$*4 D V C H AR B ON \DE TERRE s
fous un- autre point de vue- auquel oni;ne s attend .pas, & fpoe lequel p
nont encore été confidérés fa r En en-retragant ici Hn;apperçn$ÉpsT
abrégé » mon bm rtfeft ;pas de m’appefendr for toupies torcs.de ce^Çqmpagme^
Je me propofe d’en faire envifager les fuites aux -perfonnesr-qui- veulent s în-
téreflèr dans | f f | entreprifesleur faire voir, qîL® fi- elles veulent-pas etre
trompées dans leur attente :, ce» abus n é méritent pas moins de leu«'.part les
plus férieufes réflexions ; indiquer, .emuhMOt, les précautions à prendre lorf-
que l’on- .'vgutis’intéreflej: ..dansfles Mines; :
;; Ces Priviléges,d®ivént;a!bdôlùiBent Être regardés comme des titre?;de-rigueur,
il faut néceflàirement les reftraindre dans; la fignification naturelle des terme»
qui les expriment ; c’eft.une maxime. incontèftable.
Raremenrces Compagnies fiÉfe bien.attentives fur:4es>.engagçrQgnts aux-,
quels elles fedbnlToumifes , ou d’exploiter p lu sv a v an tag eu fem é n t^^ -^P ^ •
priétaires-,'but de procurer l’abondance , le 'b o n marebp >& la füpéjâonté do
qualité. -- ƒ ■ ; • ■. • * 'L ^ J M1‘ * l'iriiiiiilTV
I 11 arrive-bien plus o rd »m f tê 1 B ^ ^ q a ^ ^ ^ 3 ^ f f ionnaireï négligeant .entièrement
d e ^ h '^ rT e Charbon’qu’ils mettent emvente..„ne font-.qu’upeimér
diacre extrâaion aux dépensmêmede leur travail; &que par vue d’intérêt, ou
par défaut de foin dans lextraftion ,o u par manque de/s’attacher de bbps Ou-
¥rkrs , ils afféfeât leur Charbon. Gette-iemarque-a 4 té-iaitodans q a ? rM
d’endroits, & M. Vegflè àtfàit ce reproche aux Goniprgmes des Mines d’ÀnrpvLjvçiyt[
fa ^ e f f f i , ' V*
jj On a pu remarquer dans le courant de mon Ouvrage., comkleubdç Gonçefr.
fionnaires fe trouvent en défaut fur toutes les claufesde leur ■^rjylleg^^jton ^
approfondit de bonne-foi &fans partialité les reproches* qu’encourent,plu»
fleurs Compagnies ; fi l’on veut «lûivrè pas à pas la marche tenuep^r.jqjgb^qu.es-
Unes, pour fe maintenir contre les.déclamations des Maîtres ^es-très^nds,
oa ne fera point étonné de. cette .chaîne fuqceiEve.de Xottlévements,fu*r
Venu» à; l’occafion de ces Privilèges dansdivers eantons ,-où lè-^iarbon eft
feu vent le^ïincipal produit des HabitantSj.queiHexerciceduPrivil^e g p jg j
dès-lors néceflàîtement #Pii®g^®eîr;;' |
Orà 3 es que lés GorifeeîEonpaitteS 'méfiifent dedebr Privilège -^i§pfeüvent
eft déjà.contraire & au Réglement de 1744 , -&,aux< droif»inviolables des
Maîtres de très-fondsMmÉHfen t que . cette-Conceflion devient; nulle; »: qîu elle
peut dfe dÉ#d’un iniant àlîfflîfe t e e révoquée. :
Ces abus devant immanquablement retomber fer la Compagnie qui. en.eft
le» principe, font, par corôféquent, préjudiciables à l’affaire Même. Les opération»
èdStinueliëiâent dérangée»-, -troublées, ralenties , interrompues par les oppo-
fitionsdés Maîtres des trè»fohd»,-ou par l’ânimofitédune contrée entiere »
de viennénf’plus coûteufes, l’extraëtidü devient moins abondante, & par une
foite inévitable, les capitaux fournis par les intéreffés courent des rifques
"ET DE SES MENES. II. P a r t . 8àf
perpétuels. Ces vicfqfàesi fytst éàcore |Sïn plus grands »fl- de la ÇonCéflidn il
réfulte des dommages -, dësodèpfédaüions- y - fi le Pïiyilége entraîne après lui la
monopole, to>jt^|Eep^îd'exv..èsi; car alors ce fontde vrais délits publies-, dont
les Loix civiles & politiques exigèfïtfla!fupprelEon ; voye^ pdge J 50. Il eft'donc
de la prudence de prendre foi-même*, & 'de-faire prendre par quelqu’un éclairé
principalement dans ^Opérations dé-Mioes,-unè.ébHâianféation réfléchie du
titre en-vertu '-duquel la ^Compagnie exerce lahCOneeffiôn(-- -
Il s’agit de #âflurer , ( & Cela n’eft: pas dîfliei'ïétf)-s’il n’y* a pàS éÉîfurprifls
dans' fpb&h'tion'ïdu Privilège»; ,dë p'efei? l’eixpofitionodfes motifs fur lefqueîr
elle porte, pourvoir s’ils fïëtfent patf ilf-ufaireS-; ,à’îli;y».alu manque de vérité
Ou Td’exa61itud*dans -les ■aillégartioris pi^éfent-ées «»au» 'Confèil pour l’obtenir j-
fi en-un mot. le Privilège eft bien en- régie, ‘ o'ébëyë':'par 'E d it, Déclaration ,
Chartre, Lettres-Patentes, Arrêt du Cohfeif, & revêtu de formes légales,
^r)quidûtfhen'C-fgnlèsla force de Loi â ees grâces dmSsUyerain, & qui aflurent
aux■Compagnie's-'d^ftlÔoOs parlons, uMes-dans qSéîqïiës cîrcoh’ftàEÈès » là plei^
nëfjoüilïânce dûPdroh‘de fouiller-"Sans le t’errëift E lffifrd î-lv ^ l^â J'^6 r é.
- Cela-ne ifuifio. pas-encore', on doit examiner E" fôJG(^ÿàgiiiÿifatisiSft-"aux
conditions du Privilégè?1; fërènd-elle coîipàMé 'âé^ullqüe cqnmve.ntion fôri>
toètle , 1’aflàire ne doit »plus êtré regai4 ée-'que-tédmme -une fourée-flé Procès
àVèdles'<Prbpfi'étàires’, feut-êcre même avec une Prohibes.') -
' Le Privilège-‘auquel on‘ veut avoir part, reconnu’ .décidément Hors de tout!
ë^picé-d’atteinte & de réclamation ('iofyè&pkge é i - ^ -, lôit par' là 'régularité
^ n ,^itfê*5''foit: par la-régularité de la eo'n1duite'dës,GbbMffidnnâireS', il rélle
à-examiner fi l’affai¥e eft de'nature-à pouvoir’ftfeutenir.
-•On »peut à-èfetégard fonder fan jugement & fem--|aifennement lut plufieurs
peints : i^,dà«t^murdu Privilège, dans lfSvcirÇpnftances ; 20, la^ maniéré donc
la ^Compagnie'eflr-composfée , foin quant1 à -fa. -.forme,. -foît -quantâ la qualité
êtrej fi défavorable par fon êlôignetïïênt QêsjpHncipâûx mareHaux j^cbmtnè^bijîs'i
pierres , &c. - ou d’une rivierfe, navigable , fou alors »elfe ine »mérite- pas d’être '!
exploitée.
. LEÎous ne parlerons ici que des deux premières donfidératîons à
la Conceflion même ; les circonftanpe? dépendantes de la fitüatioïi de la Afine ,
feront traitées à part, lorfque àioUs eh ferons1 à développer-les différentes-par»
des ide- l’exploita|Lôn. '
Pour q.üë la ' Conceflion puiffe iéuflit'jydjfeutf qu’elle poite.fur une, étendue
fuffifente de terfein ,& quelle fois donnéede même pour un eipàCe;de temps
(1) La, Déclaration dd1’^ laiivier 1673 ’ *9.4 ]i'tï,Ç>pP,o6Cions, M<jfint dp elfetJufgélüÎÉ, 8c que
réglé la forme de Penregiftrement des Lettres Pa les Cours peuvent, en recevant les oppolïcions ,
tentes , fuppofe que celles qu’on expédie fous le ordon r q avant ' faire droit , elles teiont
nom je au profit des Particuliers, font fufceptibles | communiquées aux Parties.