qui peuvent
caufer desnon-valeurs dans la recette, telles que les
accidens quipriventles propriétaires de leurs récoltés
& d e leurs revenus.^ Ainfiil feroit néceffaire de fixer
un excédent féparé, qui n’auroit rien de commun
avec le premier; de le repartir de même'fur les provinces,
les communautés, & Les biens; mais diftin-
âement de l’impôt principal ; en forte que chacun
sût ce qu’il fupporte pour l’un & pour l’autre. La
raiion de cette deftination eft que cet excédent ne
i
I
fe
j