N°. 89. PL XIII. Plaque (sans revers).
Bans le champ l'aigle Impériale, les ailes déployées, tenant un foudre
entre ses serres; dessous:
A
N°. 47.
La pièce est triangulaire, et bordée de l'inscription suivante:
Manufacture Impériale de Tabacs A AMSTERDAM.
Le tout gravé en creux.
N°. 90. Pl. XIII. Plaque (sans revers).
Semblable au numéro précédent à ces différences près, que la pièce
est carrée et porte au-dessous de l'aigle:
B
Ne. 109.
N°. 91. Pl. XIII. Plaque (sans revers).
Comme le n°. 89. La pièce est en forme de losange et porte:
C
N". 40.
N°. 92. Pl. XIII. Plaque (sans revers).
Comme le n°. 89. La pièce est octogone et porte :
F
N°. 4.
Conformément aux dispositions des décrets du 29 décembre 1810, 12
janvier et 21 octobre 1811, le débit des tabacs fabriqués, devait être
fait exclusivement en Hollande, à dater du I er janvier 1812, par des gens
commissionnés par la régie des droits réunis.
Les personnes qui pouvaient prétendre à ces emplois, préférablement
à toutes autres, étaient les anciens fabricants de tabacs, les anciens marchands
ou débitants et les militaires de toutes armes, admis à la retraite,
ou réformés pour cause d'infirmités ou de blessures. Les cautionnements