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P E U P L E S INDO-EUROPÉENS.
du seizième siècle) et île l'onlejinié (en l'an 1649), les hommes nom- . |
mes kliolops, zakonpes et gens à liabala, qui avaient été réduits en
esclavage, soit comme jnisonniers de guerre, soit ])ar droit d'achat ou
|j.i.r sciiteiice du juge pour
r|tii s'chiiciit volontairement
I n i t c , élrtioot considérés ci
bcsoi
l'iutlii
1597
rural
cédcn
i-ésidé cinq
cette é¡)Oqne qu
liabilants des dilTórrailes
la ]iremiòrc ordor
avait été décrcte
îc de dettes on de crimes ; ceux enfin
dns pour nn tem])s limité ou à perpérés
comme propriété personnelle et absolue on
comme partie intégrante des biens d'un seigneur. Les lois accordaient
ecpendant, ii ces esclaves nue participation fi certains droits personnids,
sans leur reconnaître toutefois la possibilité de faire partie de la
couimnne. jUi iTste, l'esclav.agc, sons cette forme, n'avait jamais piis
de racines ni d'estension eu Tîu.ssie, même dans les temps les plus
i-eculés. il commença ¡I diminuer peu il peu, à mesnre que se consolidait
l'aulocratic de Moscou, et disparut complètement an commeocoment
ilu ilix-buitième siècle, époque où il se confondit avec le servage, qui
s ' é t a i t déjfi largement dcvelo|i[)é. Dans le code des lois lusses actuelles,
(svod zakonnov) décrété et promulgné par l'empereur Nicolas I", il
n'existe plus le moindre vestige ni du pi'incipc de l'esclavage ni même
du mot (rabstvo) qui en exprime l'idée.
IVun autre coté, le servage était absolument inconnu dans l'ancienne
Russie. Les impnlalions des camp.lgnes, qui, jusqu'en l'année ISGI, composaient
la masse des serfs, étaient restés entièrement libres depuis la
fondation de l'empire russe jusqu'à la fin du seizième siècle. Les paysans
dev,lient p.iyer divers genres d'impôts et s'acquitter do ceitains devoirs
selon le territoire qu'ils habitaient, soit que ce territoire fit partie
d'un domaine princior un ecclésiastique, on qu'il .ap|jarthit il des villes,
à des communes, à l'Etat ou ii des personnes privées; mais ils avaient
le droit de libre circulation d'un lieu .i un antre, et celui d'établissement
et de résidence dans les endroits qui leur paraissaient les pins
avantageux. Une iiareille latitude occasionna cependant de notables inconvénients
dans ce grand empire auquel sa conligniatiou topogiaphique
prescrit principalement les exploitations agricoles. Les impôts ne pouvaient
être perçus régulièrement, des terrains considérables restaient
sans culture, et les propriétaires fonciers étaient obérés par suite de
leurs obligations envers l'Etat, surtout sous le rapport du service militaire.
Le désir d'éloigner ces calamités et d'eu prévenir le retour fut
le premier motif sur lequel on se fonda pour attacher les populations
rurales il la glèbe dans le lieu qu'elles habitaient.
On trouve déjii les premières ti'aces d'une pareille mesure an temps
de la domination tatare, lorsque, au milieu du treizième siècle (en 1257),
les conquérants du pays décrétèrent le dénombrement de toute la nation
russe afin d'assurer l'exacte perception des impôts. Il fut défendu il tous
les habitants des villes et des campagnes qui étaient établis snr les
t e r r e s de l'Etat do circuler sans autorisation d'une contrée une antre.
Au surplus, cette ordonnance n'avait encore aneline force permanente.
Peu à peu, cependant, l'usage devint général de ne pas accorder aux
paysans (l;restianinc , krestlané) le droit de se transporter d'un lieu
un .autre avant la clôture des travaux des champs. Le terme fixé
pour cette clôture était alors ordinairement au printemps, le jour do
St-Georges (Yonriev dienn), le 23 avril, et surtout îi l'automne, le jour
dû la fête du même saint, fixée au 20 novembre ; mais on choisissait
aussi quelquefois d'autres jours de fête. Cet usage, et particulièrement
la fixation du jour de St-Georges d'automne comme terme an delà duquel
la libre circulation était permise, reçut une sanction légale dans
les soudebniks d'Ivan Iti en M97 et d'Ivan IV en 1560. La décision
légale qui attachait définitivement les paj^sans à la glèbe ne reçut son
exécution qu'à la fin du seizième siècle.
Sons le dernier tsar de la dynastie de Rurick, Fédor Ivanovitch, les
toujours croissants de l'administration intérieure et les exigences
;s difi'érents services de l'Etat rendirent indispensable la défense faite
IX paysans de se rendre d'un lieu à nn autre. Sur le conseil et par
uce de lioris Godounov, alors tout-puissant, parut, le 24 novembre
un oukase qui interdit à tons les paj^sans de sortir du domaine
ni l'onkaso les aurait trouvés ; ceux qui s'en étaient éloignés prénent
reçurent l'ordre de retourner dans l'endroit oil ils avaient
•es anp.aravant, c'est-à-dire vers l'année 1592. C'était à
it été introduits les registres du recensement dos
nnmunes, et que, suivant toutes probabilités,
lice qui défendait toute circulation à la Saint-Georges
Telle fut la première m.anifestation du servage des
paysi jusqn'alor
manière complète
tendants au trôm
sous Boris Godoni
même dire qu'il i
jénié (ordonnance
de ceux des paysii
née 1C49. Ce déc
mode nouvemi, ne
de poi
paysan
fut pas institué immédiatemi
diverses phases à l'époque
libres. Il ne immédiatement d'u
il passa par
présiècle.
dans les
lucenients du dix-septièn
f , les faux Démctrius et Basile Chouisky. On peut
se développa complètement qu'à la suite de l'ouloelative
à la fixation des droits des propriétaires et
0 décrétée par le tsar Alexis Slikhaïlovitch on l'aut
, qui attachait les paysans à la glèbo d'après un
emi,fut cependant p.is un acte juridique faisant des payipriété
d'un maître quelconque ; ce fut simplement une mesure
ndmiiiistrative, qui d'ailleurs ne s'étendait pas seulement aux
vaut sur les domaines prives (votchinas et pomclistiés), mais
aussi à ceux qui habitaient les villages dépendants des apanages de la
couronne, les biens des monastères et les volosts appelés volosts noirs
ou volosts de l'Etat, c'est-à-dire à tonte la population rurale en général.
Cette mesure avait autant pour but d'assurer l'accomplissement régulier
des obligations dont tontes les populations rurales étaient tenues envers
l ' E t a t que d'amener la suppression de la vie errante à laquelle les paysans
s'étaient accoutumés par suite des circonstanees malheurenses de l'époque,
telles que famine, guerre et luttes intestines des partis. Ajoutons
qu'en attachant les paysans à la glèbe, conformément à l'esprit des lois
du dix-septième sièclo, on voulut attribuer en mémo temps l'usufruit du
sol aux paysans. Les propriétaires s'engageaient à conserver à perpét
u i t é , au profit des paysans, une certaine portion de terrain pour des
liotagers et des ch.amps, dont le produit devait appartenir à ces derniers
; et cette partie de terrain fut toujours nommée terre de paysan,
par ojiposition à celle du propriétaire, que l'on nomma terre votchinnai'a
on gospodskaîa, c'est-à-dire seigneuriale.
C'est de ce premier lien qui attachait riiomme au sol que se forma
peu à pen, et en subissant différentes transformations, l'état de servage
en Russie ; mais presque toujours l'usage et souvent même l'abus
existèrent avant la loi, qui ne vint pour ainsi dire que sanctionner les
changements établis dans l'existonce du peuple par la force des circonstances.
Dans tout le cours du dix-septième siècle, non-seulement les paysans
des boïards on des propriétaires, mais aussi ceux des apanages, des
monastères et de la conroiine, ou tcliernossofehnyié (de chair noire),
étaient attachés an territoire scnleineut auquel ils appartenaient, pour
le payement des impôts et redevances à l'Etat et an propriétaire. C'est
ainsi que les habitants des cités, marchands et ouvriers, étaient de
mémo attachés aux villes et aux possads pour le payement des impôts
que ces villes devaient supporter ; et les nobles, les enfants de boïards,
e t en général toutes les personnes qui étaient tenues à servir l'Etat,
é t a i e n t , pour cet objet, inscrits dans des livres à part. On conçoit parfaitement
que le gouvernement fût obligé de donner quelques droits aux
propriétaires fonciers sur la personne des p.aysans qui habitaient leurs
t e r r e s , puisqu'il les rendait responsables du payement des impôts, des
charges du recrutement, de l'équipement en temps de guerre, etc. Les
propriétaires commencèrent bientôt à transporter leurs paysans non-seulement
d'une terre à une autre, mais aussi de la terre elle-même à la
cour seigneuriale, c'est-à-dire à en faire des gens attachés spécialement
à la maison, en un mot, des serviteurs ]iersonneis. Ou commença même
<|ui fut permis à la fin du dix-linitième
i moins en partie. De cette manière les
nt attachés qu'au territoire seulement, deusage
, attachés aussi à la personne du
à les vendre sans la terre,
siècle, sinon généralement,
paysans, qui par la loi n'ét;
vinrent insensiblement, par
propriétaire.
Au commencement du dix-huitièm
vage s'établit d'une manière ])lus i
siècle, cette
rmale et pli
du serdes
réformes iiresqnc radiea
l'administration eivilo de la
le recrutement et le paycnic
t i t r e de révision, un nonv
A dater de cette époque
chaque terre et 1 l'acquittoi
d i s t i n c t e , par suite
iS aiiportées jiar Tierre le Grand dans toute
ie publique en Russie. Le tsar, ]iour régler
t des impots, introduisit en I7I8, sous le
au mode de dénombrement de la nation,
n substitua au payement des impôts par
ont des obligations par enclos, ie ])ayenient
e t l'obligation |iar téte, podoiichny okiad (littéralement, obligation pn
e . ) (',.
res for
nt du
i compii t de ce règlement,
ne entière et absolue respoi
boy okiad et de- utr(
a loi imposa aux |)ropriéabilité
quant à l'aequitte-
,rges résultant du .service
S INDO-EUROPÉENS. •ri
militaire, tant pour eux que pour tous leurs paysans, serviteurs personnels,
etc., c'est-à-dire pour toutes les personnes jadis esclaves, et les
serfs en vertu de contrats (kholops) ainsi que pour ceux qui faisaient
partie de la kabala. Dans ces deux catégories composées d'esclaves à
peu près privés de ti
espèce de droit d.ans l'Etat se trouvèrent aussi
des gens destinés à servir
• l 'Et a t ; tandis que', d'un autre côté, la posiclasse
tion des p.aysans comnio
sociale jierdit beaucoup do sou iniporut
tance. Les paysans avaie
été, en effet, jusqu'à cette époque, nue
classe sinon tout à fait libre, du moins à dei
ire ; taudis que dès
lors on les mettait au niveau des gens privés
liberté. Ils conseï'-
valent pourtant encore quelques-uns de leurs an
droits, par exemple
celui d'entrer voionlair
immeubles, de faire le
devinrent pour ainsi d
l'impôt et des obligatio
mémo lenijis nn pouvo
nent au service militaire, celui d'aclietcr des
ommcrce, etc. Les proiiriétaires, de leur côté,
e des collecteurs on fermiers responsables de
s des paysans envers l'Etat, et acquirent en
tres-étendn sur les habitants de leurs terres.
L'obligation de compter les paysans par l'imes et non par enclos — iotroduite
comme mesure de finances et d'administration militaire plutôt
que comme mesure de droit juridique — fut de fait la primière loi qui
plaça les paysans dans la dépendance personnelle des propriétaires fonciers.
Pierre le Grand ordonna aussi, en 1721, d'inscrire les paysans
comme attachés non-seulement aux ten es, mais aussi aux fabriques, manufactures,
etc., imiir donner plus d'essor à l'exploitation des mines et
à l'industrie.
Sous le règne de l'impératrice Anna Ivanovna et sous celui d'Elisabetli
Petrovna, les liens de la dépendance du p.aysan vis-à-vis du propriétaire
se resserrèrent encore davantage. Sans égaid pour les droits
des paysans, on faisait passer des gens de kabala à l'état de servage
absolu, quoiqu'ils se considérassent seulement comme esclaves provisoires;
puis on défendit aux paysans d'outrer au service militaire sans la permission
de leur propriétaire; enfin, à l'époque de la seconde révision
(1742), on ne faisait plus aucune difi'ércncc entre les personnes de la
domesticité et les paysans agriculteurs, et on les inscrivait dans les villages,
mais non plus, comme autrefois, parmi les personnes faisant partie
de la maison du seigneur. En ce qui touclie les droits des propriétaires,
les biens viagers (poniehstié), c'est-à-diie les terres avec les paysans de
la couronne, qui avaient été donnés temporairement aux gentilshommes
comme récompense du service de l'Etat, furent déclarés iiropriété absolue
des possesseurs d'alors. De cette manière, les pomehstiés et les votchinas
furent placés au même niveau, et, ainsi que cela s'est pratiqué
constamment depuis cette époque, la noblesse reçut le droit e.xelusif de
posséder des terres avec des paysans, prérogative dont avaient joui jusqu'alors
des personnes appartenant aux diverses classes de la société ainsi
que des corporations entières, telles, par exemple, que des villes et des
monastères. Quoi qu'il en soit, ce droit exclusif des nobles n'eut encore,
d'après le sens positif de la loi, pendant toute la première moitié du
dix-luiitième siècle, qu'une valeur en quelque sorte conditionnelle, c'està
dire foimellenieut .issujcttie à l'obligation de servir l'Etat en qualité
d'olficicrs ou, en cas d'impossibilité physique, coiaïue fonctionnaires civils.
Si cette obligation n'était pas remplie, la propriété retournait .à
l ' E t a t . Ce qui n'empêcha pas quo, par le fait, les ¡losscssions se consolidèrent
de plus en plus comme propriétés définitives dans la main des
nobles.
La résidence iiiv.ariable et absolue des paysans sur les propriétés foncières
n'eut lieu que dans la seconde moitié du dix-hnitième siècle, sous
l'impératrice (Catherine II. Elle l'ut le résultat do l'exonération complète
pour la noblesse du service de l'Etat et la confirmation du droit qui
lui avait été préeédeniuient accordé d'acheter des villages. Par ce rcscrit
(dvoriansk.iïa graniola), la noblesse fut élevée au-dessus des autres
classes de l'empire, et le privilège qu'elle avait en jusqu'alors à titie
conditionnel do posséder des propriétés héréditaires avec des pa.ysans
fut dès lors absolu. Les biens ruraux devini'ont donc la pro|iriélé comlilète
de In noblesse. Le droit de possession du propriétaire noble, uoiisenlcinent
sur la terre mais aussi snr les paysans qui l'iiabitaiont. fut
légalement fixé par un oukase du sénat de l'année 1792, oil il était dil
quo les serfs dos propriétaii'cs et les |iaysans l'ont et doivent faire partie
des dumaines oii ils sont inscrits dans
'l'ii'ie pro])riété, tout eu payant les impôts
valeur du bien, impôts qui pèsent sur ei
; actes concci
l ' E t a t confo.
;nt
lit à la
• tout autre
Immobilie
i s t r a t i f s et lina
; l e , les
it l'état
un état
meuble. Voilà cmiimcnt, à dater do la fin du dix-liuitiè
serfs furent rangés au nombre des 11
do servage, sous les ra|iports ad
légal.
C'est ainsi que se forma le servage en Pdissie. On voit que d'abord
les populations libres de la campagne furent attachées au domaine
qu'elles habitaient ; puis, par une transition insensible, ce lien s'élenilit
du sol an propriétaire, sons la déiiendance iiersonnclle duquel les p.ijsans
se trouvèrent places ; ensuite cette dépendanea, d'abord conditionnelle,
devint définitive, absolue, et conduisit finalement les paysans à
un servage complet. Mais il faut bien remarque]' que le caractère principal
du droit dos propriétaires relativeuiont au servage ne ch.angea
point; c'cst-iVdiie que peu à peu la noblesse obtint et conserva légalement
ses droits de possession, non sur la personne même du p.àysan,
mais seulement sur les redevances qu'il devait acquitter, en d'autres
termes, sur les obligations du paysan curers le propi'iélaire ; et que les
paysans, outre leurs devoirs envers les seigneurs, se trouvaient également
liés envers l'Etat par des obligations de travail et de service. Ce
c a r a c t è r e s'est conservé jusqu'à ce jour dans la législation russe. Tontes
les ordonnances qui furent reudues il ce sujet depuis la fin du dixliuitième
siècle aussi bien que dans la première moitié dn dlx-nenvième
avaient essentiellement poor but l'exacte fixation des devoirs des paysans
et la restriction des actes arbitraires des seigneurs envers la personne
de leurs serfs. Les proscriptions et formalités décrétées à cet
é g a i d durent insensiblement se perdre dans la diversité des conditions
auxquelles était soumise la possession territoriale dans les diverses parties
de cet immense empire, si dlB-ércntes outre elles à tant d'égards.
Les ordonnances sur ce sujet durent admettre bcauconp d'exceptions et
de modifications par rapport aux nouvelles contrées annexées à la Russ
i e , à l'ouest et au delà du Caucase, qui avaient également une |iopulation
esclave, des intérêts divers d'organisation d'état et de communes.
Ajoutons quo les frames dn sci-vage s'adoucirent de plus en plus par
les progrès généraux do la civilisation. La rigueur des obligations imposées
aux paysans et les obstacles qu'elles apportaient .aux efforts tentés
ponr l'amélioration de leur situation commencèrent à prendre du
poids dans l'opinion publique. Tout cela agissait directement sur Pétat
dn scrv.ige tel qu'il existait eu principe et de fait jusqu' à l'année 1S6I,
et tel que l'a trouve la réorganisation récemment décrétée, qui indique
dans les vues du gouverncnient actuel un progrès si grandiose. Les bases
principales de cette réorganisation sont d'abord l'affranchissement des
paysans de la dépendance personnelle des propriétaires, puis la répartition
dn terrain destine à leur entretien et à celui de leur famille, au prix de
certaines obligations qui leur sont imposées, mesnre naturelle, pratique
et iiidispensabie pour améliorer leur sort et assurer leur existcnec; car
aussi longtemps que la classe des paysans subsistera en Kiissie dans les
conditions actuelles, la jouissance d'une certaine portion de terrain scia
inséparable de la liberté qu'on vient de leur donner.
L'impératrice Catherine 11 a placé la classe noble en Russie dans une
situation plus normale et a déterminé le véritable caractère de cette
grande institution en dispensant les gentilshommes du service oblig.atoire
; elle a en soin en même temps d'établir les droits et les obligations
des classes bourgeoises sur des liases plus solides. iMais une moitié
de la population inraie eu Russie se trouva, pend.ant le règne de
cette illustre souveraine, non-senlemcnt sous la dépendance génénale de
l ' E t a t , mais encore sous la dépendance personnelle de la noblesse, et se
vit ainsi placée, relativement à ses droits civils, dans nn état d'inégalité
et d'infériorité très-sensible vis-à-vis de l'autre moitié des habitants
des campagnes, qni ne déiiendaieut immédiatement (pie de l'Etat, C'est à
son auguste arrière-petit-fils que la l'i'ovidcnce a confié la sublime mission
d'être le libérateur de cette moitié de la population rurale de l'empire,
La noblesse russe, coni]irenant toute la grandeur do la pensée de
son sonverain, s'est em|iressée de l'épondre par un acquiescement nnanimc
aux paroles qui ont été adre.ssées du liant du trône en l'année IS57
paroles vraiment imnmrtelles et qui proclamaient la nécessité d'améliorer
l'état d'une cla.ssc si nombreuse eu lui rendant l'indépenilancc et la dignité
morale. C'est donc à notre époque qu'il était réservé de voir disp
a r a î t r e de la legislation de l'empire toutes ces nuances qui marquaient
du sceau d'une injuste inégalité les droits do plus d'un tiers des habi-
I • , 't
il
fi: